Les discussions

Elyne Donation-Succession

Coffre fort personne décédé

Bonjour, mon père est décédé en 2000, il me semble qu'il détenait un coffre fort, comment puis-je vérifier?

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
Myriam Donation-Succession

Déclaration principale

Bonjour, Quel est le délai pour transmission de la déclaration principale suite au partage d'une succession du notaire au fisc ? merci par avance d...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
HH6 Donation-Succession

Soeur décédée

Bonjour suite aux décès de mon père l'héritage de ce dernier a été divisé entre les enfants. Quelques années plus tard l'une de mes soeurs mineures es...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
ValentinoItalia Donation-Succession

Information sur usufruit et jouissance

Bonjour, Je vis en union libre et nous avons un enfant majeur, je possède également 2 maisons, une principale que nous habitons tous et une en locati...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
Toubatou Donation-Succession

Droits et devoir lors d'une succession.

 Résolu

Bonsoir, Nous sommes trois enfants, et héritiers de notre père décédé en avril. Je voudrais savoir si - nous pouvons organiser un vide-maison, sa...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2018 par
Toubatou
EdelzuitaAlmeida Donation-Succession

Donation maison familiale (brésil, france)

 Résolu

Bonjour, J'ai été mariée avec un français pendant 15 ans. Pendant notre mariage en communion universelle, il a acheté la partie de son frère de l...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
dlm Donation-Succession

Donation argent personne etrangère

Bonjour, Une personne âgée de 93 ans dont nous nous occupons depuis plusieurs années, voudrait nous faire dont d'un montant environs 250 000 euro. ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
raslebol Donation-Succession

Dons manuels à 93 ans

Bonjour* Est-ce que les dons manuels faits à 93 ans sont des avances sur succession? Est-il normal de ne pas donner équitablement à chacun de ses p...

7 réponses Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
SoniaGot Donation-Succession

Droit si mon conjoint décède

Bonjour je suis marier légitime mère de 6 enfants en cas de décès qu'elle sont mes droit si mon conjoint décédée mercie dee rep cordialement.

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2018 par
celestedu35
Zaza Donation-Succession

Epadh à payer pour notre papa

Bonjour mon papa a été placé en epadh et une demande d'aide du conseil général des Pyrénées orientales a été demandé. La demande a été acceptée mais p...

6 réponses Dernière réponse le 4 juin 2018 par
Gayomi
Franois Donation-Succession

Réversion entre héritiers

Bonjour, Mon père, décédé l'an dernier laisse 3 héritiers: ma mère conjoint survivant (mariée sous le régime de la communauté universelle et qui ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2018 par
condorcet
mamieEve Donation-Succession

Héritage sans lien de parenté

 Résolu

Bonjour, mon mari par gentillesse ,c'est occupé d'une mamie délaissée par sa famille (belle fille et petite fille ).La mamie a légué l'universalité de...

4 réponses Dernière réponse le 4 juin 2018 par
condorcet
Edvige Donation-Succession

Capital décès - cameroun

Bonjour, ai je droit au capital décès de mon papa qui est décédé déjà retraité, ma mère était décédée bien avant, et je suis majeure. Si oui quelle p...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2018 par
jee pee
Sandrinepacheco Donation-Succession

Vente à un héritier

Bonjour, Je souhaiterai savoir ce que devient le produit d'une vente à un héritier lorsque le propriétaire est décédé après le compromis mais avant l...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2018 par
condorcet
Lulu1096 Donation-Succession

Réclamation frais honoraires

Bonjour, Un notaire peut il réclamer s’est frais notaires après plus de 4 ans ? En effet lors du décès de mon grand pere nous avions choisis un...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2018 par
Ulpien1
RegineCALVAS Donation-Succession

Suite maladie

Bonjour, mon pere a une assurance vie avec ma mère il a l azeimeur ;peut ont débloquer cet argent payer ses frais dans une maison spécialiser

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2018 par
Ulpien1
KB94 Donation-Succession

Relevé de compte succession

Bonjour, Depuis le mois de mars 2018 je n'arrive toujours pas à obtenir le relevé de compte de la succession qui est terminée depuis juillet 2017( m...

9 réponses Dernière réponse le 3 juin 2018 par
enconnaissancedekoz
izabel40 Donation-Succession

Porte-fort

Bonjour, Ainée de 3 filles, mes soeurs m'ont désignée porte-fort pour la succession de notre mère décédée. Notre mère était sous tutelle. N'ayant eu ...

4 réponses Dernière réponse le 3 juin 2018 par
Gayomi
MauricRoberto Donation-Succession

Donation après décès

bonjour, mes parents sont décédés il y a 2 ans, ils avaient faits une donation entre vifs en avancement d'hoirie(faite en 2005), ils possédaient une m...

4 réponses Dernière réponse le 3 juin 2018 par
MauricRoberto
mavabas Donation-Succession

Mere disparue et pas acte notarie

Bonjour, ma mère est décédée il y a 7 ans . Je pensais qu'il ne fallait pas d'acte notarié puisque mes deux soeurs et moi laissions tout de ma mère à ...

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2018 par
Gayomi
Nouchita Donation-Succession

Faillite et succession

 Fermé

Bonjour* Quelqu'un en faillite personnelle banque de France peut-il accepter succession après décès de son père ? Merci

Dernière réponse le 3 juin 2018 par
Gayomi
Soniap41 Donation-Succession

Décès de mon père

Bonjour, Mon père est décédé en février 2018 il reste ma mère j'aimerais savoir si l'héritage des parents de mon père qu'il a hériter bien après son ...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2018 par
Ulpien1
martin Donation-Succession

Suspendre un fermage

 Résolu

Bonjour, Dans le cas d'une succession avec 7 héritiers d'une propriété agricole dont le fermier ne paie pas depuis 3,5 ans, quels sont nos recours po...

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2018 par
Ulpien1
vesso Donation-Succession

Assurance vie - bénéficiaire acceptant

Bonjour, Suite à un don d'argent enregistré que j'ai fait à ma fille, elle a ouvert un contrat d'assurance vie. Elle m'a désigné comme bénéficiaire ...

6 réponses Dernière réponse le 3 juin 2018 par
Ulpien1
Mamieblue2756 Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour, le 31 janvier mon notaire m'a fait parvenir la conclusion de la succession de mon mari ses 2 filles ont reçu le même courrier mais ne répon...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2018 par
condorcet
jardin2 Donation-Succession

Frais de succession après donation

Bonjour* Fille unique, mon père, veuf, m'a fait donation de son habitation principale en 2005. La valeur était de 125 000 €. Suite au décès de mo...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2018 par
condorcet
cathycat300 Donation-Succession

Succession pour deux freres

Bonjour, mon papy de 88 ans vivait avec son frère de 80 ans depuis plus de 25 ans, seulement ils avaient chacun leur maison, une où ils allaient l'été...

6 réponses Dernière réponse le 3 juin 2018 par
Cathycat300
sombress Donation-Succession

Succession et communauté universelle

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma mère, la notaire en charge de la succession vend avec notre accord (des 3 enfants héritants) un terrain. Pour réal...

4 réponses Dernière réponse le 2 juin 2018 par
sombress
Ocane Donation-Succession

Filliation

Bonjour, Je suis fille d'un père qui ne ma pas reconnu . J'ai 22 ans , je suis déjà rentré en contact avec lui , il est alors au courant de mon ex...

4 réponses Dernière réponse le 2 juin 2018 par
Gayomi
Monia Donation-Succession

Vente de maison après décès

Bonjour, j ai un frere décédé. et il a laissé une femme et 2 enfants non majeurs.sa femme est en train de vendre sa maison en France sans aucun res...

6 réponses Dernière réponse le 2 juin 2018 par
Utilisateur anonyme
Nikita Donation-Succession

Concernant la donation

Bonjour Ma mere souhaite me faire une donation de la maison que j'occupe. Quel est le delais pour que cette donation soit effective. Merci d'avanc...

2 réponses Dernière réponse le 2 juin 2018 par
Nikita
Ferouse06 Donation-Succession

Les abattements sur les assurances vie

Bonjour, a tous après beaucoup de lecture , je m’aperçois que plusieurs abattements sont possible lors d'un décès . 100 000 par enfants bénéfici...

5 réponses Dernière réponse le 2 juin 2018 par
Gayomi
Pitti Donation-Succession

Vente maison

Bonjour. En 2012, mon épouse et moi même avons fait un changement de régime matrimonial, et, en rachetant ma part, est devenue seule propriétaire de n...

2 réponses Dernière réponse le 2 juin 2018 par
Pitti2545
Lilou Donation-Succession

Validite d’un testament

Bonjour, Si un testament est daté par un membre de la famille et non par le testateur, qui était hospitalisé, le testament est-il valable ? Que d...

5 réponses Dernière réponse le 2 juin 2018 par
Lilou
alainniel Donation-Succession

Vente de notre maison droits de nos enfants

 Résolu

Bonjour, nous envisageons de vendre notre maison nous sommes mariés sous la communauté des biens , un de nos enfants peux til s'opposer a cette vent...

4 réponses Dernière réponse le 2 juin 2018 par
alainniel
Lynette Donation-Succession

Demande de conseil pour succession

Bonjour mon époux Est décédé cela fera 7mois le 13..nous sommes 2héritières ma belle fille et moi..la notaire n'arrive plus à la joindre et ne réponds...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2018 par
condorcet
Jane2012 Donation-Succession

Besoin de conseil, suite à un héritage

Bonjour à tous, Je viens de perdre mon beau-père. Il a été marié pendant 35 ans avec ma mère et nous a élevé mon frère et moi. Mes parents, puisque...

3 réponses Dernière réponse le 1 juin 2018 par
condorcet
Angelinatedesco Donation-Succession

Problème de dettes

Bonjour, Mon grand père es décédé l'année dernière ,et comme personne de ma famille veut payer les dettes .j'ai peur que se sois moi qui payerais to...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2018 par
gehi
patriciaab Donation-Succession

Donation handicapee

Bonjour* J'ai une sclerose en plaques et je ne peux pas travailler. Suite a un heritage, ma soeur voudrait me transferer un certain montant; quel e...

2 réponses Dernière réponse le 1 juin 2018 par
roudoudou22
ama Donation-Succession

Note de frais établie pour procuration

Bonjour, mon notaire nous demande à chacun la somme de 30 E en cas de procuration pour vente d'un terrain suite succession. Il s'agirait d'honoraire...

7 réponses Dernière réponse le 1 juin 2018 par
Ulpien1
Ppouille Donation-Succession

Quid héritage après divorce

Bonjour, je suis marié et ai deux enfants. Mes parents viennent de m'offrir 100.000 € ! Même si cela n'est pas à l'ordre du jour, si je venais à divo...

4 réponses Dernière réponse le 1 juin 2018 par
Ppouille
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