Les discussions

Axel Martin Donation-Succession

Héritage de mon grand-oncle

Bonjour, voilà mon problème mon grand oncle vient décédé il y'a peut je me trouve sur valberg pendent deux semaine nous somme 5 héritier es que les 4 ...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2018 par
condorcet
dalfabbrette Donation-Succession

Modification acte notarié

Bonjour Est il possible de modifier un acte notarié pour ajouter un usufruitier. J'ai fait une donation à ma fille pour acheter un terrain mon mari e...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2018 par
condorcet
calamity Donation-Succession

Blanc seing

Bonjour, peut-on annuler un blanc-seing donné au notaire dans le cadre d'un partage ? Cordialement

6 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2018 par calamity
labossue Donation-Succession

Une tontine peut être annulée?

 Résolu

Bonjour, mon frère et ma soeur ont fait une tontine pour une maison de ville ma soeur est en maison de retraite pour maladie elzamer et mon frère à l'...

6 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2018 par labossue
darhani Donation-Succession

Heritage suite au deces d'un parent

Bonjour , suite au deces de mon pere , ma mere a vendu la maison , est partie en location et a place la somme en assurance vie et divers placements ...

6 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2018 par darhani
ju33470 Donation-Succession

Mon père vend sa maison avant de mourir

 Résolu

Bonjour, mon père est décédé il y a quelques jours et était divorcé et non remarié. Avec mon frère et mes deux soeurs nous sommes dans les démarches...

5 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2018 par ju33470
lilidelle 1907 Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, J 'ai hérité d'un terrain boisé ( toutes essences, surtout chêne , hêtre , bouleau...) d'environ 7000 m2, en Corrèze!Pourriez vous m'indiqu...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2018 par Poisson92100
winnie74000 Donation-Succession

Sucession

Bonjour, ma grand mere decedee a laisser un testament 50/100a mes soeurs et freres 50/100 amon pere ('terrain maison ) mon pere est decede a son tour...

7 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2018 par
condorcet
patoch Donation-Succession

Tutelle conjointe

Bonjour, j'ai dénoncer une tutelle conjointe car cela se passe mal avec mon frère au bout d'un mois et demie de fonctionnement pour un chois de maison...

7 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2018 par patoch
Audrey202526 Donation-Succession

Succession pour beaux enfants?

Bonjour, Voila c est pour mon compagnon, il a perdu son pére il y a 3 mois. Nous savons qu il y aura un héritage maison+terre mais la situation est u...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2018 par
condorcet
crispaolo Donation-Succession

Quel frais dois payer mon fils ?

 Résolu

bonjour, j'ai 68 ans, je possède 75% de ma maison, les 25% appartienne déjà a mon fils, combien de frais aura t-il suivant si je fais une donation ou ...

5 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2018 par
condorcet
Ju Donation-Succession

Non respect dernières volontés

Bonjour, un petit résumé de la situation : ma concubine a tenté de mettre fin à ses jours récemment, heureusement elle "s'est ratée" et est, pour le...

4 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2018 par Patoumariat
trodekos Donation-Succession

Deux inventaires?

Bonjour, Mon notaire et le commissaire priseur vont inventorier les meubles dans le cadre de la succession dont je suis seule bénéficiaire. Mais u...

7 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2018 par
Gayomi
quoiquoiqui Donation-Succession

Mettre ses parents sous curatelle

Bonjour, Depuis dix ans mes parents ( plutôt âgés) ne cessent de donner des sommes en liquide ( de plusieurs milliers d'euros ) à mon frère, qui gag...

2 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2018 par
condorcet
Bernard Martine Donation-Succession

Donation avec clause de retour

Bonjour, A ce jour je décide de vendre ma maison sur un terrain eu en donation avec clause de retour ... par Mon Père décédé Et la SUCCESSION n ay...

3 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2018 par Ulpien
lavoult Donation-Succession

Succession entre oncle et neveu

Bonjour, un oncle célibataire ( ses frères et sœurs étant décédés) souhaite léguer un bien immobilier ( il en possède quelques uns ) à certains de ses...

10 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2018 par
roudoudou22
philographe Donation-Succession

Inventaire des biens mobiliers.

Bonjour, Je viens vers vous car je me sens un peu dans une impasse. Habituellement, je parviens à trouver un ou plusieurs éléments de réponse mais ...

8 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2018 par Ulpien
machto Donation-Succession

Adoption d'un enfant majeur

Bonjour, j'ai demandé un acte de naissance de ma fille ainée (45 ans) pour préparer ma succession. A ma grande surprise, je lis dans les mentions m...

7 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2018 par pam
lililov78 Donation-Succession

Donation prêt

Bonjour, Dans le cadre d'un projet immobilier, ma belle mère souhaite donner à mon conjoint une somme de 100 000 euros. Le soucis c'est qu'elle l...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2018 par
condorcet
arzmael69 Donation-Succession

Rachat immo et succession

Bonjour, Nous avons acheté en 2009 ma mère qui à 74 ans et moi, une maison avec un crédit global, de 30 % pour elle et 70 % pour moi, en cas de décès...

4 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2018 par YVOTHEMAR
jonquilles13 Donation-Succession

Demande de renseignement

bonjour ma mére vient de décédée elle laisse sur ces comptes bancaires 15000euros le notaire vient de m informer que le conseil général va se servir j...

4 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2018 par
condorcet
IsaMuc99 Donation-Succession

Renonciation à succession avant décès

Bonjour, je souhaiterais savoir s'il est possible de renoncer à une succession par anticipation concernant mon père encore vivant. Mes parents étai...

2 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2018 par IsaMuc99
nicole Donation-Succession

Testament olographe chez notaire

 Résolu

Bonsoir, je voudrais savoir comment se déroule le dépôt chez un notaire d'un testament olographe, est-ce que le notaire remet un reçu/une preuve comme...

5 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2018 par minouche 10
beber23 Donation-Succession

Sucession

Bonjour, délai pour une sucession? Qui hérite 8 enfants et 2 enfants décédés dont 1 des décédé pas d'enfant mais une conjointe vivante, l'autre 3...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2018 par Poisson92100
JARPAT Donation-Succession

Nouvel élément

Bonjour, Il semblerait que ce neveu ait été adopté par le nouveau mari de la femme de notre frère. Il porterait son nom d'ailleurs. a-t-il encore de...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2018 par Relax
coco Donation-Succession

Part sur une maison vendue ,il y a 15 ans

Bonjour, mes parents ont vendu leur maison suite à leur divorce ,il y a 15 ans. La maison a était vendu à mon frère. Je voulais savoir ,si j avais le ...

2 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2018 par Utilisateur anonyme
Proprio83 Donation-Succession

Vente forcée

Madame,Monsieur, Suite à une succession, nous sommes mes soeurs et mon frère 5 indivisaires sur un bien immobilier. Ce bien est en location auprès ...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2018 par
Gayomi
Michel Donation-Succession

Frais notaire succession

Bonjour à tous, Suite au décès de mes parents, je suis avec mes frères et soeurs entré dans les démarches avec le notaire. Je vous résume briève...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2018 par
Gayomi
mickael69100 Donation-Succession

Héritier direct /petit heritage

Bonsoir.Fils unique âgé de 54 ans,ma mère vient de décéder laissant 1000 euros sur un compte courant et 6000 euros sur un PEL.Question 1:suis je oblig...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2018 par
Gayomi
libre26 Donation-Succession

Donation et renonciation

Bonjour, Nous sommes dans une situation très compliquée avec mon mari et je ne suis pas certaine de savoir bien l'expliquer. Ces parents étaient div...

8 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2018 par libre26
lamarnaise Donation-Succession

Assurance maison succession

Bonjour , mon frère vivait avec notre accord , dans la maison de nos parents décédés , il était occupant gratuitement . il est décédé en ...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2018 par Ulpien
Franck Donation-Succession

Indivis

Bonjour* Mon pére est décédé et nous à laigué la maison familiale en division nous sommes deux soeur dont une habite la maison qu'elle sont mes dro...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2018 par Ulpien
jean7740 Donation-Succession

Successions,donations,fiscalité.

 Résolu

Bonjour, Ayant déjà fait une donation partage avec réserve d'usufruit sur ma résidence principale (valeur à la signature de l'acte 400000€)et sur u...

4 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2018 par jean7740
Mayaminette Donation-Succession

Le quasi usufruit reduit il la nue proriété?

 Résolu

Bonjour, mon père, décèdé, était marié sous séparation de biens. Je doit maintenant signer une convention de quasi usufruit qui stipule que ma b...

9 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2018 par Mayaminette
erroch Donation-Succession

Succession d'un non résidant

 Fermé

Bonjour, je vous prie de m'informer si le certificat d'acquitement fiscal et la déclaration de succession sont indispensables pour la liquidation de...

Dernière réponse le 3 janv. 2018 par
doris33
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