Neveux et neveux par alliance
Résolu
marco2892
Messages postés
1
Statut
Membre
-
condorcet Messages postés 42010 Statut Membre -
condorcet Messages postés 42010 Statut Membre -
Bonjour*
1) mme martin , mariée à mr martin decède.ils n'ont pas d'enfants , mais mme martin à une soeur Alice avec enfants . (mr martin a aussi une soeur (isabelle) avec enfants .
la soeur(alice) de la defunte peut-elle avoir quelque chose ? et la soeur(isabelle) de mr martin ?
est ce different si mr et mme martin sont mariés sous le regime de la communauté universelle?
2) mr martin decede a son tour . sa soeur isabelle avec enfant lui survit .
que se passe t-il , et y a t-il quelque chose pour la soeur de mme martin , Alice , et ses enfants ( neveux par alliance?) ?
merci.
1) mme martin , mariée à mr martin decède.ils n'ont pas d'enfants , mais mme martin à une soeur Alice avec enfants . (mr martin a aussi une soeur (isabelle) avec enfants .
la soeur(alice) de la defunte peut-elle avoir quelque chose ? et la soeur(isabelle) de mr martin ?
est ce different si mr et mme martin sont mariés sous le regime de la communauté universelle?
2) mr martin decede a son tour . sa soeur isabelle avec enfant lui survit .
que se passe t-il , et y a t-il quelque chose pour la soeur de mme martin , Alice , et ses enfants ( neveux par alliance?) ?
merci.
A voir également:
- Neveux et neveux par alliance
- Succession neveux - Guide
- Alliance juris avis - Forum Consommation
- Neveu par alliance - Forum Donation-Succession
- Héritage neveu par alliance - Forum Donation-Succession
- Heritage d'une tante par alliance - Forum Donation-Succession
1 réponse
1-la soeur(alice) de la defunte peut-elle avoir quelque chose ?
En l'absence de testament en sa faveur, Alice n'a pas vocation à hériter.
La succession de Mme.Martin revient en totalité à M.Martin.
est ce different si mr et mme martin sont mariés sous le regime de la communauté universelle?
C'est différent pour la simple raison que la succession de Mme.Martin est vide, sachant que sous ce régime matrimonial une clause spécifique prévoit l'attribution intégrale des biens de la communauté universelle au conjoint survivant.
La question de la succession ne se pose plus.
2) mr martin decede a son tour . sa soeur isabelle avec enfant lui survit .
En l'absence de testament,l'ensemble des biens composant la succession de M.Martin revient naturellement à sa soeur Isabelle.
et y a t-il quelque chose pour la soeur de mme martin
Réponse négative.
En l'absence de lien de parenté entre le défunt et sa belle-soeur, Alice ne peut prétendre à hériter de son beau-frère.
et ses enfants ( neveux par alliance?) ?
Non plus.
Seul le lien de "parenté" crée la vocation héréditaire.
"L'alliance" n'en crée pas.
En l'absence de testament en sa faveur, Alice n'a pas vocation à hériter.
La succession de Mme.Martin revient en totalité à M.Martin.
est ce different si mr et mme martin sont mariés sous le regime de la communauté universelle?
C'est différent pour la simple raison que la succession de Mme.Martin est vide, sachant que sous ce régime matrimonial une clause spécifique prévoit l'attribution intégrale des biens de la communauté universelle au conjoint survivant.
La question de la succession ne se pose plus.
2) mr martin decede a son tour . sa soeur isabelle avec enfant lui survit .
En l'absence de testament,l'ensemble des biens composant la succession de M.Martin revient naturellement à sa soeur Isabelle.
et y a t-il quelque chose pour la soeur de mme martin
Réponse négative.
En l'absence de lien de parenté entre le défunt et sa belle-soeur, Alice ne peut prétendre à hériter de son beau-frère.
et ses enfants ( neveux par alliance?) ?
Non plus.
Seul le lien de "parenté" crée la vocation héréditaire.
"L'alliance" n'en crée pas.
La législation juridique et financière évolue en permanence...