Forum Donation-Succession

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Les discussions

adphcrc Donation-Succession

Probleme familial suite a indivision

 Résolu

nous sommes 5 frères et soeurs en indivision sur une maison et des terrains ma mère est usufruitière. Nous voudrions louer ces terrains mais un seul...

1 réponse 4 juin 2016 par Gayomi
MDOB Donation-Succession

Forum

Bonjour, Quelle est la meilleur option à prendre, lors d'une succession. Quant il y a 2 enfants d'un premier mariage et qu'il y a eu donation entre ...

1 réponse 4 juin 2016 par condorcet
MDOB Donation-Succession

Choix d'option

Bonjour, je suis veuve depuis 09/2015. Nous avions fait une donation entre époux. Mon mari avait 2 filles d'un premier mariage et le notaire me demand...

1 réponse 4 juin 2016 par condorcet
Messa Donation-Succession

Succession

Bonjour, il y a une succession ouverte suite au décès de notre mère. En2003, mes parents ont vendu une maison et avec cette somme, ils ont acheté une ...

15 réponses 4 juin 2016 par Messa
1612Fanny Donation-Succession

Frais de dépôt d'un testament

Bonjour, J'aimerais savoir le prix de dépôt d'un testament olographe chez un notaire. Merci de bien vouloir me dire si il vous faut d'autres re...

4 réponses 4 juin 2016 par 1612Fanny
deutschlehrerin Donation-Succession

Adresse

Bonjour , pourriez-vous me communiquer l'adresse du service succession de la Caisse d'Epargne de Nice (06) ? je ne parviens pas à la trouver . J'ai ...

3 réponses 4 juin 2016 par condorcet
stef Donation-Succession

Donation et sci

 Résolu

Bonjour, une maison reçue en donation peut elle etre un apport en patrimoine pour la creation d'une sci en vue d'acquerir un autre batiment. les donat...

2 réponses 4 juin 2016 par stef
yllen Donation-Succession

Vente d'un bien en indiivision

 Résolu

Bonjour, Je suis veuve depuis 34 ans (7.6.82) et propriétaire d'une maison en indivision avec nos 2 enfants. Nous mettons cette maison en vente dont...

11 réponses 4 juin 2016 par Gayomi
dov Donation-Succession

Succession après 20 ans

Bonjour, Mon père est décédé il y a presque 20 ans et je viens d'apprendre que ma mère n'a pas fait la succession. Ma mère a l'usufruit de la maison...

1 réponse 4 juin 2016 par condorcet
Ginette Donation-Succession

Question assurance vie

Bonjour, Je vous remercie de l attention portée à ma question. Mon problème est que ma tante était hospitalisée à la date du changement de close qu...

1 réponse 4 juin 2016 par condorcet
passager72000 Donation-Succession

Heritage perdu

Bonjour, c'est une histoire tiré par les cheveu une amie a moi pense qu elle a un heritage en suisse mais elle a rien qui prouve aprés le déces de ...

1 réponse 4 juin 2016 par roudoudou22
bebel Donation-Succession

Divorce compliqué

Bonjour, Quels sont les textes de lois et articles que le batiment appartient aux proprietares du sol qui sont mes parents ; même si le permis de ...

1 réponse 3 juin 2016 par condorcet
Jennifer75014 Donation-Succession

Succession bail

Bonsoir, Jai hérité suite au décès de ma mère, il y a maintenant presque 8 ans, du bail de la location de son appartement un F4(OPHLM) J'y vis a...

2 réponses 3 juin 2016 par condorcet
Martine Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Bénéficiaire de l'assurance vie de ma marraine (non n'avons aucun lien de parenté),décédée en décembre 2008, j'ai été contacté par un enq...

4 réponses 3 juin 2016 par Gayomi
Sandrine Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Avec mon frère nous avons hérité de la maison de nos parents. N'étant pas d'accord sur le devenir de cette maison (j'aurais souhaité la ven...

2 réponses 3 juin 2016 par geegee
Laurette Donation-Succession

Donation

Bonjour, Ma tante me fais donation de ses bien dois je payer des frais à son décès si oui combien sachant qu elle à garder l usufruit

1 réponse 3 juin 2016 par Gasc
chanchan2701 Donation-Succession

Sucession

 Résolu

bonjour j'aimerais savoir le montant de la part de chacun pour la vente de ma maison dont je suis l'usufruitière depuis 2002 et qu'une de mes 4 filles...

4 réponses 3 juin 2016 par chanchan2701
ginette Donation-Succession

Demande infos contrat assurance vie

Bonjour, Le contrat assurance vie de ma tante dont je suis légalement héritière à subi un changement de close pendant son hospitalisation juste avan...

1 réponse 3 juin 2016 par condorcet
Mitk Donation-Succession

Délai de paiement assurance vie

Bonjour Voilà un oncle est décédé en mai 2014. Nous avins tous perçu notre part d'héritage en octobre 2015 et début avril de cette année nous avons r...

2 réponses 3 juin 2016 par Mitk
hg Donation-Succession

Vente d'un bien par procuration

Bonjour, Après avoir hérité d'un bien que je décide de vendre le notaire ma envoyer une procuration que j'ai signé, que j'ai retourné au notaire pour...

1 réponse 3 juin 2016 par roudoudou22
Nanou Donation-Succession

Succession

Bonjour, Suite a une succession de maman décèdé il y a plus de 22 ans les impôts me demande un reliât de 9000€ sur 32000 € que doit je faire svp. M...

1 réponse 3 juin 2016 par condorcet
Cindrilla66 Donation-Succession

Attestation immobilière

 Résolu

Bonjour, Mes parents avaient une maison, ils s'étaient fait une donation. Nous sommes 2 enfants Suite au décès de Papa, la notaire veut que nous fa...

2 réponses 3 juin 2016 par Cindrilla66
Jeff Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Mon père vient de décédé d'un cancer, il a toute laisser à sa copine qu'il était avec depuis 2ans, une jeune de 24ans, quelques mois avant ...

1 réponse 3 juin 2016 par condorcet
Laurent27140 Donation-Succession

8 ans d'attente avec notre notaire!

Bonjour a tous, nous sommes désespérés, huit ans que mon père nous a quitté. Notre notaire ne nous répond pas et ne s'occupe pas du tout de notre suc...

7 réponses 2 juin 2016 par roudoudou22
figaro Donation-Succession

Poucentage

Bonjour, quel est le pourçentage que touche le curatel sur la vente d'un bien immobilier

1 réponse 2 juin 2016 par BmV
NIKOU83 Donation-Succession

Débloquer part d'héritage

Bonjour, Je vous expose brièvement la situation. Mon beau-père est décédé depuis plusieurs années. Une succession a été établie. Ma belle-mère a l...

19 réponses 2 juin 2016 par condorcet
delaveau1 Donation-Succession

Succession

Bonjour, J ai une autre question Je ne veux pas etre sur le testament de mes parents Comment je peux ne pas etre considere comme heritier merci...

1 réponse 2 juin 2016 par condorcet
delaveau1 Donation-Succession

Donataire

Bonjour* je suis donataire de mes parents (donateurs) d un studio a paris or je ne souhaite plus etre beneficiare de ce bien comment puis je rev...

3 réponses 2 juin 2016 par condorcet
serenite47 Donation-Succession

Demande de copie de "projets d'acte"

Bonjour, Dans le cadre de la succession de nos parents décédés, qui ont déposé un testament chez un notaire en 2000, le notaire choisi par mes frère...

8 réponses 2 juin 2016 par serenite47
OD77OD77 Donation-Succession

Renonciation d'héritage

Bonjour, je suis pacsé et ma conjointe et moi figuront au titre d'un leg universelle (testament ... je ne maitrise pas les termes) de la part d'une...

9 réponses 2 juin 2016 par condorcet
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