Forum Donation-Succession

Bonjour, A sa mort, mon père a laissé à ma mère, à mon frère et à moi, une maison de vacances. Ma mère a permis à son frère jumeau d' y vivre to...

Bonjour à tous, Nous sommes un couple belge "pacsé" depuis 20 ans (en Belgique, on parle de "cohabitation légale"). Nous avons chacun 3 enfants, ma...

Bonjour, Propriétaire de mon appartement, quels sont les inconvénients si je fais donation de 100.000 euros à chacun de mes deux enfants aujourd'hui...

Bonjour, Dans le cadre d'une succession sans bien immobilier avec uniquement des sommes en banque, en présence de 2 héritiers frère et soeur à par...

Bonjour, J'ai lu toute les réponses pour les sommes d'argents qu'un parent peu donner à un enfant mais je ne trouve jamais la même somme. Mon p...

Bonjour, Notre mere de 78 ans a heritée d une assurance vie de 3600€ aupres de la BNP Cardiff, le dossier a ete expedié en AR le 3/04/2017 et recu l...

Bonjour, Je suis fils unique mon père et décédé début janvier j ai vendu la maison 150000 ml EUR sur le compte il y a 65000 ml EUR le compte a été d...

mon mari vient de décédé, et nous sommes marié sous le régime de la communauté, nous avons fait une donation au dernier vivant. ma question est : e...

Bonjour, Juste une petite question pour m'aider : Pour des petits de 7 et 8 ans, lorsque le papa décède, maman s en occupe , mais pour la successi...

Bonjour, Mon frere a vendu une maison qui appartenait à mon defunt pere. Il m'a demande de lui faire une procuration car il ne manquait que ma s...

Bonjour, voila mon père et décéder il y'a 6 mois il a eu 2 femme la 1er et française il a eu 3 enfant avec elle puis elle et décéder et il c'est marié...

Bonjour, Voici la situation simplifiée: Mes parents possédait une ferme, mon père était exploitant et ma mère possédait les terres. Je ne connai...

Bonjour, 22 ans de vie commune..et décès de mon mari... Ma notaire n'ayant pas vérifié, lors de l'établissemet de la donation au dernier , les date...

Bonjour, rien n'est simple... mon pere est décédé il y a qq temps .. dans son testament, il a établit ce qui suit : il a fait un leg nominati...

Bonjour, peut-on abandonner un usufruit sur une des maisons placées sur un même terrain ?

Bonjour, j'aurai besoin d'un conseil sur une succession en Italie. Mes grands parents avaient construit une petite maison de village en Italie, à...

Objet : Approvisionnement d'un compte ouvert par le notaire Bonjour, A son décès, ma mère avait des comptes d'épargne bancaires. Les avoirs d...

Bonjour monsieur, madame, La succession definitive de feu mo père a été signée par mon frère ce jour. Je n'étais pas au courant de ce rendez vous....

Bonjour, Je suis Espagnole et je travaille en France depuis 2007. L'année dernière j'ai hérité d'un quart d'une maison en Espagne de ma grande tante ...

bonjour, Qu'advient-il du compte joint dans le cas ou un enfant d'un premier mariage et deux enfants issus de l'union du deuxième mariage ? Les troi...

Bonjour, Notre mère a 88 ans, elle est en EHPAD depuis avril 2017. Lors du décès de notre père en 2015 le notaire a établi une donation entre épou...

Bonjour, voila après le décès de on père, ma mère c'est remarier avec mon beau père. aprés le deces de ma mère, mon beau père s'est remarier avec u...

Bonjour, Une personne extérieur à notre famille, a donné à mes parents une parcelle de terre sous forme de donation, mais la personne extérieur e...

Bonjour, j ai bien fait d attendre car je viens d apprendre qu une autre personne venait de faire une déclaration de surenchère.donc je pourrais ...

Bonjour, Mon mari a acheté un bien en viager il y a 10 ans lorsque nous n'étions pas encore marié . Aujourd'hui la maison lui appartient ( la perso...

Bonjour Ma mère vend sa maison suite au décès de mon père en 1999 avec donation au dernier vivant Nous sommes trois frères Mon frère aine est décéd...

Bonjour, Une question pour une amie: sa belle mère a t-elle le droit de déplacer le corps de son père du caveau familiale ( où sa mère et sa grand m...

Bonjour, Je suis Italien et réside en Italie. J'ai tout récemment hérité 1/3 d'un immeuble situé à Saint-Raphael (Var), lors de la déclaration d...

Bonjour, nous allons certainement faire une surenchère sur une maison, dois je payer les frais de publicité meme si je ne remporte pas la surench...

Bonjour , J'ai absolument besoin de votre aide, je vous explique la situation.. Mon grand père à un terrain sur lequel il y a un parc et un vergers ...

Bonjour, Je voudrais savoir comment faire ou quel procédé faut il employé pour être déshérite de ma famille

Bonjour, Ma tante sans enfant est décédée en maison de retraite en Janvier. Etant héritière au même titre qu'une cousine, nous avons déposé une reno...

Bonjour, nous avons déposé un dossier de surendettement à la BDF, nous avons un passif de 68 000 euros, et plus aucun moyen de rembourser, puisque je ...

Bonjour, MAITRE au décés de madame ou de monsieur les quelques pièces d'or se trouvant dans notre coffre a la banque. les pièces d,or on un border...

Bonjour, J ai eu en 1995 un terrain de mon père (donation acte notarial). Aujourd hui des parcelles se sont libéré à coté pour faire un lotissement...

Bonjour, Avant de décéder, mon papa a acheté une maison et l'a mise en location. D'après ce que j'ai compris, ma mère est donc usufruitière et mo...