Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon oncle est décédé en 1998 et à la mort de son épouse en 2009. A la suite de la mort de son épouse nous avons été bénéficiaire d'un contr...

Bonjour, ma mere agé de 84 ans est décédé en 2014 la maison a été vendue mai 2016 les je viens de recevoir les impots fonciers il me semble qu 'a...

Bonjour. nous avons acheter une maison en France ou nous nous établis et cette maison est la habitation principale , donc nous n'avons pas d'autres pr...

Bonjour, j'aimerai rachjeter la maison a ma mere mais j'ai deux freres qui sont d'accord je leur do?nne leur part

Bonjour, Mon compagnon est décédé depuis quelques mois. Nous avions acheté un appartement en indivision à 50/50. Ses enfants héritent donc de la quo...

Bonjour, Ma mère, décédée, avait un notaire auquel elle avait confié sa succession. Ma soeur ,héritière , a le même notaire qu'elle. Celle ci vis...

bonjour mon épouse a perdu sa maman il y a une année la succession a été faite concernant la vente de la maison sans problème par contre pour les som...

Bonjour,j'aimerai savoir le prix d'un hectare de terre agricole sur la région du Morbihan pour une succession. Merci de votre réponse

Bonjour, mon fils de viens de décédé je suis sa mére son pére est décédé il a touché une part d'héritage de son pére qui son les héritiers de sa par...

lors du deces de mon père en janvier 2000 ma mère a achete une concession a perpetuite pour elle meme et mon père. apres renseignement a la mairie il ...

Bonjour, Mon père est décédé il y a quelques semaines et un de ces proche est venu déposé un testament chez le notaire. Nous sommes 3 frères et le ...

Bonjour, J'aimerais savoir la loi sur les signatures des deux conjoints de fait Mon conjoint me demande de signer des papiers pour qu'ont puisse a...

Bonjour, Actuellement, ma grand-mère possède une très belle maison avec un très grand jardin, qu'elle n'habite pas. Elle a 2 fille, l'une hérite de ...

Bonjour, Mon père est décédé, il était marié a ma mère sous le régime de la communauté. Nous sommes 2 enfants. A ce jour, ma mère réside toujours ...

Bonjour, Ma mère s'étant remariée en séparation de bien en 1994 après le décès de mon père, a aujourd'hui l'intention de vendre son appartement où...

Bonjour, En cas de décès de l'un des parents, le parent survivant peut-il décider seul de vendre le bien immobilier de son enfant mineur ? Si oui, ...

Bonjour, Mon père biologique est marié avec Madeleine avec laquelle il a eu 3 enfants,puis il a rencontré Danielle,ma mère avec laquelle il vit dep...

Bj. Nous sommes 3 frères. Ma mère à 89 ans, elle a hérité au décès de mon père, il y a 20 ans, de terres agricoles, actuellement sans culture. Je n'ai...

Bonjour, Notre dossier est très complexe en résumé : - Succession ouverte depuis 20 ans dans un DOM. - Héritiers peu nombreux mais éloignés. 3 ...

Bonjour j'ai une situation et j'ai besoin de vos conseils, je suis sous curatelle renforcee, je veux me marrier et la curatelle devait donner son...

Bonjour, Ma femme, qui est allemande et réside en France, a hérité, suite au décès de son père (dernier vivant), d'une somme d'argent (moins de 50....

Bonjour, suite à la succession de nos parents, il a été fait d'un commun accord un lot pour chacun chez le notaire qui a fait le nécessaire, et le ...

Bonjour, mes parents avaient fait une donation , d'un terrain à mon frère , pour un élevage avicole Mon frère est décédé en 2008 il reste son fils ,...

dois inclure dans ma declaration de revenus 2017 le montant legal du don dispositif specifique exclusif ( ex dispositif dons sarkosy) recu de mes pare...

Bonjour, Notre fils et décès il étais handicapées et allais dans un foyer acueil médicalisée 2jours par semaine. Il avait l aide sociale à l héberg...

Bonjour, Je viens d'apprendre par le notaire qui doit mettre en place la donation d'un bien immobilier de ma mère à mon égard que les frais de suc...

Bonjour, mon frère est décédé il y a 3 semaines et ses 3 fils ont fait une renonciation de succession puisqu il avait des dettes, comment cela se pass...

Bjr, mon père voudrai mètre à mon nom sa maison qui était en location vente et il a déjà tout payer. Combien j aurai à payer pour les frais de notaire...

Bonjour, mon épouse est décédée en juin 2014 et malheureusement peu de temps avant son décés j'ai résilié son adhésion à sa mutuelle ce qui fait qu'il...

Bonjour lors de l'ouverture de la succession en date du 05.12.2015 et ce malgré un testament qui me donne le pavillon, le mobilier et tout ce qui se...

Bonjour, suite au decés de ma mere il a 3 ans elle etait re marier avec mon beau pere il avait acheter une maison de leur union j ai un demi frere e...

Bonjour, Une succession auprès d'un notaire à été entamée suite au décès de mon père il y a 2 mois et je voudrais savoir si je peux la refuser au pr...

Bonjour, mon mari étant décédé le 5/05/2015 mon nom devrait apparaître sur les impots fonciers qui sont prélevés sur mon compte personnel. Merci.

la succession est terminée depuis longtemps et je me suis déplacée aux impots ou le problème de mon HORY monique était résolu mais sur l'imprimé des m...

Bonjour, j ai fait une donation a mon gendre en 2010 j ai 2 enfants de 14 et 11 ans pourrai je revenir sur ma decision et annuler la donation

Bonjour, Voici ma situation : père divorcé, décédé, pas d'héritage car dernière épouse à choisi la totalité en usufruit ! Mère plus de 80 ans...

Bonjour, Ma belle mère décédée il y a deux mois aujourd'hui, avait donné naissance à mon épouse décédée il y a 01 ans et demi. Ma question est la...

Bonjour, Un oncle a reçu une maison en nue propriété de la part de mes grands parents (c'est leurs droits). Par contre il habite dans cette maison...