Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon grand-oncle célibataire est sans enfant est décédé. Je ne sais pas si il avait fait un testament. Il y a quelques années, j'ai hérité ...

Bjr ,j aimerai avoir des avis sv p, j,ai fais les démarches auprès d'un notaire pour la succession de mon père qui est décéder. Et à son v...

Bonjour, ma fille occupe une maison à titre gratuit la clim qu'elle avait installé ne marche plus et veux que je remplace qui doit faire ses trav...

Bonjour, mes parents donnent l'usufruit de leur maison à un de leurs 9 enfants en ont-ils le droit ?

Bonjour, Nous sommes maries, nous avons 77 et 74 ans, contrat réduits aux acquêts, nous avons une fille, . Elle a déjà bénéficié d'une donation de...

Bonjour Mon papa vient de décédé. Il habitait narbonne tout comme ma soeur aînée. Nous sommes 5 enfants héritiers. Ma soeur aîné avait procur...

Bonjour, Je désirerais savoir si un délais légal est en cours pour le payement . En effet tout les enfants ont donné leurs accord au notaire pour le...

Bonjour, Mes grands parents, décédés depuis 2010 pour mon grand père et 2013 pour ma grand mère possédaient un appartement en Andalousie. Leur 3 e...

Bonjour, Suite à ma dernière question : (Que signifie : "donation entre vifs en avancement d'hoirie par imputation sur sa succession" Il s'agit d...

Bonjour, Suite à une succession, me voilà propriétaire d'un bien immobilier. Problème, c'est un autre héritier qui est en possession des clés (alors...

Bonjour, Nous sommes 6 héritiers de 10 ha de terrain agricole et deux maisons, la procédure succession est en cours. Un acquéreur (exploitant agricol...

Bonjour, Ma tante peut -elle me donner des numéraire, elle n'a pas eu d'enfants, si oui est ce que qu'il y a un montant ou ni elle ni moi ne devons ...

Bonjour à tous, Nous sommes une famille de 4 enfants. Ma mer e étant décédé, nous avons tous hérité d'une part de la nue propriété de la maison seco...

Bonjour, ma mère est décèdée en 2014 mon père en septembre dernier , nous sommes 5 enfants, et pour le moment je vis dans la maison de mes parents, s...

Bonjour, Nous sommes 4 héritiers , mon frère et avons demandé l'autorisation au juge de faire un inventaire. Il a té effectué, mais l'huissier dema...

Bonjour, Je viens d'hériter d'un bien que mon père avait mis en location et dont le bail prend fin en décembre 2017. Je ne souhaite pas garder ce b...

Madame,Monsieur, une personne âgée m'avait désigné comme bénéficiaire sur un contrat d'assurance-vie qu'il avait contracté auprès de sa banque. Alor...

Bonjour à tous et à toutes, Mon beau père à laisser un testament .Il a deux enfants un fils (mon époux) et une fille. Ceux ci sont fachés depuis 20 a...

Bonjour, Je voudrais savoir comment s'appelle le document officiel à remplir par l'héritier pour qu'une personne s'occupe de lui vendre le mobilier ...

Bonjour, Même scandale pour moi Ma tante est décédée début juillet 2010 -un courrier a été adressé à la BNP où les contrats avaient été souscrits ...

Bonjour, une question concernant un don d argent en dollars canadien( Québec ) Par mon père en chèque . Par La suite ce don à servi à acheter un b...

Bonjour, J'aimerais savoir étant majeur si je me fais adopté je prend le nom de l'adoptant ?

Bonjour, Je suis fille unique, les biens de ma maman ne s'élèvent pas à plus de 30 000 euros et peut etre moins. Comment se calcule les frais de suc...

Bonjour, Donc si je comprends bien mon père est décédé le 20 juillet 2016 nous avons contacté le notaire le lendemain, la succession est ouverte pou...

Bonjour, Je suis bénéficiaire d'une assurance vie avec des dépôts fait après 70 ans. J'ai donc transmis, au centre des impôts du défunt, le cerfa 27...

Bonjour, Je suis fille unique, ma maman est toujours en vie et elle a deux soeurs. L'une d'elle est décédée en 2016, et n'a pas eu d'enfant avec son...

Bonjour, dans le cas d une surenchère d une maison est ce le surenchèreur qui doit s acquitter des frais de publicité.merci de votre réponse

Bonjour, C MR george . mon pere etant vivant nous a partagé un terrain pour mes 3 freres et 2 sœurs. a ce jour ,ma sœur et mes 3 frères sont décèd...

Bonjour, je veux vendre ma maison 150.000 euros; je voudrais savoir ce que je dois à mes 4 enfants en sachant que mon mari est décédé et que j'ai dé...

Bonjour, Suite au décès de mon ex épouse nos enfants ont hérité de sa maison .Souhaitant conserver ce bien et les meubles la contenant en l'état pen...

Bonsoir Je cherche à savoir qui détient les différents extraits de compte d'une personne décédée. Cette personne décédée a donné procuration à un de...

Bonjour, ma mère et decede le 14 octobre 2016,je suis la seule héritière, elle n'a pas de bien immobilier,mais un peu d argent de côté donc pas besoin...

J'ai acheté un appartement en viager occupé. Le vendeur est admis en maison de retraite depuis un an. Quelle est la procédure pour récupérer le droit ...

Bonjour, je me permets de vous poser une question ??? mon père s'est marié 2 fois et lors de son divorce avec sa première femme il y a 40 ans , mons...

Bonsoir Un généalogiste m'a proposé ses services suite au décès d'un cousin germain, proposition que j'ai refusé ayant connaissance de l'adresse du n...

Bonjour, Nous sommes en indivision ma mère ma soeur mon frère et moi de la maison familiale Ma mère a une fille de son premier mariage Ma mère vi...

Bonjour, Je viens vers vous pour une question sur l'usufruit. Mon père est décédé après avoir acheté une maison avec ma mère (ils étaient mariés), ...

Bonjour, J'ai ma maman qui est décédée mercredi et elle est enterrée mardi prochaine. Le tuteur qui n'est autre que mon frère issu d'un autre mariag...