Les discussions

line40360 Donation-Succession

Comment recuperer une succession

bonjour je voudrais savoir combien de temps on a pour une succession? exemple: mon pere est decede en 1969 ma mere est toujours vivante mais je pense...

1 réponse Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
condorcet
romestant Donation-Succession

Renseignement

 Fermé

Bonjour, Merci pour votre réponse. Maintenant je voulais savoir ce qui peut ce passer ? Et les droits de ma mere ? Merci

Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
gerber1
romestant Donation-Succession

Renseignement

 Résolu

Bonjour, Je me permet de vous contacter car jai un probleme car mon oncle pose des probléme a ma mére. Je voulais savoir car ma grand mére a donne...

1 réponse Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
condorcet
katoune69 Donation-Succession

Droit de retour : votre réponse est urgente

 Résolu

Bonjour, Je me permets de vous exposer un petit souci notarial, concernant mon cousin Charles qui est décédé en janvier 2016, il était célibatai...

3 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
condorcet
tata Donation-Succession

Qui a herité de la maison de ma mére

Bonjour, je viens d'apprendre que je suis l'hèritiere de mon oncle décédé en 1999 dont j'ignorais l'existence, et je viens également d'apprendre que...

4 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
tata
tompilima Donation-Succession

Banque postale

Bonjours, mes enfants ont un certificat d'hérédité de leur père (mon ex mari) décédé en mai 2015. La Banque Postale service successions fait traîner ...

5 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
tompilima
Chantal92 Donation-Succession

Donation de la part de ma soeur

 Résolu

Bonjour, Ma soeur veut me faire un don de 16500 euros pour m'aider car je suis endettée et pour m'en sorir. De combien je serai taxée sur cette s...

3 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
Chantal92
zorba26 Donation-Succession

Héritage en cas de vente

 Résolu

Bonjour, je crois que je me suis mal expliqué et je vous prie de m'en excuser. Ma mère occupe le 2ème appartement (le 1er ayant été vendu) avec mo...

2 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
zorba26
kikine03 Donation-Succession

Redressement impots suite a succession

Je suis héritière de ma tante décédée le 2/2/2013.Le 24/9/2013 son appartement est vendu. Le notaire déclare cette vente dans la succession qui était ...

7 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
mike
Md4480 Donation-Succession

Succession italie/france

Bonjour, J ai un problème avec une succession de biens situés en Italie pour une personne decedee en italie et les héritiers vivant pour la moitié en...

1 réponse Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
condorcet
Francoise Donation-Succession

Droit d'usage et d'habitation

 Résolu

Bonjour, nous sommes en couple non marié ni pacsé, nous avons acheté une maison mon compagnon est propriétaire à 60% et moi à 40% , nous voulons nou...

2 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
Francoise
Zoustaine Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, Mon époux et moi sommes en divorce , et nous avons une maison que j'occupe à titre gratuit c'est lui qui paie le loyer , cette maison est...

6 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
Poisson92100
maprunelle Donation-Succession

Donation et transfert sur nouveau bien

Bonjour, A nouveau je reviens vers vous car cela se passe plutôt mal : mon fils craint d'être lésé -mon compagnon me fait un prêt pour compléter m...

1 réponse Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
BmV
Daddy Donation-Succession

Emprunt de terrain

Bonjour, Je voudrais faire la donation d un terrain sylvicole à mes filles. Est ce que je peux en louant ou à titre gratuit m inscrire à la msa et...

1 réponse Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
condorcet
enneades Donation-Succession

Succession donation

 Résolu

Bonjour, Ma mère propriétaire d'une petite maison a fait une donation à l'aînée en 1993. A son décès en 2013, les trois enfants décident de laisser...

5 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
Gayomi
MVA Donation-Succession

Estimation de maison pour donation

 Résolu

Bonjour, Ma mère souhaiterait me faire donation de sa maison et en garder l'usufruit. Il me semble qu'avant l'acte notarié, il faut faire une esti...

1 réponse Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
condorcet
kourosxl Donation-Succession

Part réservataire et donation

Bonjour , ma grand mère est décédée il y a un peu plus de 2 ans . Il va y avoir une réunion chez le notaire en fin de semaine où je ne peux assister ....

2 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
condorcet
Eve Donation-Succession

Retraite

Bonjour, Très choquée par vos propos ça vole bas mesdames .alors moi ma question est la suivante . Je viens de perdre mon ex mari et je voudrais re...

2 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
rosieres1
MorganeTSB Donation-Succession

Peut on racheter les parts d'un héritage?

 Résolu

Bonjour, Je me pose une question mais je n'arrive pas à trouver d'informations sur le sujet: mon compagnon à perdu son père, celui ci était proprié...

2 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
condorcet
ratichon33 Donation-Succession

Litige avec notaire chargé de succession

Bonjour, J'ai envoyé une lettre au notaire chargé de la succession de mon père depuis 12 semaines il m'a promis d'y répondre mais toujours rien aucu...

3 réponses Dernière réponse le 24 oct. 2016 par
ratichon33
Pascale Donation-Succession

Détournement d'argent

Bonjour, Suite à une succession ouverte au mois de mai 2010, je me suis aperçu en septembre 2016 qu'une fraude faite par mon demi frère et ma soeur...

1 réponse Dernière réponse le 24 oct. 2016 par
Poisson92100
zouzou Donation-Succession

Succession entre demi-soeurs

Bonjour, je n'ai pas été reconnu par mon père (décédé en 1966) ma demi-sœur voudrait faire de moi son héritière en tant que soeur mais nous n'avons ...

1 réponse Dernière réponse le 24 oct. 2016 par
condorcet
gilfolo Donation-Succession

Donation contestée

Suite au décès de notre mère en 1993 notre père a décidé d'une donation partage entre ses trois enfants. Ce qui a été fait. Mon père avait gardé pou...

4 réponses Dernière réponse le 24 oct. 2016 par
Gasc
simona 31 Donation-Succession

Heritage d'un oncle des etats unis

Bonjour, Je m'apprête à hériter d'un oncle américain, et j'aimerais savoir quels sont les droits de succession qui s'appliquent sachant que cet arg...

1 réponse Dernière réponse le 24 oct. 2016 par
condorcet
Annie Bessonnet Donation-Succession

Succession biens propres

Bonjour, Mon père remarié vient de décéder et la succession de ses parents n est pas finie ou les biens en indivision Ma belle mère herite donc du...

3 réponses Dernière réponse le 24 oct. 2016 par
condorcet
jess38000 Donation-Succession

Deces de ma belle soeur

Bonjour, Mon frère est décédé il y a 3 ans , ma belle soeur vient de décéder sa famille sont ses neveux et nièces qui hérite ?

13 réponses Dernière réponse le 23 oct. 2016 par
jess38000
DOMI2604 Donation-Succession

Heritage suite à précédent refus

Bonjour, Suite a décès de ma sœur ses enfants ont refusé la succession ; je voudrais savoir si suite au décès de ma mère (leur grand ère donc) les e...

1 réponse Dernière réponse le 23 oct. 2016 par
Kbicoul
paulette84 Donation-Succession

Patrimoine immobilier

Bonjour, Voilà, je vais essayer d'être clair. Nous avons vendu une maison au moyen d'une VENTE A TERME. Tous les mois, une rente nous est vers...

1 réponse Dernière réponse le 23 oct. 2016 par
condorcet
robert Donation-Succession

Refus de vente d'un bien en indivision

 Résolu

Bonjour, nous sommes 4 héritiers d'un bien en indivision et souhaitons le vendre. Un d'entre nous refuse la vente sans vouloir acheter le bien. Peut ...

9 réponses Dernière réponse le 23 oct. 2016 par
Eric Roig
jean29j Donation-Succession

Inventaire

succession tres difficile 5 heritiers j'habite à 600 km du lieu de la succession si j'ai bien compris l'inventaire sera etabli par Huissier + comm...

2 réponses Dernière réponse le 23 oct. 2016 par
condorcet
romaintal Donation-Succession

Plue value sur terrain herité

Bonjour, J ai hérité de la maison de mes parents suite au décès de mn père en janvier 2011. Le terrain attenant n a pas été déclaré en terrain const...

2 réponses Dernière réponse le 23 oct. 2016 par
condorcet
jeanfi Donation-Succession

Succession sous curatelle

Bonjour, ma tante est décédee depuis le 1/12/2013 je suis un des héritier , je me suis appercu en vidant la maison que tout les papiers banquaires ...

1 réponse Dernière réponse le 23 oct. 2016 par
condorcet
Chris Donation-Succession

Abus de faiblesse? mise sous influence?

Bonjour, Nous habitons mon frère et moi-même très loin de chez mon père et ma belle-mère.Mon père s'est remarié à 80 ans. ...... il a 96 ans et elle...

2 réponses Dernière réponse le 23 oct. 2016 par
djivi38
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