Les discussions

DineM Donation-Succession

Probleme de caveau

Bonjour, une question dans le même style, mon père est décédé et mon frère aussi. le caveau a été fait lors du décès de mon père avec une place pré...

6 réponses Dernière réponse le 21 oct. 2016 par
Misha-d'ok
hermione5019 Donation-Succession

Vider la maison

 Résolu

Voilà nous aimerions vider la maison familiale et appliquer le testament de notre maman.( donation des habits et divers choses vaisselle etc ) Cepen...

6 réponses Dernière réponse le 21 oct. 2016 par
hermione5019
tistou31 Donation-Succession

Heritage / assurance vie

Bonjour, Bonjour , jai un probleme , nous sommes 4 enfants qui allont nous partager un heritage l'an prochain.depuis que nous avons commencer a parl...

6 réponses Dernière réponse le 21 oct. 2016 par
Gayomi
francine MARONAT Donation-Succession

France

Bonjour, je voudrais savoir lorsqu une personne a renoncer a une succession c est normal qu elle a recu quand meme la somme?

1 réponse Dernière réponse le 20 oct. 2016 par
gehi
Christ6740 Donation-Succession

Avance sur frais de notaire

 Résolu

Bonjour, Voila nous somme en vente judiciaire sur un bien immobilier , premier rendez-vous chez le notaire ,bien sûr avant ca on a du paye une avanc...

4 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2016 par
Christ6740
Recouc78 Donation-Succession

Part heritage

Bonjour, Mon père décédé depuis 13 ans j envisage de demander ma part d héritage. Pas de biens immobiliers uniquement placements sur le compte de m...

1 réponse Dernière réponse le 20 oct. 2016 par
condorcet
ourtin Donation-Succession

Qui va payer la taxe fonciere

Bonjour Je suis une personne a mobilité reduite je vais faire la donnation de ma maison a ma fille unique Je voudrais savoir qui va payer la taxe fo...

3 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2016 par
Gasc
ourtin Donation-Succession

Devrat elle remboursé l'aspa

Bonjour, Je suis handicapé et je me trouve dans l'obligation de faire une demande d'aspa si je donne ma maison a ma fille unique je vie dans cette ...

3 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2016 par
Gasc
nellydel Donation-Succession

Contestation d'un testament

bonjour, est-il possible de conteter un testament et dans quelles conditions ? Merci pour vos réponses Nellydel

1 réponse Dernière réponse le 20 oct. 2016 par
condorcet
Nellysweet Donation-Succession

Contrat de revelation

Bonjour a tous, Mon père a été contacté par téléphone il y a 2 jours. Un généalogiste s'est présenté indiquant qu'il était mandaté par un notaire ...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
condorcet
nicolo64 Donation-Succession

Preuve non existence autre heritier

Bonjour Ma mere est décédée, elle est veuve et je suis sa seule enfant vivante. J avais un frere qui est decede en 1988 sans enfant Le notaire à qu...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
*Xena*
Roucales Donation-Succession

Donation véhicule

Bonjour Ma voisine à la carte grise du véhicule du voisin ,décédé depuis 2 ans . Néanmoins il y n'a pas decendent ou héritier . Ma voisine à fait ...

2 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
Roucales
Dan Donation-Succession

Succession d'une tante

Bonjour, Ma tante avait trois freres célibataires sans enfant et decede. Comment justifie qu'ils n'avaient pas d'enfants sans livret de famille. ...

3 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
Gayomi
Simba150711 Donation-Succession

Usufruit et nue propriété

 Résolu

Bonjour Je suis mariée sous le régime de la séparation. Je souhaite acheter un appartement pour y loger ma soeur ( donc locataire ) puis je acheter ...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
Gasc
madilemadile Donation-Succession

Donation en ligne directe

 Résolu

bonjour j'ai r eçu il y a longtemps de mes parents, dans le cadre d'une donation partage, un bien immobilier que je viens de vendre= je désire aujo...

4 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
condorcet
titi69750 Donation-Succession

Co titulaire carte grise

Bonjour, Je viens vers vous pour m'éclairer, Alors voila mon papa est décédé il vivait avec ça copine (donc non marié, et non pacsé) lors de la s...

3 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
Poisson92100
Marlène Donation-Succession

Calcul de la part financière à payer

Bonjour, Est-il vrai que lorsqu'on a un contrat de mariage (séparation de biens), l'état ne prend pas en compte le salaire de mon mari pour le cal...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
doris33
Rouannejm Donation-Succession

Achat indivisaire

 Fermé

Bonjour, Je dois me racheter ma part ? Je ne comprends pas j'ai par donation 1/3 de la propriété cela veut dire que payerai le bien 30% plus cher q...

Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
doris33
Rouannejm Donation-Succession

Achat de parts indivisaire

Je suis en indivisionne avec mon frère et ma sœur le TGI par ordonnance à fixé le prix de vente du bien à 205000€ je me porte acquéreur en tant qu'ind...

5 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
condorcet
Clemence Donation-Succession

Dons aux petits enfants

Que puis je donner à mes petits enfants qui sont étudiants en don manuel sachant que j ai 80 ans je voudrais les aider à payer pour leurs études sacha...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
Gayomi
Pelaud Donation-Succession

Demande de droits

 Résolu

Bonjour, Mon père décédé en septembre. Marié en 1967 avec 3 enfants et une maison vendu en 1980 pour acheter un bar puis 1983 divorce. Suite à une h...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
Gayomi
relai Donation-Succession

Sucession

Bonjour, Notre mère vient de décédé elle n'avait pas de biens immobilier seulement un compte bancaire d'environ 13000 € devons nous prendre un notai...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
Gayomi
pepito663000 Donation-Succession

Peut-on mettre en viager

 Résolu

Bonjour, Etant marié sous le régime de la communauté universelle, es ce que l'on peut mettre la maison en viager de notre vivant. Nous avons 8 enfa...

3 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
pepito663000
sansouci06 Donation-Succession

Droit succession à la mort de l'usufuitier

Bonjour, Il y a 2 mois mon beau père est décédé et nous sommes donc dans le règlement de la succession. Mes beaux parents étaient mariés sous lé r...

2 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
sansouci06
lfbvjn Donation-Succession

Refus d'un usufruit

 Résolu

J'ai une vieille Amie qui veut refuser, un usufruit-guide-pratique Usufruit] doit elle en fournir la demande seulement A son -Notaire-, ou e...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
condorcet
davidgladys Donation-Succession

Héritage enfants

bonjour je suis marier sans contrat de mariage.nous avons des enfants de premier lit . nous avons acheter une maison . je voudrai savoir si moi ou mo...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
condorcet
irina0613! Donation-Succession

Succession parent/enfant

Bonsoir, Le barême de 100 000 Euros est pour 1 parent à 1 enfant ! si cela concerne 2 parents pour 1 enfant le barême est bien x 2, soit 200 000 Eur...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2016 par
condorcet
guivire Donation-Succession

Assurance vie suite deces parents

Bonjour, Suite au décès des parents j ai eu un entretien avec la banque où se trouvait l assurance vie pour connaitre mes projets pour l utilisation...

3 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par
djivi38
Daddyjl Donation-Succession

Abattements donation

En communaute reduite aux acquets nous avons deja donne des biens en nu-propriete a nos 4 enfants. Comment calculer l'abattement pour une donation d'...

4 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par
Gayomi
Pazof Donation-Succession

Exonération assurance vie

Bonjour, J'hérite de la cousine germaine de mon père. Elle n'a pas fait de donation. Je suis seul héritier par succession. Son assurance vie est -el...

5 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par
Pazof
Adel Donation-Succession

Maison

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé il y a plus de 20 ans, après son décès ma mère , ma soeur et moi nous sommes restés dans la maison durant quelques ann...

5 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par
Adel
jfdl Donation-Succession

Usufruit dans une sci

Bonjour, dans une sci j'ai donné mes parts en nue propriété à mes 4 enfants. Les statuts précisent que je possède l'usufruit de 24 parts. Aujourd'hu...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par
jfdl
Pazof Donation-Succession

Exonération ou pas de l'assurance vie ?

Bonjour, Je viens d'hériter ( en tant que seul héritier) de la cousine germaine de mon père. Elle avait une assurance vie. Est-elle exonérée des ...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2016 par
condorcet
Artemon Donation-Succession

Attestation immobilier pour les 2 conjoints

 Résolu

Bonjour, Suite à la succession à un intervalle de 2 ans de ma mère puis de mon père (mes parents possédant une maison estimée à 100000€), le notaire...

12 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2016 par
Gasc
Résultats 27551 - 27600 sur un total de plus de 50 000