Forum Donation-Succession

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Les discussions

boisselage Donation-Succession

En cas de renonciation...

Bonjour* Mon demi-frère, fils d’un premier mariage de ma mère est décédé en laissant 4 enfants et, ne possédant pas de biens - ni mobiliers supérie...

9 réponses 28 juin 2018 par Ulpien1
DeniseGarcia Donation-Succession

Succession france

Bonjour, Mon père de son 1er mariage à eu un fils .D. il a divorcé et s'est marié en seconde noces avec ma mère il a eu 2 enfants .D +D .. Mes ...

1 réponse 28 juin 2018 par condorcet
vero Donation-Succession

Donation après 80 ans

bonjour mes beau parents ont vendu une de leur maison ils veulent partager la somme entre leurs 5 enfants ils sont plus de 80 ans. ils veulent leu...

1 réponse 28 juin 2018 par Gayomi
kika Donation-Succession

Droit du nu-propriétaire

Bonjour, Mon père m'a fait une donation partage de sa maison. Je suis le nu-propriétaire et lui l'usufruitier. Elle est constituée de 2 appartemen...

4 réponses 28 juin 2018 par roudoudou22
Agns Donation-Succession

Prescription pour donation

Bonjour, Je voudrais savoir en cas d’une succession liquidee 20 ans après le décès des parents, on peut encore tenir compte de donations faites an...

1 réponse 28 juin 2018 par Gayomi
Evelyn Donation-Succession

Compte épargne retraite

Bonjour, Dans le cadre de la succession de ma mère, je souhaite obtenir de la mutuelle le détail des opérations d'un compte épargne retraite sur leq...

1 réponse 28 juin 2018 par condorcet
Soun Donation-Succession

Camping car

Bonjour, mon conjoint décédé nous sommes pas marié achat d'un camping car mon nom et sur la facture ainsi que sur la carte grise je voudrai savoir si ...

1 réponse 28 juin 2018 par condorcet
Aleda76 Donation-Succession

Conséquence refus de succession

 Résolu

Bonjour, mon grand père est décédé en 1991, mon père et ma tante ont signés des papiers pour que ma grand mère puisse tout garder. En 1999, mon père e...

2 réponses 28 juin 2018 par Aleda76
will105 Donation-Succession

Donation sans acte notarié

 Résolu

Ma fille est la légataire universelle de ma tante. Une semaine avant de décéder ma tante a demandé devant ma fille et moi que les loyers d'une boutiqu...

5 réponses 28 juin 2018 par condorcet
BeaupreFrance Donation-Succession

Canada - si testament nécessaire ?

Bonjour, Je suis veuve depuis novembre 2004 avec contrat de mariage et je suis maintenant avec un conjoint de fait depuis novembre 2007... je n'ai p...

1 réponse 28 juin 2018 par condorcet
JC Donation-Succession

Droit au gain

Bonjour, J'ai racheté la part de ma soeur sur la maison familiale lors du décès de notre mère il y a 12 ans. Le contrat prévoit un "droit au gain" p...

10 réponses 28 juin 2018 par condorcet
Danybricol Donation-Succession

Travail contre don

Bonjour, Je fais des petits boulot en cesu, et certain de mes mes clients souvent âgé et avec peu de revenus me proposent de me donné en échange de ...

1 réponse 28 juin 2018 par Any--Ly
Cs92250 Donation-Succession

Droit de succession et plus value

Bonjour, Notre situation est assez complexe, mon père est décédé en février, donc j'ai des droits de successions a payer, jusque là rien de compliqu...

4 réponses 27 juin 2018 par roudoudou22
clojodi Donation-Succession

Partage

Bonjour, j’ai perdu mon mari il y a 6 ans , nous avions fait une donation entre époux et avions choisi l’option d’un quart en pleine propriété et 3/4 ...

3 réponses 27 juin 2018 par Clojodi
terrienne Donation-Succession

Décès- succession

Bonjour, Ma tante vient de décédée, elle était mariée à un gendarme veuf qui avait 3 filles. Il est décédé depuis plusieurs années elle a 4 ne...

5 réponses 27 juin 2018 par terrienne
norbertnorbert Donation-Succession

Communaute universelle et testament

Bonjour, mes parents en 2002 en adoptés la communautees universelle mai nous les enfants nous n'avons jamais ete avertis. mon pere est decede le 30 ...

25 réponses 27 juin 2018 par Ulpien1
Aaaaaaa Donation-Succession

Succession frère

Bonjour, Mes parents sont décédés en 2003. Mon frère aîné en 2009. Mon frère cadet et moi avons accepté l'héritage de notre frère aîné. Mon cadet v...

3 réponses 27 juin 2018 par Aaaaaaa
triste Donation-Succession

Ma mère me déshérite

Bonjour, ma question est la suivante ma mère viens de gagner un millions d'euros ,elle as décidé de donner à tout le monde enfin surtout mon frère et ...

4 réponses 27 juin 2018 par condorcet
Hierro Donation-Succession

Heritage depuis l etranger

Bonjour, Je vis en Asie, je dois toucher l heritage de ma mere, tout est reglé mais le notaire me demande un rib signé, je n en ai pas puisque je vi...

1 réponse 27 juin 2018 par Gaston
espagnetmariejose Donation-Succession

Partage argent

bonsoir je voulais savoir combien le notaire va se retenir pour faire le partage de l argent laisser par mon pere qui vient de deceder a ses 5 enfants

1 réponse 26 juin 2018 par gehi
Paulye Donation-Succession

Demande de partage

Bonjour, Suite au décès de mon mari, j’ai opté , concernant la succession , pour un quart en PP et trois quart en usufruit, et nous avions fait une ...

6 réponses 26 juin 2018 par Paulye
Symba Donation-Succession

Relevé de compte

Bonjour, Mon notaire m’a fait parvenir le relevé de compte ,9mois après la vente ,(après le lui avoir réclamé tous les mois!)d’un bien immobilier e...

1 réponse 26 juin 2018 par condorcet
authentiquen Donation-Succession

Droits

Bonjour, Bonjour, mes parents nous ont fait une donation partage chez notaire à moi et à mes frères ,mon père est décédé ,ma mère est toujours ...

3 réponses 26 juin 2018 par condorcet
Fraline Donation-Succession

Vente de la maison familiale

Bonjour, ma mère est décédée il y a 6 ans. Mon père veut vendre sa maison mais il n'a pas fait les droits de succession a l'époque. Il vient de nous a...

1 réponse 26 juin 2018 par Gayomi
Denisesueur Donation-Succession

Vente d'une maison

Bonjour, Je voudrais savoir au bout de combien de temps quand on a vendu une maison on a son argent et combien le notaire prend sur cette vente

1 réponse 26 juin 2018 par condorcet
Mat128 Donation-Succession

Donation terrain agricole

Bonjour, Mon père voudrai me faire une donation d'une partie de son terrain agricole. Je suis obligé d'être agriculteur pour pouvoir bénéficie...

1 réponse 25 juin 2018 par roudoudou22
mibeauf Donation-Succession

Succession héritage

Bonjour, je suis opposé au principe même de l'héritage (hormis quelques objets à valeur sentimentale...). Je souhaite donc qu'une ONG se substitue c...

2 réponses 25 juin 2018 par Gayomi
moisemust Donation-Succession

Héritage - quelles démarches ?

Bonjour, Je suis dans une situation particulière: Mon père, stérile suite à une maladie infantile a, avec ma mère, eu recours à une banque du sp...

3 réponses 25 juin 2018 par Gayomi
Sapin Donation-Succession

Succession au portugal

 Résolu

Bonjour, mon père vient décéder, il habitait en France, mais est de nationalité portugaise. Il possède une maison au Portugal dont mon frère et moi so...

5 réponses 25 juin 2018 par Ulpien1
Jpernoult34 Donation-Succession

Droit du mari séparé

Bonjour, Le cas est le suivant : Une grand mère veut vendre sa maison pour aller en maison de retraite. Elle a eu une fille qui est décédée...

6 réponses 25 juin 2018 par Jpernoult34
béné24 Donation-Succession

Héritage - succession qui traine

bonjour, La succession de ma mère traînant, peut-on toucher une "avance" sur l'héritage avant que tous les biens ne soient vendus ? Merci de vot...

1 réponse 25 juin 2018 par condorcet
herve640 Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, j'ai acheter une maison avec mon épouse nous sommes marier sous le régime de la communauté, nous envisageons de divorcer donc de revendre la...

1 réponse 25 juin 2018 par condorcet
wildbeast Donation-Succession

Conflit entre indivisaires

Bonjour, Nous sommes 10 indivisaires pour la succession de ma mère qui implique la vente d'un bien immobilier. 7 indivisaires veulent vendre ce bien...

2 réponses 25 juin 2018 par wildbeast
Volkas Donation-Succession

Vente de maison i

Bonjour, Lorsque on veux vendre un bien on ne doit passer baisser le prix de la maison en dessous de la marge qui est fixé par les pots comment savo...

1 réponse 25 juin 2018 par Ulpien1
Amandine2422 Donation-Succession

Rachat de part entre frère et soeur

Bonjour, Je vous explique ma situation, je vis actuellement dans ma maison d'enfance qui appartient à mon père. Lui même est encore vivant et a ac...

4 réponses 25 juin 2018 par Amandine2422
saintlary Donation-Succession

Renseignement sur succession

Bonjour mon père décédé suite à une maladie tumeurs cérébrale avec paraplégique du côté droit le 4 novembre il acheté une maison 12 mais et c'est ma...

4 réponses 25 juin 2018 par saintlary
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