Les discussions

memo Donation-Succession

Double donation maison

heyyyyyy Voila l'histoire ma grand mère de 82 ans actuellement en maison de retraite touche une pension de 1000 euros et n'a pas le droit au aide c...

8 réponses Dernière réponse le 20 mai 2016 par
doris33
Mamounet Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, Ma fille mineur a hérité d'une sommes d'argent de son frère dcd mon mari et moi avons signé les documents d'acceptation. Depuis nous nous s...

6 réponses Dernière réponse le 20 mai 2016 par
Mamounet
mitchcats Donation-Succession

Droit d'un curatelle

Bonjour, je me permets de vous écrire pour avoir un renseignement concernant les droits d'un curatelle. Ma grand mère était mise sous curatelle si...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2016 par
condorcet
Ninjago Donation-Succession

Transfert assurance vie mère enfants

Bonjour, Ma mère est héritière d'une assurance vie de sa propre sœur Nous sommes trois sœurs et ma mère souhaite nous faire profiter de dette assur...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2016 par
condorcet
LISE13 Donation-Succession

Lésée dans la donation

Bonjour, Maman vient de décéder et mes parents nous avaient fait donation de leurs derniers biens. C'est à dire une maison avec un terrain en centre ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2016 par
BmV
vasistacce Donation-Succession

Pourquoi payer

Bonjour, Mon père et mort . 25 qu'il a disparu de la circulation . J ai ete placer a l ages de 2 ans par les service sociaux. Même pas une let...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2016 par
vasistacce
syllat42 Donation-Succession

Héritage et mise en garantie

JE SUIS PROPRIETAIRE DE 1/8 DUNE maison puis je mettre en garantie pour obtenir un pret merci pour les reponses

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2016 par
syllat42
polka01 Donation-Succession

Prêt de ma belle soeur sans intéret

Bonjour, Je dois verser à mon frère et à ma sœur lors de la succession de maman une somme de 45000 euros au total. Ma belle sœur peut me prêter c...

5 réponses Dernière réponse le 19 mai 2016 par
Gayomi
Pigasse55 Donation-Succession

Papier signé par deux héritiers/suisse ??

Bonjour, Est-ce qu'un papier écrit, daté et signé par deux héritiers, adressé à un troisième héritier et stipulant qu'ils renoncent à leur part d'h...

2 réponses Dernière réponse le 19 mai 2016 par
roudoudou22
geraldine1666 Donation-Succession

Recuperer un terrain agricole

bonjour , mes frères et moi avons eu en héritage d un de nos parents des parcelles agricoles qui sont a l heure actuelle travailler par un agriculteur...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2016 par
Gasc
mijo1962 Donation-Succession

Rachat de credit

Bonjour, mon mari et moi-meme souhaitons divorcer mais nous avons un crédit immobilier de 90 000 euros. est-il possible que nos enfants rachètent ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2016 par
doris33
Bickbiquette Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour mon mari est décédé depuis 2012 je suis en pleine succession pour le décès de son grand père je me demande si je serai toujours relié à sa fam...

2 réponses Dernière réponse le 19 mai 2016 par
Poisson92100
ruza Donation-Succession

Bouby

Bonjour, je suis entrain de faire des recherche sur le terme bouby mon ex mari a acquis un bien avant notre divorce que doije faire merci d ava...

4 réponses Dernière réponse le 19 mai 2016 par
ruza
alepi Donation-Succession

Conjoint pacsé usufruit

Bonjour, ma fille possède une maison et c'est pacsée , elle a donné l'usufruit à son conjoint qui n'est pas le père de ses filles , je voudrais ...

4 réponses Dernière réponse le 19 mai 2016 par
Gasc
Sophie Donation-Succession

Refus ou acceptation succession

 Résolu

Bonjour, Mon papa est décédé cette année. Etant donné sa situation financière, nous (frère et soeurs) pensons à une renonciation à succession. ...

8 réponses Dernière réponse le 19 mai 2016 par
Sophie
vins Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, je souhaiterais savoir comment connaitre le notaire de ma grand mere qui est deceder resament en sachant qu elle avait fait sa succesion.

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2016 par
sleepy00
amina Donation-Succession

Ai je droit a une succession ?

Bonjour, ayant divorcé avec mon ex époux par un jugement rendu public par un tribunal en algerie après constat d'abandon de famille en 1953 ,mon ex ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2016 par
sleepy00
doucemarmotte Donation-Succession

Donation d'un terrain

 Résolu

Bonjour, Mon mari a reçu un terrain en donation de ses parents, sur lequel il souhaiterait maintenant faire construire, et donner le tout à mes en...

5 réponses Dernière réponse le 19 mai 2016 par
roudoudou22
france29 Donation-Succession

Donation partage à un enfant

Bonjour, je voudrai faire une donation partage d'un terrain acheté en 2001 et devenu constructible en 2012 à un enfant pour construire une maison ...

3 réponses Dernière réponse le 19 mai 2016 par
condorcet
mijo Donation-Succession

Rachat de credit

 Résolu

Bonjour, mon mari et moi souhaitons divorcer, nous avons un credit immobilier et devons 90 000 euros.Nos enfants ont ils le droit de racheter ce c...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2016 par
condorcet
Roro Donation-Succession

Liquidation

Bonjour, Suite à un divorce pour faute de mon mari en 2000 , la séparation de biens n'a pas été effectué à l'époque. Je souhaiterai connaître la dém...

3 réponses Dernière réponse le 19 mai 2016 par
condorcet
christian Donation-Succession

Succession droit creance

Bonjour, Mon père viens de décéder et je suis le seul héritier. J'ai construit ma maison sur le terrain de mes parents sans donation préalable. Mon ...

2 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
christian
cecilejanine Donation-Succession

Voiture suite au deces de mon pere

j ai resilie l assurance voiture de mon pere a son deces et l assurance me demande l acte de cession alors que nous ne sommes pas encore passer chez l...

2 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
cecile
KESHISOLEIL Donation-Succession

Bénéficiaires d'une assurance vie

Bonjour, Avec mon frère, je bénéficie de la moitié de l'assurance vie que mon père a mentionné dans un testament passé devant notaire. Je voudr...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai 2016 par
Gayomi
TUPUNA Donation-Succession

Montant des frais de notaire à payer

Bonjour, j'aimerai savoir SVP quels sont les frais de notaire à payer suite à une succession et quel en est le montant avec mes remerciements en ...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai 2016 par
Gayomi
jj52 Donation-Succession

Taxes d'une maison en indivision

 Résolu

ayant hérité de la maison de mon père avec ma sœur, qui doit payer la taxe foncière et la taxe d'habitation sachant que la maison est restée en indi...

2 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
jj52
souris Donation-Succession

Non héritier direct

Bonjour, mon oncle a un bien il a pas d'enfant pas femme mère dcd pére dcd il a un frére et 4 sœurs qui ne lui parlent pas il veut me jdonner son bien...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai 2016 par
Micha1.
Ablancourt Donation-Succession

Aide sortie indivision ?

Bonjour, Je viens vers vous pour avoir de l'aide , je vous explique la situation . Mon père est décédé il y a 10 ans nous avons donc hérités me...

3 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
condorcet
bounty Donation-Succession

Donation aux petits enfants

Bonjour, je dois effectuer une donation à 2 petits enfants mais en assurance vie.Quel imprimé utilisé pour la déclaration aux impots.2735 ou 2731?me...

2 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
bounty
Volupté44 Donation-Succession

Donner usufruit sur mes parts sci ?

Bonjour à tous , Je possède des parts de Sci familial (25%) le reste 25% ma soeur et 50% mon père , je voudrais donner l'usufruit de mes parts à ...

5 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
condorcet
caramel Donation-Succession

Indivision

 Résolu

Bonjour, Je suis en indivision avec mon frère sur une maison actuellement occupée par ma mère (mon frère et moi 50 %, ma mère 50%). Elle souhaiter...

2 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
caramel
pierrotdu69 Donation-Succession

Annulation donation

Bonjour, J'aimerais vos réactions sur un problème que ma mère rencontre avec une donation reçu par son mari (mon beau père) Actionnaire minoritair...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai 2016 par
Poisson92100
JOHNMAV Donation-Succession

Droit à l'héritage/congo ?

 Résolu

Bonjour; je suis très content de venir à ce forum pour me renseigner sur tout avant chaque décision. J'aimerai poser une question sur le droit à l'h...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai 2016 par
condorcet
titidodo44 Donation-Succession

Usufruit sur maison

 Résolu

Bonjour, Ma mère a l'usufruit sur une petite maison (qui n'est pas sa résidence principale) Nous sommes 3 frères et nu-propriétaires chacun pour 1/...

4 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
titidodo44
désarroi Donation-Succession

Préciput

 Résolu

Bonjour, dans le cadre d'une donation entre leurs deux enfants, des parents ont fait don à leur fille ainée d'une parcelle de leur propriété en av...

2 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
désarroi
moatulipe Donation-Succession

Acquérir un bien dans la succession

succession difficile dans laquelle un appartement est en vente depuis plus d'un an, nous sommes trois héritiers, dont un considéré comme légataire uni...

3 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
condorcet
Claude21600 Donation-Succession

Estimation immobilier

Bonjour à tous,Comment contester l'estimation d'un bien immobilier faite par le notaire en cas de surévaluation . (Succession en cours ) merci.

4 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
Claude21600
mimi Donation-Succession

Frais de succession

Bonjour, Je possède un patrimoine d'environ 330 000 euro. J'aimerais connaitre le montant des frais de succession que devront acquitter mes enfant...

4 réponses Dernière réponse le 18 mai 2016 par
mimi
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