Les discussions

jodumira Donation-Succession

Donation entre soeurs

 Résolu

Bonjour, Merci Pour compléter ma question, quel est le montant des taxes sur une donation entre sœurs? Cordialement Durand-Rajtman

1 réponse Dernière réponse le 28 oct. 2016 par
doris33
Josiane34 Donation-Succession

Cloture d'indivision suite à héritage

Bonjour Nous venons d'hériter avec mon frère suite au décès de notre mère (veuve) et je souhaiterai mettre fin à l'indivision je suis donc à la reche...

1 réponse Dernière réponse le 28 oct. 2016 par
condorcet
Pierre Donation-Succession

Rente viagère pour l'achat d'un immeuble

Bonjour, J'ai payé une rente viagère pendant 30 ans. Le dernière mensualité est intervenue le 02 du mois de avril 2016 car le délai de versement au...

1 réponse Dernière réponse le 28 oct. 2016 par
condorcet
f6dqm1 Donation-Succession

Calcul de la plus-value immobilière

Bonjour, Je suis très étonné de la façon dont mon notaire calcule la plus-value sur une maison reçue il y a 25 ans en donation-partage de mes parent...

5 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
f6dqm1
lina BACHELIER Donation-Succession

Vente d'une maison

Bonjour, après le décès de ma mère il y a 3 ans , mon père voudrai revendre la maison à étage dont la chambre et la salle de bain sont à l'étage. su...

1 réponse Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
sleepy00
ct25 Donation-Succession

Partage vente immobiliere

Bonjour, je me permet de faire part de ma situation si toutefois quelqu un peut m eclairer.En quelques mots ,mon grand pere est decede en 2006 et ma...

1 réponse Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
condorcet
marcaillou Donation-Succession

Décés du dernier parent(mère)

Aprés le deces de mon pere en 2001,ma mère vient de décédée récemment.Al'époque leur maison a été évaluée à 60 000 euros.Entre temps j'ai perdu un frè...

2 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
Arkana0
Anjack Donation-Succession

Délai

 Résolu

Bonjour, J'ai bénéficié en 2006 d'une donation de mes parents de 50 000€. J'aimerai savoir s'il y a un délai pour avoir une autre donation et quel...

1 réponse Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
Gasc
Marearnah Donation-Succession

Attestation ou donation

Bonjour;notre père étant décédé il y a plus de 30 ans, mes sœurs (2), mon frère et moi-même sommes héritiers en usufruits chacun pour 1/4, et notre mè...

4 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
Gayomi
doly69 Donation-Succession

Dette huissier

bjr mon gros probléme ses que en 2006 j ai fait avec mon ex mari un rachat de crédit donc j été la co inprentrice de se prét je me suis séparer en 200...

3 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
doly69
onkra Donation-Succession

Abandon d'une renonciation

 Résolu

Bonjour, Mon ex mari est décédé voilà deux ans dans des conditions très difficiles. Il a laissé trois enfants. Deux qui sont les miens ( majeurs t...

4 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
onkra
dallas Donation-Succession

Donation aux heritiers

Bonjour, la personne dont je suis heritier avec 2 autres personnes a decidee de faire une donation a chacun de nous sans passer par le notaire mais vo...

1 réponse Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
Gasc
pv26 Donation-Succession

Achat d'une maison

Bonjour, j'envisage d'acheter une maison, pour partie avec mon épargne et l'autre avec un prêt bancaire. J'ai 2 enfants (15 et 16 ans) et je souhaiter...

4 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
Gasc
alicet Donation-Succession

Vente quote-part immeuble indivis

Bonjour, Une fois le bien indivis évalué, faut t'il trouver un 1/3 vendeur avant de proposer aux autres coindivisaires la vente de sa part, ou non...

3 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
alicet
Lella Donation-Succession

Contrat de mariage france

Monsieur,Madame, Voici mes questions, Lorsque deux époux sont mariés sous le régime d'un contrat de mariage Français, et lorsque ils possèdent en ...

1 réponse Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
ptiboy
mamaxvill Donation-Succession

Prescription d'une opposition de succession

 Résolu

Bonjour, J'ai actuellement 72 ans, j'ai 6 frères et sœurs et notre mère est morte en 2002?. L'héritage est bloqué depuis la mort de notre mère car...

2 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2016 par
Sy
ILDOR Donation-Succession

Donation avec droit de retour

 Résolu

En 2005 Divorcé j'avais fait donation à mon fils célibataire d'un appartement que je louais .Le notaire m'avait conseillé de mettre la clause de "droi...

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
condorcet
bettyboop1949 Donation-Succession

Prés loué à des fermiers

Bonjour, Mon père étant décédé dernièrement, il avait entre autre 2 hectares de prés qui étaient loués à des fermiers. J'habite loin de l'endroit où...

2 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
bettyboop1949
romestant Donation-Succession

Preuve

Bonjour a tous, je voudrai savoir comment prouver au notaire que un parent décédé a dit certaine chose? parce que je peux prouver pour les comptes m...

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
roudoudou22
paperdoll Donation-Succession

Donation partage et dons en avance

Bonjour, Mon père de 85 ans souhaite faire une donation-partage de son vivant donc. Nous sommes trois sœurs. Ma sœur F et moi avons reçu de mon pè...

2 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
paperdoll
jodumira Donation-Succession

Abandon de droit de succession à sa soeur

Bonjour, mon père est décédé récemment. Ma sœur et moi recevons chacune 1/3 du patrimoine et la veuve de mon père l'autre tiers. Résidant à l'ét...

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
doris33
Svetpalo Donation-Succession

Succession sans livret de famille

Bonjour, Je crois savoir que ce cas a deja été exposé sur le forum mais bon... Je suis donc fils unique mon père est décédé et ma mère est hémi...

6 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
Svetpalo
romestant Donation-Succession

Signature

 Fermé

Bonjour a tous, je voulait savoir si quand on signe pour une succéssion et que un frére demander des comptes peut on sa rétracté pour la signature? ...

Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
doris33
romestant Donation-Succession

Succession grand parent

 Résolu

Bonjour, Voila mes grand parent sont décédé et j'ai deux oncle un qui a la maison de mes grand parents et l'autre rien ma mére c'est a dire leur soe...

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
Gasc
romestant Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, Je vais vous expliquer mon ca. Voila ma grand mere et décédé en mai 2016, ma mere a eu procuration sur ses comptes en 2013 le mari de ma gr...

4 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
romestant
macdo Donation-Succession

Héritage familliale.

Bonjour, Comment peut on savoir qu'un membre de la famille a refuser un héritage.

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
Gasc
Arduina Donation-Succession

Testament universel

 Résolu

Bonjour, Faut il consulter les enfants avant de pouvoir demander de faire établir un testament universel ? merci par avance

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
condorcet
gattaca Donation-Succession

Droits de succession tante nièce

Bonjour, quel est le montant maximum pour ne pas avoir de droits de succession lors d'un héritage par testament ? entre grande-tante et petite nièce...

11 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
Eric Roig
shrek of marseille Donation-Succession

Succession entre grand-oncle & petits neveux

 Résolu

Bonjour, un grand-oncle a comme seule famille ses petits neveux, en l'absence de testament, les petits neveux sont-ils les héritiers légaux ? P...

6 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
Eric Roig
nono56 Donation-Succession

Succession tante- neveu et nièce

 Résolu

Bonjour, Ma tante est décédée au mois de juillet dernier, elle avait 5 soeurs dont 3 sont décédées. Ma mère figure parmi les 3 soeurs décédées, je s...

3 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
Eric Roig
carlos gr Donation-Succession

Succesion

Bonjour, ma mere c.est remarie en1958 pere decede en 1956 sont nee 5 enfants de cette union 1 fille est nee de cette union mere decede en 2012 beau ...

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
Poisson92100
Paddok Donation-Succession

Vente en viager: tante neveu

Bonjour, Est ce donc plus intéressant qu'un neveu achète la maison de sa tante en viager? Sur une propriété évaluée 100000 euros la tante ayant 7...

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
condorcet
74loulou Donation-Succession

Succession nu propriėtė usufruit

Bonjour, Mon épouse est décédée. Nous étions mariés sous le regime de communauté. J'ai 66 ans et 2 filles. Je reste avec une maison d'une valeur de 2...

5 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
condorcet
Paddok Donation-Succession

D'une tante à un neveu

Bonjour, Ma sœur, célibataire, aimerait donner la nu propriété de sa maison à mon fils. Elle voudrait savoir, pour une estimation de 100000 euros...

2 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
sleepy00
Hsympa Donation-Succession

Reliquat d abbattement

Bonjour, JE N ai pas utilisé tous les abbattement lors de la donation à mes enfants en 2001 Ils ont utilisé juste 100.000 f Peuvent Ils s en ser...

5 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
condorcet
Heph225 Donation-Succession

Enfants et héritage

Bonjour, Dans les familles recomposées, en cas de décès de l'un des parents, ses enfants sont défavorisés en matière d'héritage par rapport à ceux ...

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
condorcet
74loulou Donation-Succession

Succession nu propriete

Bonjour, Non il ne s'agit pas d'une copropriété, c'est un seul et même lot. La dévolution successorale stipule : - me concernant : "bénéficiaire...

3 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
doris33
pascal72 Donation-Succession

Paiement frais de notaire belgique

Bonjour, je viens de Belgique. Je sais que lors de la clôture d'une succession, les frais du notaire doivent être payés en totalité mais lorsque le mo...

3 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
pascal72
ACG Donation-Succession

Blocage vente appartement

Bonjour, Mon père est décédé en 2001. Ils étaient propriétaire avec son épouse, ma mère d'un appartement. Aujourd'hui ma mère vit en maison médicali...

2 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
ACG
zouzguef83 Donation-Succession

Don enfant

Comment léguer ses économies mensuellement à ses enfants sans que le fisc me plume

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
Paul
Marie-Lie Donation-Succession

Clôture du dossier de succession

Bonjour à tous, Nous avons signé la déclaration de succession depuis décembre 2014. Depuis, malgré plusieurs demandes, nous ne savons toujours pas...

2 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
Marie-Lie
jdeguir Donation-Succession

Question sur les donations

Bonjour, Ma mère qui était en maison de retraite depuis 2009 vient de décéder. Je payais une pension alimentaire, mais elle bénéficiait également d'...

1 réponse Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
condorcet
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