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Bj. Nous sommes 3 frères. Ma mère à 89 ans, elle a hérité au décès de mon père, il y a 20 ans, de terres agricoles, actuellement sans culture. Je n'ai...
Bj. Nous sommes 3 frères. Ma mère à 89 ans, elle a hérité au décès de mon père, il y a 20 ans, de terres agricoles, actuellement sans culture. Je n'ai...
Bonjour, Notre dossier est très complexe en résumé : - Succession ouverte depuis 20 ans dans un DOM. - Héritiers peu nombreux mais éloignés. 3 ...
Bonjour j'ai une situation et j'ai besoin de vos conseils, je suis sous curatelle renforcee, je veux me marrier et la curatelle devait donner son...
Bonjour, Ma femme, qui est allemande et réside en France, a hérité, suite au décès de son père (dernier vivant), d'une somme d'argent (moins de 50....
Bonjour, J ai herite de 7 hectare 300 de terrain agricole je ne suis que la belle fille il le loue oralement sans écrit moi qui suit de la ville sou...
Bonjour, suite à la succession de nos parents, il a été fait d'un commun accord un lot pour chacun chez le notaire qui a fait le nécessaire, et le ...
Bonjour, mes parents avaient fait une donation , d'un terrain à mon frère , pour un élevage avicole Mon frère est décédé en 2008 il reste son fils ,...
dois inclure dans ma declaration de revenus 2017 le montant legal du don dispositif specifique exclusif ( ex dispositif dons sarkosy) recu de mes pare...
Bonjour, Notre fils et décès il étais handicapées et allais dans un foyer acueil médicalisée 2jours par semaine. Il avait l aide sociale à l héberg...
Bonjour, Je viens d'apprendre par le notaire qui doit mettre en place la donation d'un bien immobilier de ma mère à mon égard que les frais de suc...
bonjour, mes parents ont modifié leur contrat de mariage et opté pour le régime communauté universelle au dernier vivant dans les années 80-début des...
Bonjour, mon frère est décédé il y a 3 semaines et ses 3 fils ont fait une renonciation de succession puisqu il avait des dettes, comment cela se pass...
Bjr, mon père voudrai mètre à mon nom sa maison qui était en location vente et il a déjà tout payer. Combien j aurai à payer pour les frais de notaire...
Bonjour, mon épouse est décédée en juin 2014 et malheureusement peu de temps avant son décés j'ai résilié son adhésion à sa mutuelle ce qui fait qu'il...
Bonjour lors de l'ouverture de la succession en date du 05.12.2015 et ce malgré un testament qui me donne le pavillon, le mobilier et tout ce qui se...
Bonjour, suite au decés de ma mere il a 3 ans elle etait re marier avec mon beau pere il avait acheter une maison de leur union j ai un demi frere e...
Bonjour, Une succession auprès d'un notaire à été entamée suite au décès de mon père il y a 2 mois et je voudrais savoir si je peux la refuser au pr...
Bonjour, mon mari étant décédé le 5/05/2015 mon nom devrait apparaître sur les impots fonciers qui sont prélevés sur mon compte personnel. Merci.
la succession est terminée depuis longtemps et je me suis déplacée aux impots ou le problème de mon HORY monique était résolu mais sur l'imprimé des m...
Bonjour, j ai fait une donation a mon gendre en 2010 j ai 2 enfants de 14 et 11 ans pourrai je revenir sur ma decision et annuler la donation
Bonjour, Voici ma situation : père divorcé, décédé, pas d'héritage car dernière épouse à choisi la totalité en usufruit ! Mère plus de 80 ans...
Bonjour, Ma belle mère décédée il y a deux mois aujourd'hui, avait donné naissance à mon épouse décédée il y a 01 ans et demi. Ma question est la...
Bonjour, Ma mère et Mon oncle (frère et soeur) sont copropriétaires (50%-50%) en indivision d'une maison à l'abandon depuis de nombreuses années. ...
Bonjour, J' ai en projet d'acheter une maison. Mes parents souhaitent m'aider à hauteur de 50000 euro. Serais je imposable sur cette somme? Si tel...
Bonjour, Mon oncle a aidé ses parents à la ferme, de 1963 à 1973, date du décès de son père ( donc mon grand père). 1974, mon oncle s'est déclaré a...
Bonjour, Un oncle a reçu une maison en nue propriété de la part de mes grands parents (c'est leurs droits). Par contre il habite dans cette maison...
Bonjour, Ma mère résidant en maison de retraite a signé le 20 octobre 2016 un bail de location de son appartement avec comme départ de bail au 1er d...
Bonjour , Mon papa est décédé il y a 4 ans maintenant et j ai appris au Mois de septembre qu'il avait contracté une assurance vie ç est un genealogi...
Bonjour, il existe des viagers libres et occupés, mais peut on par exemple dans le cas d'un viager occupé mettre une clause qui permettrait à l'ache...
Bonjour, Avant mariage, nous avons acheté une maison à concurrence de moitié indivise en propre. Nous nous sommes mariés sur conseil du notaire, sans...
Bonjour, JE SUIS EN INDIVISION avec mes frères de la maison de mes parents décédés.j'y habite gratuitement ..en échanges des factures eau chauffage...
Mes beaux parents ont prêté 35 000 euros à un de leur enfant en 2004. Aucune démarche administrative n'a été faite : il s'agit d'un accord tacite entr...
Bonjour, ma mère pensait faire une donation partage pour ses 3 filles mais elle s'est aperçue que cela fonctionne quand on donne aux trois enfants en ...
Bonjour* 1) mme martin , mariée à mr martin decède.ils n'ont pas d'enfants , mais mme martin à une soeur Alice avec enfants . (mr martin a aussi u...
Bonjour, mes soeurs et moi heritons de la maison de mes parents nous voulons la vendre mais une soeursi oppose pouvons nous la vendre quand meme...
Bonjour, mes 2 freres et moi avons signe' le 15 octobre une autorisation au notaire de rediger avec ma mere un acte de vente de la maison familiale sa...
je veux donner 20000 € à mon petit-fils de 25 ans j'ai plus de 80 ans doit-il payer des droits? merci
est-ce que un don manuel peut-être , quand à son montant, exclu de la période de quinze ans entre deux dons et doit-il faire l'objet d'un choix précis...
Bonjour, Ma fille est décédée, je ne sais ce qu'elle laisse a ses enfants. suite a la séparation de son compagnon, la maison qu'ils avait achetée en...
Bonjour, Mes parents disposent de biens immobiliers enclavés , car présence de 2 droits de passage pour entrer et sortir de la maison familiale et ...
Bonjour, Si l'on est obligé de renoncer à l'héritage, est-ce que le capital décès de la CPAM, ou la prévoyance de l'entreprise de la personne décédé...
bonjour, suite au décès de mon mari, on me demande de faire estimer mes véhicules auprès d'un garage... n'est ce pas au notaire de le faire avec l'a...
Bonjour* Ma soeur prête de l'argent à mes parents à mon insu. Je ne suis pas censé le savoir, mais elle a signé des reconnaissances de dettes ave...
Bonjour, Lors de la succession de notre mère (notre père est décédé,il y a+de 10ans),dans son testament notre mère désire qu'à son décès ,son patrim...
Bonjour, je suis en procédure de divorce amiable ma maison est bâtie sur un terrain venant d'une donation de mes beaux parents le notaire a re...
Suite à décès, j'aimerais savoir si le notaire, qui n'est obligatoire que pour publier l'attestation immobilière en cas de présence d'immeuble, est en...
Bonjour, Je serai très ravi de profiter de l'expérience des sachants . Voici donc, svp, la question : Peut t'on vendre au conjoint survivant...
Bonjour, S'il vous plait, avez-vous des précisions sur la libéralisation des frais des notaires et des agences ? ERCI.
Bonjour, mon fils propriétaire d'une maison vient de décéder il est célibataire sans enfants moi sa mère j'avais l'usufruit de la maison ...il n'a p...
Ma mère et décédé en 1986 peut on récupérer l'argent de l'époque car elle été remarie son mari a tout dépenser par contre il a une maison qu'il a ach...
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