Les discussions

isap050 Donation-Succession

Succession entre cousins

 Résolu

Bonjour Un cousin germain de mon père, célibataire, sans enfants, sans frères et soeurs et dont les parents sont eux mêmes décédés vient de décéder...

4 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
isap050
tavana Donation-Succession

Donation de parts de sci familiale

Bonjour, Nous avons créé une SCI familial au capital de 1000 euros. Mon épouse détient 40% des parts, moi même 50 % et notre fille 10%. Cette S...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Maroye
marcdoret Donation-Succession

Tarif d'une donation entre époux

Bonjour, Je me suis adressé à un notaire pour une donation entre époux. Il m'indique que le tarif est de 200€ et me demande s'il faut aussi faire ...

8 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Patate555
verbekeeric Donation-Succession

Testament - comptes et épargnes bancaires

Bonjour, Nous sommes pacsés et nous souhaitons rédiger nos propres testaments. Nous avons bien trouvé les éléments concernant les biens mobiliers...

3 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
condorcet
mimi54500 Donation-Succession

Succession refus de signer

Bonjour, Un membre de la succession refuse de signer pour la vente de la maison de leur mère afin de bloquer cette vente. qu'elle solution a t-el...

5 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Myriam
fanie40 Donation-Succession

Aider un jeune à recevoir son dû

bonjour je voudrais aider un jeune élagueur que je vais faire travailler il est dans les ennuis il a fait un devis de 3500 euros à une personne co...

4 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
fanie40
Kemer17 Donation-Succession

Donation parent de + de 80 ans

Bonjour, MES parents ont 87 ans chacun ma mère veut nous donner à chacun 100 000 euros (nous sommes 4) il faut remplir le formulaire 2735 po...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Gayomi
Morad Donation-Succession

Frais de donation

Nous habitons l île de La Réunion. J ai 74 ans et mon épouse 71 ans. Nous avons 3 enfants et souhaiterionsfaire à chacun de nos enfants une donation d...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Morad
Breizhade Donation-Succession

Avance sur héritage ?

Bonjour, Mon père souhaite vendre l'appartement qu'il a hérité de sa mère, et partager l'argent de ce bien entre ses 3 enfants. Cependant mes sœurs...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Ulpien1
Gigi Donation-Succession

Pierre tombale (belgique)

Bonjour, Ma maman est décédée nous somme 3enfants la maison va etre vendue et il ya déjà une stèle un peu abîmée et ma soeur veut que le notaire ret...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2018 par
roudoudou22
Julia.10 Donation-Succession

Refuser de signet un acte de notoriété

Bonjour* Ma soeur et moi sommes heritieres reservataires de notre maman décédé. Ma soeur est en plus légataire pour 1/3 suplementaire (quotité disp...

7 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Julia.10
cricri62 Donation-Succession

Heritage usufruit

Bonjour, mon mari dècèdé en 2003 était héritier,5 AVEC SES FRéRES ET SOEURS ,de sa mère('usufruitière du bien) qui est dècèdé en mai 2017 nous avons 3...

7 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
condorcet
slovaquemayar Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour, mon père est décédé en 2009 dans le Nord à DOUAI; depuis l'actif et le passif était rédigé par le notaire sauf le montant d'une récompense. ...

6 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
slovaquemayar
DominiqueCHARDONNEt Donation-Succession

Récupération clés

Bonjour, nous avons signé mes 3 soeurs et moi même le partage final de la succession de nos parents. Dans ma part je récupère, moyennant finances âpr...

3 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
jack
T0ud0ux Donation-Succession

Lègue hors famille

Bonsoir, Suite au décès d'un amis que j'ai accompagné jusqu'au bout, j'ai appris qu'il avait fait un testament authentique qui écartait ses demi-so...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
roudoudou22
jean-marie.mang Donation-Succession

Utilisation de la maison de notre père

 Résolu

Bonjour à tous, Mon père vient de décéder, il habitait en Bretagne à plus de 900 km de notre domicile, nous sommes trois héritier. Ais-je le droit(af...

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2018 par
Toubatou
izabel40 Donation-Succession

Acte renonciation à succession

Bonjour, suite au décès de ma mère mes soeurs et moi avons fait une renonciation à succession. Nos enfants et petits-enfants vont faire de même. Ma m...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
LOLOBITA Donation-Succession

Usufruit maison familiale

Bonjour, Ma mère est décédée en 2010 et mon père demeure toujours dans la maison familiale. En 2016 je suis allée habiter avec lui dans la maison. ...

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2018 par
LOLOBITA
Elyne Donation-Succession

Coffre fort personne décédé

Bonjour, mon père est décédé en 2000, il me semble qu'il détenait un coffre fort, comment puis-je vérifier?

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
Myriam Donation-Succession

Déclaration principale

Bonjour, Quel est le délai pour transmission de la déclaration principale suite au partage d'une succession du notaire au fisc ? merci par avance d...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
HH6 Donation-Succession

Soeur décédée

Bonjour suite aux décès de mon père l'héritage de ce dernier a été divisé entre les enfants. Quelques années plus tard l'une de mes soeurs mineures es...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
ValentinoItalia Donation-Succession

Information sur usufruit et jouissance

Bonjour, Je vis en union libre et nous avons un enfant majeur, je possède également 2 maisons, une principale que nous habitons tous et une en locati...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
Toubatou Donation-Succession

Droits et devoir lors d'une succession.

 Résolu

Bonsoir, Nous sommes trois enfants, et héritiers de notre père décédé en avril. Je voudrais savoir si - nous pouvons organiser un vide-maison, sa...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2018 par
Toubatou
EdelzuitaAlmeida Donation-Succession

Donation maison familiale (brésil, france)

 Résolu

Bonjour, J'ai été mariée avec un français pendant 15 ans. Pendant notre mariage en communion universelle, il a acheté la partie de son frère de l...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
dlm Donation-Succession

Donation argent personne etrangère

Bonjour, Une personne âgée de 93 ans dont nous nous occupons depuis plusieurs années, voudrait nous faire dont d'un montant environs 250 000 euro. ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
raslebol Donation-Succession

Dons manuels à 93 ans

Bonjour* Est-ce que les dons manuels faits à 93 ans sont des avances sur succession? Est-il normal de ne pas donner équitablement à chacun de ses p...

7 réponses Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
SoniaGot Donation-Succession

Droit si mon conjoint décède

Bonjour je suis marier légitime mère de 6 enfants en cas de décès qu'elle sont mes droit si mon conjoint décédée mercie dee rep cordialement.

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2018 par
celestedu35
Zaza Donation-Succession

Epadh à payer pour notre papa

Bonjour mon papa a été placé en epadh et une demande d'aide du conseil général des Pyrénées orientales a été demandé. La demande a été acceptée mais p...

6 réponses Dernière réponse le 4 juin 2018 par
Gayomi
Franois Donation-Succession

Réversion entre héritiers

Bonjour, Mon père, décédé l'an dernier laisse 3 héritiers: ma mère conjoint survivant (mariée sous le régime de la communauté universelle et qui ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2018 par
condorcet
mamieEve Donation-Succession

Héritage sans lien de parenté

 Résolu

Bonjour, mon mari par gentillesse ,c'est occupé d'une mamie délaissée par sa famille (belle fille et petite fille ).La mamie a légué l'universalité de...

4 réponses Dernière réponse le 4 juin 2018 par
condorcet
Edvige Donation-Succession

Capital décès - cameroun

Bonjour, ai je droit au capital décès de mon papa qui est décédé déjà retraité, ma mère était décédée bien avant, et je suis majeure. Si oui quelle p...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2018 par
jee pee
Sandrinepacheco Donation-Succession

Vente à un héritier

Bonjour, Je souhaiterai savoir ce que devient le produit d'une vente à un héritier lorsque le propriétaire est décédé après le compromis mais avant l...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2018 par
condorcet
Lulu1096 Donation-Succession

Réclamation frais honoraires

Bonjour, Un notaire peut il réclamer s’est frais notaires après plus de 4 ans ? En effet lors du décès de mon grand pere nous avions choisis un...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2018 par
Ulpien1
RegineCALVAS Donation-Succession

Suite maladie

Bonjour, mon pere a une assurance vie avec ma mère il a l azeimeur ;peut ont débloquer cet argent payer ses frais dans une maison spécialiser

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2018 par
Ulpien1
KB94 Donation-Succession

Relevé de compte succession

Bonjour, Depuis le mois de mars 2018 je n'arrive toujours pas à obtenir le relevé de compte de la succession qui est terminée depuis juillet 2017( m...

9 réponses Dernière réponse le 3 juin 2018 par
enconnaissancedekoz
izabel40 Donation-Succession

Porte-fort

Bonjour, Ainée de 3 filles, mes soeurs m'ont désignée porte-fort pour la succession de notre mère décédée. Notre mère était sous tutelle. N'ayant eu ...

4 réponses Dernière réponse le 3 juin 2018 par
Gayomi
MauricRoberto Donation-Succession

Donation après décès

bonjour, mes parents sont décédés il y a 2 ans, ils avaient faits une donation entre vifs en avancement d'hoirie(faite en 2005), ils possédaient une m...

4 réponses Dernière réponse le 3 juin 2018 par
MauricRoberto
mavabas Donation-Succession

Mere disparue et pas acte notarie

Bonjour, ma mère est décédée il y a 7 ans . Je pensais qu'il ne fallait pas d'acte notarié puisque mes deux soeurs et moi laissions tout de ma mère à ...

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2018 par
Gayomi
Nouchita Donation-Succession

Faillite et succession

 Fermé

Bonjour* Quelqu'un en faillite personnelle banque de France peut-il accepter succession après décès de son père ? Merci

Dernière réponse le 3 juin 2018 par
Gayomi
Soniap41 Donation-Succession

Décès de mon père

Bonjour, Mon père est décédé en février 2018 il reste ma mère j'aimerais savoir si l'héritage des parents de mon père qu'il a hériter bien après son ...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2018 par
Ulpien1
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