Forum Donation-Succession

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Les discussions

adlo81 Donation-Succession

Donation et prêt à sa sœur

Bonjour, Ma sœur aurait besoin de 30 000 euros pour financer son entreprise. Puis-je lui faire une donation de 15 k€ et lui prêter le reste? Me...

3 réponses 12 nov. 2019 par condorcet
Emeline Donation-Succession

Assurer ou non le véhicule d'un défunt

 Résolu

Bonjour, le père de mes fils aînés, dont je suis divorcée depuis longtemps, est décédé laissant beaucoup de dettes à nos fils. Comme ils sont majeurs,...

2 réponses 12 nov. 2019 par Emeline
Nanou3 Donation-Succession

Donation titre de propriété

Bonjour, mon père a acheté il y a 15 ans une maison dont il est propriétaire à moitié avec moi. Il a 79 ans. J ai payé la moitié de mon crédit maison...

5 réponses 11 nov. 2019 par Nanou3_1044
Lucille Donation-Succession

Fausse anonce chiot

Bonjour, voilà moi pour un chiot berger australien soi-disant un don et après faut payer le transporteur soi-disant et que si je paye pas vu que le...

1 réponse 11 nov. 2019 par Energizor
Pierre Donation-Succession

Sci familiale

Bonjour, Mon père à reçu de ses parents un terrain. Il envisage de créer une SCI familiale avec moi, ma soeur et ma belle mére avec qui il est...

1 réponse 11 nov. 2019 par roudoudou22
Boule Donation-Succession

Donation apres 80 ans

Bonjour, Nous sommes deux frères majeurs et notre mere de 81 ans va nous donner chacun 100 000€ . Quelle demarche doit on faire aupres des impots et...

2 réponses 11 nov. 2019 par Boule
emeline8976 Donation-Succession

Montant fermage location parcelles

 Résolu

Bonjour J’envisage de louer la parcelle contiguë à ma maison en proposant un bail rural à mon voisin . La parcelle fait 1ha et est actuellement env...

5 réponses 11 nov. 2019 par GKLONE
mimosa97 Donation-Succession

Devenir proprietaire

j'habite une maison + terrain, donnée (sans papiers) par mon père (décédé).comment puis-je devenir proprietaire la taxe foncière est à son nom mais p...

2 réponses 11 nov. 2019 par roudoudou22
greg33120 Donation-Succession

Donation enfants parents

Bonsoir il y a 20 ans notre fils nous a prêté un grosse somme d'argent pour acheter notre maison Nous avons fait une reconnaissance de dettes enregi...

2 réponses 11 nov. 2019 par Greg33120
Ponne Donation-Succession

Succession portugal

Bonjour, Suite au décès de notre père au Portugal et de notre mère de nationalité portugaise . nous sommes tous en France nationalité française.comm...

2 réponses 11 nov. 2019 par Ulpien1
Didouda2415 Donation-Succession

Compte bancaire apres décès

Bonjour Avant le décès de Papa,ma soeur avait procuration pour son compte bancaire. Elle a placé 13000€ sur un livret. A t' elle obligation de par...

8 réponses 11 nov. 2019 par Didouda2415
Babou1466 Donation-Succession

Succession bien immobilier

Bonjour , peu t on louer une maison quand l acte de succession n est pas signé car ma grand-mère est décédée depuis 3 ans , la maison revient a m...

4 réponses 11 nov. 2019 par Babou1466
Roro Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Il y a 15 ans de cela mais parent mon donner un terrain nu, donc j ai construie ,aujourd'hui je la vend mais sur 10 enfants un seul ne v...

5 réponses 11 nov. 2019 par Roro
petalis Donation-Succession

Assurance-vie et notaire

Bonjour, je suis normalement bénéficiaire d'une assurance vie souscrite par un membre de ma famille cette personne est décédée depuis le 11 novemb...

2 réponses 11 nov. 2019 par petalis
Mavie2006 Donation-Succession

Maison en donation

Bonjour , Avant mon mariage , j’ai acquis une maison en mon nom propre et mon compagnon ( pas divorcé à l’époque) qui est devenu mon mari quelques...

3 réponses 10 nov. 2019 par Mavie2006
Marie Donation-Succession

Qui hérite ?

Bonjour, Voilà ma grand mère paternelle est décédé mi octobre , mon père décéde 15 jours après ma grand mère, la succession de ma grand mère n'avais...

1 réponse 10 nov. 2019 par roudoudou22
Clo Donation-Succession

Part d heritage

Bonjour, One est 3 enfants mon père vient de décéder il avait 2 maison donc une ou ma sœur habite au 1 er dans 110 m2 et mon frère au rdch dans 70 ...

7 réponses 10 nov. 2019 par Clo
rouletabille60 Donation-Succession

Rang

Bonjour, je suis l'époux de la fille de ma belle mère! ma belle mère a deux frères et soeurs; quel est mon rang par rapport aux frères et soeurs de ma...

1 réponse 10 nov. 2019 par Ulpien1
Cat Donation-Succession

Succession maison familiale

Bonjour, Voilà mon conjoint et moi ne sommes pas mariés et avons achete une maison ensemble. Nous souhaiterions nous protéger concernant la maison.m...

1 réponse 10 nov. 2019 par GKLONE
Charleston41 Donation-Succession

Décès d’un héritier

Bonjour, Mon père est décédé et nous sommes 5 héritiers (les 5 enfants). Nous sommes en train de vendre la maison de notre père mais entre temps u...

5 réponses 10 nov. 2019 par Gayomi
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Acte de notoriete et temoins

 Résolu

Bonjour, je suis dans le même cas: un père décédé depuis plus de 20 ans, un second mariage sans enfants issus de ce second mariage. des biens immobil...

18 réponses 10 nov. 2019 par Ulpien1
iris23_8417 Donation-Succession

Abandon de succession

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée en novembre 2018. Elle était mariée et a fait un testament donnant tous ses biens mobiliers présents et à venir à son ...

5 réponses 10 nov. 2019 par iris23_8417
N Donation-Succession

Donation -succession

Bonjour, Mon frère, propriétaire de la maison familiale, veut faire signer à notre mère qui a l’usufruit de la dite demeure, une donation entre vifs...

1 réponse 9 nov. 2019 par roudoudou22
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation non déclaré à la succession

 Résolu

Bonjour, Que faire si on remarque qu une donation n à pas été inscrite sur la declaration de succession. Mon frère ne dit pas au notaire l argent qu...

1 réponse 9 nov. 2019 par Gayomi
Manon Donation-Succession

Factures

Bonjour, Je suis héritière de la part de ma mère avec mon frère de mes grands-parents leur maison n'est toujours pas vendue, il y a toujours l'eau,l...

1 réponse 9 nov. 2019 par gitane2229
didine Donation-Succession

Donation succesion

Bonjour, voila ma mére est décédéé il y a 2 mois elle avait un ami il étaient pacsé elle a fait des placements ou ce monsieur est bénéficiaire livre...

1 réponse 9 nov. 2019 par Gayomi
JPL2019 Donation-Succession

Devolution illegale?

-- Bonjour à tous, merci de bien vouloir m'apporter votre aide. J'ai un problème sur un projet de dévolution légale, pourtant un testament existe ...

5 réponses 8 nov. 2019 par JPL2019
Lou Donation-Succession

Vende d une maison

 Fermé

Bonjour, mon père et ma mère mon donner un terrain , j ai construit ,sur 10 enfants il en a que 4 qui on pas mais devrons avoir des sou,moi je vend ma...

3 réponses 8 nov. 2019 par Gayomi
fred Donation-Succession

Abandon d'usufruit

Bonjour, mes parents nous ont fait des donations à moi et à mon frère. il s'appretent à abandonner l'usufruit d'un bien qui reviens à mon frère....

5 réponses 8 nov. 2019 par Gayomi
Elyne20_2207 Donation-Succession

Paiement de la soulte

 Résolu

Bonjour Nous envisageons, mon frère et moi, de faire une licitation faisant cesser l'indivision sur 2 biens immobiliers n'ayant pas tout à fait la m...

2 réponses 8 nov. 2019 par Elyne20_2207
alain Donation-Succession

Contrat de revelation

Bonjour, au mois de septembre j ai été contacte par un généalogiste mandate pour me révéler que j héritais de ma tante décédée en avril seul et sans e...

1 réponse 8 nov. 2019 par condorcet
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