Les discussions

Adel Donation-Succession

Maison

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé il y a plus de 20 ans, après son décès ma mère , ma soeur et moi nous sommes restés dans la maison durant quelques ann...

5 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par Adel
jfdl Donation-Succession

Usufruit dans une sci

Bonjour, dans une sci j'ai donné mes parts en nue propriété à mes 4 enfants. Les statuts précisent que je possède l'usufruit de 24 parts. Aujourd'hu...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par jfdl
Pazof Donation-Succession

Exonération ou pas de l'assurance vie ?

Bonjour, Je viens d'hériter ( en tant que seul héritier) de la cousine germaine de mon père. Elle avait une assurance vie. Est-elle exonérée des ...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2016 par
condorcet
Artemon Donation-Succession

Attestation immobilier pour les 2 conjoints

 Résolu

Bonjour, Suite à la succession à un intervalle de 2 ans de ma mère puis de mon père (mes parents possédant une maison estimée à 100000€), le notaire...

12 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par Gasc
gino0101 Donation-Succession

Héritage d'argent

 Résolu

Bonjour, Je viens d'hériter par mon père ,en provenance d'Italie 60 000 €. Puis-je rapatrier cette somme sur un compte en France ? Dois-je faire un...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par gino0101
francetta Donation-Succession

Héritage2016

Bonjour, je suis beneficiare d'une Assurance prise auprès de vous. avez vous une adresse mail privée pour comuniquer les détails. merci

5 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par DorisOups
dsy Donation-Succession

Donation parents - enfant unique

 Résolu

Bonjour, Mes parents vont acheter une maison et veulent m'en faire donation. Je précise que je vais participer à l'achat à hauteur de 50 000 eur. (v...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2016 par
condorcet
Cecile Donation-Succession

Non paiement d une soulte

Bonjour, Ma grand est decedee depuis mai 2013 'apres un jugement en 2009 qui indiquait le partage des terrains mon oncle celui qui depuis le debut n...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2016 par
condorcet
Nellysweet Donation-Succession

Renseignements sur leg

Bonjour, Mon père a été contacté par une société Notariale et genealogie aujourd'hui par téléphone. Il semblerait que mon grand père né en 1917 d...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par Nellysweet
sinceres2210 Donation-Succession

Droits d héritages

Confirmez votre demande avec un Avocat Montant à payer de la réponse : 3 € Votre question : Bonjour de Bomal Belgique ,voilà ce qui se passe mo...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2016 par sinceres2210
Umour Donation-Succession

Don manuel après 90ans

Ma mère âgée de 90ans souhaite faire un don manuel de 20 000 e a chacun de mes deux enfants majeurs. Cela est il possible sans fiscalité Merci de vo...

3 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2016 par Catherine 29
tazak Donation-Succession

Refus d'héritage

Bonjour, j'ai refuser l'héritage de mon père décédé en 2011 mon grand père et décéder en octobre 2016 aide droit a la part de mon père?

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2016 par Tazak
Isati Donation-Succession

Vente d'un bien en indivision

Bonjour, je suis séparés avec mon mari depuis 2 ans, et je viens de m'apercevoir que sur la taxe foncière de cette année de notre maison que nous so...

3 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2016 par Isati
Bosquet33 Donation-Succession

Soulte et taxes

Bonjour, je souhaiterai connaitre le montant des frais notariés pour racheter la part de ma femme sur la maison (divorce) Le bien est estimé à 1...

3 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2016 par
condorcet
Gygy Donation-Succession

Don d'un appartement

Bonjour, Je souhaite faire don d'un appartement à mes parents seulement voilà: je l'ai acheté à un prix très interessant car il s'agit d'un logeme...

1 réponse Dernière réponse le 17 oct. 2016 par
Gayomi
cicinee Donation-Succession

Droit a une partie de l heritage ?

Bonjour, voila je suis veuve ayant 3 enfants dont un fils deceder mon mari est deceder apres son pere ma belle mere vient de deceder es que j ais droi...

1 réponse Dernière réponse le 17 oct. 2016 par
condorcet
Roland Morice Donation-Succession

Sucéssion et frais notaire

 Résolu

Bonjour, peut on demande au notaire de prendre le montant de ses frais sur le montant de la succession Merci et salutations

1 réponse Dernière réponse le 17 oct. 2016 par
condorcet
cunycarole Donation-Succession

Demande de clarification de termes

Bonjour, Je viens vers vous à la suite du décès du compagnon de ma maman. Elle a l'usufruit de la maison et des meubles meublant y afférant. Le...

5 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2016 par
roudoudou22
Wildelisabeth Donation-Succession

Canada +france

 Résolu

Canada + France Mon conjoint de fait est décédé en mars 2016 au Canada . Il avait la nationalité française et canadienne. Dans son testament fait...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2016 par
BmV
berengeresabliere Donation-Succession

Suite heritage,

 Résolu

Bonjour, mon époux est décédé en 2009. Aujourd'hui son frère souhaite vendre des terrains en indivision après succession de leur père. Suis-je héritiè...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2016 par Gasc
VIECHKA Donation-Succession

Aide sociale et récupération

 Résolu

je participais à l'OA à raison de 500 euros par mois pour les frais hébergement de ma mère.Aujourd'hui le CG me réclame la totalité de l'aide sociale ...

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2016 par Gasc
hermione5019 Donation-Succession

Signature

Bonjour, Suite à des désaccords familiaux arrivées après , Je voudrais savoir si il est possible d'annuler une signature faite devant un notaire et...

4 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2016 par hermione5019
mariecatherine08 Donation-Succession

Héritage suite a un déces

Bonjour, voila j'ai mon frere qui viens de decede ( Vendredi 7 Octobre) il habitait a Jarnac en Charente. Et moi je demeure dans les Arennes Cela fai...

9 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2016 par mariecatherine08
josalan2000 Donation-Succession

Montant des abattements

Monsieur je souhaite savor quel est le montant " total " des abattements pour une succession ou donation a un enfant unique handicapé" 100 pou...

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2016 par josalan2000
hermione5019 Donation-Succession

Impôts

Bonjour, Nous sommes 4 enfants, ma mère ayant fait un testament en donnant sa part de la maison seulement à 2 de ces enfants (suite à des discordes...

4 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2016 par hermione5019
jodelariege Donation-Succession

Frais notariés

Bonjour ,mon mari étant décédé j'aimerais avoir votre avis sur les frais de successions de 4500 euros demandés oralement par le clerc de notaire p...

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2016 par jodelariege
soichot Donation-Succession

Pourcentage de vente

Bonjour, `j ai 4 enfants je vends ma maison en indivision apres deces de mon mari . quel est le pourcentage de la vente auquel j ai droit et auq...

4 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2016 par Gayomi
cmrf Donation-Succession

Succession de mes parents

 Résolu

Pour faire un partage partiel des comptes bancaires : le notaire doit-il avoir l'accord des quatre enfants héritiers? papa est décédé en 1997, mam...

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2016 par cmrf
macaron12 Donation-Succession

Succession litigieuse blocage succession

bonjour mon père est mort il y a trois ans, j'ai un frère il n'y a pas eu de testament à ma connaissance j'ai touché la moitié de ce qu'il avait su...

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2016 par macaron12
josalan Donation-Succession

Calcul es frais de donation

Monsieur. je dispose d un apprtement d une valeur de 250.000euros J ai 88 ans j ai un fils handicapé 100 pour cent je souhaite sa...

1 réponse Dernière réponse le 15 oct. 2016 par Poisson92100
Cassonade59 Donation-Succession

Clore la succession ?

Bonjour. Mon beau-père qui était veuf est décédé en mai 2016. Mon mari est seul héritier des biens et de la maison. Le notaire nous dit qu'il faut ...

7 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2016 par Poisson92100
Yvette POIRIER Donation-Succession

Vente d' une maison

Bonjour, j' ai 66 ans j'ai un quart en toute proprieté et trois quart en usufruit ma belle fille à droit à combien sur la part de son père. ET ...

1 réponse Dernière réponse le 15 oct. 2016 par Gayomi
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