Forum Donation-Succession

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Les discussions

Sins57 Donation-Succession

Ma mère vend sa maison en france

Bonjour, Suite à un conflit familiale ma mete malgré que je suis dans le besoin ne va me donner un centimes de la vente de sa maison en a t'elle le ...

2 réponses 13 nov. 2016 par djivi38
Guedin Samuel Donation-Succession

Vente de véhicule

Bonjour, Quel papier peu doit ton fournir pour vendre le vehicule de mon mari décédé

1 réponse 13 nov. 2016 par Gayomi
marco Donation-Succession

Tarif notaire

Bonjour, ma femme est décédé l’année derniere nous n'avons aucun bien a part des dettes que ma fille a fait toutes les démarches pour présente a la ...

3 réponses 13 nov. 2016 par condorcet
sansagt Donation-Succession

Fiscalité sur les dons

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère de 87 ans vient de vendre sa RP et vient de donner 15000 euros à ses 2 filles et 10000 euros à chacun de ses 5 petits enfa...

1 réponse 12 nov. 2016 par Gayomi
rosarosie Donation-Succession

Que permet la loi

Mon père 93 ans et en maison de retraite et son état de santé ne lui permet plus de gérer. La pension de mon papa couvre tout juste les frais de sa m...

3 réponses 12 nov. 2016 par condorcet
Lenocika Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, nous avons des enfants chaque de ses cotés des mariages précédents;est-ce que la donation de dernier vivant est nécessaire?merci.

2 réponses 12 nov. 2016 par condorcet
bizire Donation-Succession

3 ayants droit dans le passif ?

Bonjour, Bonjour, Nous sommes 3 héritiers de la succession du décès de notre oncle La déclaration de succession a été faite il y a un an et le com...

1 réponse 11 nov. 2016 par condorcet
lulbn Donation-Succession

Décés grand mere et sucession

Bonjour, je me permet de vous solliciter car j'avoue ne rien comprendre a ce que le notaire chargé de la sucession me présente. Les faits: - Ma...

4 réponses 11 nov. 2016 par lulbn
arkadius18 Donation-Succession

Ma soeur sous tutelle

Bonjour, Mon oncle avait fait un AVC en 2013, placé en long séjour depuis 2014. On avait décidé de vendre la maison en indivision en été 2014, avant...

2 réponses 11 nov. 2016 par arkadius18
jld Donation-Succession

Droit

Bonjour, mon père est décédé depuis 33 ans ma mère possède toujours la maison ai je droit de lui demander ma part? Aucune rente d'argent depuis l...

1 réponse 11 nov. 2016 par roudoudou22
Bucephale Donation-Succession

Est ce taxé?

Bonjour, j'ai hérité par testament d'un objet (petite sculpture) dont la valeur est croit on de 150€ Cet objet vient d'une amie. Merci de vos lumiè...

1 réponse 11 nov. 2016 par Gayomi
chrilo Donation-Succession

Avance sur héritage

Bonjour, merci pour tout les réponses déjà donné! Ma mère a déjà cédé la maison en suisse de son vivant à nous les enfants et mon frère racheté ma pa...

2 réponses 10 nov. 2016 par chrilo
patsucc Donation-Succession

Prescription des frais de succession

 Résolu

Bonjour, J'ai déclaré un bien immobilier hérité pour une somme de 400000 € (évaluation domaines) et donc payé les frais de succession correspondants ...

4 réponses 10 nov. 2016 par patsucc
PHILIPPE Donation-Succession

Dc du père

Bonjour* Mon père est DCD depuis trois mois le notaire nous donné des rdv très espacés et nous venons de dépasser le delais de trois mois .Nous som...

1 réponse 10 nov. 2016 par condorcet
verorand Donation-Succession

Vivre avec un parent

Ma maman va sortir des moyens séjours et elle aimerai bien qu'on habite avec elle. Elle va nous donner la maison, comment ça marche pour la part de ma...

1 réponse 10 nov. 2016 par condorcet
Christ56530 Donation-Succession

Donation maison

Bonjour, La mère de mon conjoint lui a donné une maison avant notre mariage. Nous sommes mariés sous le régime de la séparation de biens. Nous avons...

3 réponses 10 nov. 2016 par condorcet
MarieP71 Donation-Succession

Vente maison à monneyron frere

Bonjour, Ma maman, veuve, voudrait vendre sa maison à mon frere et en acheter une autre. 1/4 de cette maison me revient mais mon frere aura du mal à ...

1 réponse 10 nov. 2016 par condorcet
Rivka Donation-Succession

Renoncer ou accepter une succession

Bonjour, Je voudrai savoir dans le cas où je ne peux pas renoncer à une succession et ne veux pas l'accepter quelle autre solution s'offre à moi ? ...

2 réponses 9 nov. 2016 par condorcet
isaetced82 Donation-Succession

Paiement droits de succession

Bonjour, Seule héritière suite au décès de ma grand-mère, je m'interroge sur le paiement des droits de succession. Ma grand-mère était propriétai...

9 réponses 9 nov. 2016 par isaetced82
marilou35 Donation-Succession

Renseignements

Bonjour , Mon père vient de décéder , ma mère 2 ans avant Combien de temps mes frères et sœurs ( nous sommes 5 héritiers ), devons nous attendr...

3 réponses 9 nov. 2016 par Gayomi
bambinette13016 Donation-Succession

Valeur d'une estimation pour partage

Bonjour Je souhaite faire estimer un bien que je veux donner à l'un de mes 3 enfants,une habitation dont j'ai héritée Grâce à la réponse d'un mem...

3 réponses 9 nov. 2016 par bambinette13016
linou Donation-Succession

Succesion

 Résolu

Bonjour, Ma tante est décédée en décembre 2014 ,sans enfants,mon père (son frère décédé aussi,a d'autre frères et soeurs vivants)le notaire ma deman...

1 réponse 9 nov. 2016 par condorcet
mickyrakel Donation-Succession

Quitter une sci

Bonjour. Mon frere et moi meme sommes tous deux dans une sci.mon frere souhaite sortir de cette derniere et me ceder ses parts.y aura t il des frais ...

3 réponses 9 nov. 2016 par malodeb
Mopsy Donation-Succession

Légataire de ma tante

Quels sont les frais de succession à payer et si il y a un retard de déclaration de succession que le notaire n à pas déclaré dans un délai d un an e...

2 réponses 9 nov. 2016 par Gayomi
taillem Donation-Succession

Héritage d'une tante sans enfants

Bonjour, Ma tante vient de décéder et elle m'avait désignée comme héritière unique. Elle était en maison de retraite et comme sa pension de retr...

2 réponses 9 nov. 2016 par taillem
Lisa00 Donation-Succession

Donations de sont vivant

Bonjour, ma mére m'a offert de sont vivant un chèque de 20 000€, pour l'entretien de son chien pendant son hospitalisation et son séjour chez moi. Cet...

3 réponses 9 nov. 2016 par condorcet
apolo Donation-Succession

Patrimoine

Bonjour, je suis en concubinage avec ma copine, nous avons acheté 02 appartements, pour les raisons de démarches administratives auprès des banques,...

1 réponse 9 nov. 2016 par Poisson92100
RITAMIA Donation-Succession

Fermage, qu'elles démarches ?

 Résolu

Suite succession au décés de mes parents, je me retrouve avec terres en fermage avec un neveux qui jusqu'ici ne payait pas de fermage (cadeau grands p...

8 réponses 9 nov. 2016 par RITAMIA
nicdu40 Donation-Succession

Decé d 'un grand parent

bonjour, C'est un peu délicat mais bon, Ma compagne habite avec sa grand mère depuis toujours, on partage la maison de sa grand mère , nous partic...

2 réponses 8 nov. 2016 par nicdu40
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