Vol en succession
romestant
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relou Messages postés 6006 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
relou Messages postés 6006 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour a tous,
Merci pour toute les réponse que vous m'avais donner hier.
J'ai une autre question assez urgent parceque ma mére et dans tous c'est état. Voila ma mére c'est occupé depuis 3 ans 7 J7 et 24H24 de ma grand mére, ma grand mére et décédé en mai 2016.
Ma grand mére de sont vivant fesait des chéques a ma mére pour ses besoin personel et pour des sortie et autre, on est actuellement en diférent et présque en stade de donner de dossier au tribunal avec mon oncle. Le notaire dit que sa peut étre considéré comme un vol, que dit la loi?
Parceque ma grand mére n'était pas sur tutelle ni sur curatelle.
Merci beaucoup a tous
Merci pour toute les réponse que vous m'avais donner hier.
J'ai une autre question assez urgent parceque ma mére et dans tous c'est état. Voila ma mére c'est occupé depuis 3 ans 7 J7 et 24H24 de ma grand mére, ma grand mére et décédé en mai 2016.
Ma grand mére de sont vivant fesait des chéques a ma mére pour ses besoin personel et pour des sortie et autre, on est actuellement en diférent et présque en stade de donner de dossier au tribunal avec mon oncle. Le notaire dit que sa peut étre considéré comme un vol, que dit la loi?
Parceque ma grand mére n'était pas sur tutelle ni sur curatelle.
Merci beaucoup a tous
A voir également:
- Vol en succession
- Plainte contre inconnu pour vol - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- 2 notaire pour une succession qui paie les frais - Forum Donation-Succession
2 réponses
Bonsoir,
Veux tu bien continuer sur le lien ci-après, il ne faut pas ouvrir plusieurs discussions sur le même sujet .
merci, et poursuis sur le lien bleu :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7308205-preuve
A+
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bonjour
il ne s'agit pas d'un vol puisque votre grand mère était capable juridiquement .Elle pouvait donc dépenser son argent comme elle le voulait .
il faudrait que ceux qui contestent ces chèques apportent la preuve que la signature de votre grand mère a été extorquée par votre mère ,ce qui leur sera impossible surtout s'il s'agit de petits chèques.
il ne s'agit pas d'un vol puisque votre grand mère était capable juridiquement .Elle pouvait donc dépenser son argent comme elle le voulait .
il faudrait que ceux qui contestent ces chèques apportent la preuve que la signature de votre grand mère a été extorquée par votre mère ,ce qui leur sera impossible surtout s'il s'agit de petits chèques.
bonjour monsieur,
je vous remercie de votre réponse.
une dernière question:
je voulais savoir, car ma notaire dit que tous les chèques que ma mère a reçu de ma grand mère on doit les mettre dans la succession. es que cela et il vrai? ma mère doit elle rendre le montant des chèques? quesqu'il peut ce passer?
je vous remercie tous vos réponse
cordialement
je vous remercie de votre réponse.
une dernière question:
je voulais savoir, car ma notaire dit que tous les chèques que ma mère a reçu de ma grand mère on doit les mettre dans la succession. es que cela et il vrai? ma mère doit elle rendre le montant des chèques? quesqu'il peut ce passer?
je vous remercie tous vos réponse
cordialement
Bonsoir monsieur,
je ne comprend pas bien votre réponse.
Sa veux dire que si ma grand mére fesait des chéque a ma mére, il faut quelle les méttre dans la succéssion?
Je ne comprend pas, car ma grand mére agé de 98 ans au début que ma mére s'en occupe jusqu'a 101 ans que ma grand mére décéde il faut que les chéques qu‘elle a reçu qu'on le métte dans la succéssion?
Parceque sa a servi pour besoin courante, sortie,plaisir etc.......
Es que ma mére va devoir rembourser? J'ai du ma a comprendre
Merci beaucoup
Cordialement
je ne comprend pas bien votre réponse.
Sa veux dire que si ma grand mére fesait des chéque a ma mére, il faut quelle les méttre dans la succéssion?
Je ne comprend pas, car ma grand mére agé de 98 ans au début que ma mére s'en occupe jusqu'a 101 ans que ma grand mére décéde il faut que les chéques qu‘elle a reçu qu'on le métte dans la succéssion?
Parceque sa a servi pour besoin courante, sortie,plaisir etc.......
Es que ma mére va devoir rembourser? J'ai du ma a comprendre
Merci beaucoup
Cordialement
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