Probleme de caveau
Bonjour, une question dans le même style, mon père est décédé et mon frère aussi. le caveau a été fait lors du décès de mon père avec une place pré...
Bonjour, une question dans le même style, mon père est décédé et mon frère aussi. le caveau a été fait lors du décès de mon père avec une place pré...
Voilà nous aimerions vider la maison familiale et appliquer le testament de notre maman.( donation des habits et divers choses vaisselle etc ) Cepen...
Bonjour, Bonjour , jai un probleme , nous sommes 4 enfants qui allont nous partager un heritage l'an prochain.depuis que nous avons commencer a parl...
Bonjour, je voudrais savoir lorsqu une personne a renoncer a une succession c est normal qu elle a recu quand meme la somme?
Bonjour, Mon beau frère et ma Belle sœur, mariés sous le régime de la communauté, possèdent une maison construite sur un terrain appartenant à mon b...
Bonjour, Voila nous somme en vente judiciaire sur un bien immobilier , premier rendez-vous chez le notaire ,bien sûr avant ca on a du paye une avanc...
Bonjour, Mon père décédé depuis 13 ans j envisage de demander ma part d héritage. Pas de biens immobiliers uniquement placements sur le compte de m...
Bonjour Je suis une personne a mobilité reduite je vais faire la donnation de ma maison a ma fille unique Je voudrais savoir qui va payer la taxe fo...
Bonjour, Je suis handicapé et je me trouve dans l'obligation de faire une demande d'aspa si je donne ma maison a ma fille unique je vie dans cette ...
Bonjour, Mon père est décédé le 14 juillet 2016. Il avait la maladie Alzheimer. En recevant le document du notaire nous avons constaté ma sœur et m...
Bonjour, que dois je faire pour acheter la maison de mes parents?
bonsoir, mon père est décedé depuis peu, veuf d'un 1er mariage avec 2 enfants il s'est remarié en 2009 avec contrat de mariage. Nous venons d'appr...
bonjour, est-il possible de conteter un testament et dans quelles conditions ? Merci pour vos réponses Nellydel
Bonjour, JE VEUX ACHETER la maison de mon beau père et de ma mère qui sont DCD, nous sommes 3 héritiers du coté de ma mère et 3 du coté de mon pè...
Bonjour, Mon père remarié (sous la communauté des biens) voudrait régler la succession de son bien (acquis avant son remariage) par donation partage ...
Bonjour a tous, Mon père a été contacté par téléphone il y a 2 jours. Un généalogiste s'est présenté indiquant qu'il était mandaté par un notaire ...
Bonjour Ma mere est décédée, elle est veuve et je suis sa seule enfant vivante. J avais un frere qui est decede en 1988 sans enfant Le notaire à qu...
Bonjour Ma voisine à la carte grise du véhicule du voisin ,décédé depuis 2 ans . Néanmoins il y n'a pas decendent ou héritier . Ma voisine à fait ...
Bonjour, Ma tante avait trois freres célibataires sans enfant et decede. Comment justifie qu'ils n'avaient pas d'enfants sans livret de famille. ...
Bonjour Je suis mariée sous le régime de la séparation. Je souhaite acheter un appartement pour y loger ma soeur ( donc locataire ) puis je acheter ...
Bonjour, Notre mère désirant vendre un terrain agricole pour une valeur de 500 Euros, nous avons été surpris de la demande du notaire qui réclam...
bonjour j'ai r eçu il y a longtemps de mes parents, dans le cadre d'une donation partage, un bien immobilier que je viens de vendre= je désire aujo...
Bonjour, En 1992 mon père m'a fait donation de ces biens propres en gardant l'usufruit d'une maison. Mais il avait également fait donation au dernie...
Bonjour, Je viens vers vous pour m'éclairer, Alors voila mon papa est décédé il vivait avec ça copine (donc non marié, et non pacsé) lors de la s...
Bonjour, Est-il vrai que lorsqu'on a un contrat de mariage (séparation de biens), l'état ne prend pas en compte le salaire de mon mari pour le cal...
Bonjour, Je dois me racheter ma part ? Je ne comprends pas j'ai par donation 1/3 de la propriété cela veut dire que payerai le bien 30% plus cher q...
Je suis en indivisionne avec mon frère et ma sœur le TGI par ordonnance à fixé le prix de vente du bien à 205000€ je me porte acquéreur en tant qu'ind...
Que puis je donner à mes petits enfants qui sont étudiants en don manuel sachant que j ai 80 ans je voudrais les aider à payer pour leurs études sacha...
Bonjour, j'aimerais s'il vous plait savoir comment doit procéder une société (banque, société de bourse...) lorsqu'un de leur client décède. merc...
Bonjour, Mon père décédé en septembre. Marié en 1967 avec 3 enfants et une maison vendu en 1980 pour acheter un bar puis 1983 divorce. Suite à une h...
Bonjour, Notre mère vient de décédé elle n'avait pas de biens immobilier seulement un compte bancaire d'environ 13000 € devons nous prendre un notai...
Bonjour, je vis en france jesuis d origine algerienne mes parents sont decedes mon frere s est approprie la maison comment faire pour recuperer ma ...
Bonjour, Etant marié sous le régime de la communauté universelle, es ce que l'on peut mettre la maison en viager de notre vivant. Nous avons 8 enfa...
Bonjour, Il y a 2 mois mon beau père est décédé et nous sommes donc dans le règlement de la succession. Mes beaux parents étaient mariés sous lé r...
J'ai une vieille Amie qui veut refuser, un usufruit-guide-pratique Usufruit] doit elle en fournir la demande seulement A son -Notaire-, ou e...
bonjour je suis marier sans contrat de mariage.nous avons des enfants de premier lit . nous avons acheter une maison . je voudrai savoir si moi ou mo...
Bonsoir, Le barême de 100 000 Euros est pour 1 parent à 1 enfant ! si cela concerne 2 parents pour 1 enfant le barême est bien x 2, soit 200 000 Eur...
Bonjour, Suite au décès des parents j ai eu un entretien avec la banque où se trouvait l assurance vie pour connaitre mes projets pour l utilisation...
En communaute reduite aux acquets nous avons deja donne des biens en nu-propriete a nos 4 enfants. Comment calculer l'abattement pour une donation d'...
Bonjour, J'hérite de la cousine germaine de mon père. Elle n'a pas fait de donation. Je suis seul héritier par succession. Son assurance vie est -el...
Bonjour, Quelles sont les règles de succession d'une tante célibataire, non mariée et sans enfant avec son unique nièce ? Cette tante possède encore ...
Bonjour, Mon père c'est remarié av une fem qui a déjà 2 enfts à tell des droits
Bonjour, Mon père est décédé il y a plus de 20 ans, après son décès ma mère , ma soeur et moi nous sommes restés dans la maison durant quelques ann...
Bonjour, dans une sci j'ai donné mes parts en nue propriété à mes 4 enfants. Les statuts précisent que je possède l'usufruit de 24 parts. Aujourd'hu...
Bonjour, Je viens d'hériter ( en tant que seul héritier) de la cousine germaine de mon père. Elle avait une assurance vie. Est-elle exonérée des ...
Bonjour, Après avoir contacter mon père , une société de généalogie entreprend de joindre mes sœurs et frère concernant une éventuelle succession po...
Bonjour, Suite à la succession à un intervalle de 2 ans de ma mère puis de mon père (mes parents possédant une maison estimée à 100000€), le notaire...
Bonjour, Quelqu'un peut t'il me renseigner : Mon mari est décédé en février 2013, son père est décédé en juillet 2013. La grand mère paternelle vie...
Bonjour, Mon beau-père étant décédés à l'age de 82 ans, la succession de sa maison est à ses petits enfants (5 au total). Cependant la maison est in...
Bonjour, je viens vers vous car ma mère est dans une maison de retraite, elle voudrait vendre sa maison à un de ses enfants. Nous sommes 6 en tout...
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