Forum Donation-Succession

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Les discussions

Lisafloran Donation-Succession

Succession et séparation de corps

Bonjour, Ma mère est séparée de corps de mon père qui est décédé et qui a eu d’autres enfants. Il y a 4 terrains en héritage. Comment cela va se...

4 réponses 22 août 2021 par condorcet
Aphrodis Donation-Succession

Notaire

Bonjour, Mon père est décédé en février dernier. Ma sœur cadette a trouvé un notaire mais il n’informe qu’elle car soi disant (selon ma Sœur e...

3 réponses 21 août 2021 par condorcet
Simon82 Donation-Succession

Succession et liquidités

Bonjour, Je me permets de poser ma question ici car je n'y connais vraiment rien et je suis un peu perdu. Suite au décès de ma mère,mon pere e...

2 réponses 21 août 2021 par Simon82
sylvie Donation-Succession

Succession généalogiste

 Fermé

Bonjour, Je vous remercie infiniment de vos réponses précédentes. Comment peut on faire quand on a signé le contrat de révélation avec un généalog...

1 réponse 20 août 2021 par DCI
Sylvie Donation-Succession

Succession - généalogiste

Bonjour, Ma tante (sans enfant, 2 neveux, 1 nièce) est décédée Un de mes frères et moi-même avons signé un contrat le 17/03/21 avec un généalogiste...

4 réponses 20 août 2021 par condorcet
tushita Donation-Succession

Réouverture de succession

Bonjour, j'ai lu dernièrement sur internet que pour un décés intervenu avant 2007 on disposait de 30 ans pour réouvrir le dossier si on estimait avo...

1 réponse 20 août 2021 par Ulpien1
patoches16 Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, mes parents sont decedés tout les 2 nous sommes 6 enfants comme je suis le plus vieux , j'ai signé une promesse de vente sur papier et tout...

2 réponses 20 août 2021 par condorcet
Yann57200 Donation-Succession

Succession deficitaire

Bonjour, Je vais devoir être confronter au dilemme cornélien que de devoir accepter ou non la succession de mon père décédé en novembre dernier à l ...

2 réponses 20 août 2021 par Yann57200
Chris Donation-Succession

Éclaircissement

Bonjour, Mon grand père depuis 1995 et Ma grand-mère et décédée depuis fin 2016 avec un compte en Espagne . Nous avons le nécessaire côté français e...

1 réponse 19 août 2021 par Gayomi
Kaki Donation-Succession

Usufruit et nue propriété

Bonjour, Mon papa m’a fait en 2001 une donation en nue propriété d’actions de sa société et une donation de l’usufruit à mon frère . Mon papa décéd...

1 réponse 19 août 2021 par condorcet
Nini Donation-Succession

Fille de monsieur serge x (*)

Bonjour, Mon papa serge X(*) et deceder le 9novembre 2018 toujour rien part la notaire ni la famille pour conflit grave sur ma personne je n'ai aucu...

2 réponses 19 août 2021 par Gayomi
Adelinermn Donation-Succession

Récompense ou pas ?

Bonjour, Mon père est décédé, il était marié avec ma mère sous communauté. il avait vendu un appartement en 2010 et avait reçu 80 000 euros de ce...

2 réponses 19 août 2021 par Ulpien1
Titi974 Donation-Succession

Droit des héritiers

Bonjour, Suite au décès de ma mère (pas de testament et aucun contrat) mon père a décidé de faire le partage des biens donc sur 5 appartements lui e...

2 réponses 19 août 2021 par condorcet
Lonnan Donation-Succession

Usufruitier en ehpad

Bonjour, Suite à une ancienne donation partage je suis la nue-propriétaire de la maison de ma mère (mon père étant décédé il y a longtemps). Or ma ...

1 réponse 19 août 2021 par Terrien16
Zou56 Donation-Succession

Succession maison

Bonjour, Cela fait une année que mes parents sont décédés Il y a une personne qui réside dans le logement depuis un an sans payer de loyer aujourd'...

4 réponses 18 août 2021 par Zou56
BIBI91 Donation-Succession

Vente maison.

Bonjour, Mes parents divorce et souhaitent vendre la maison. Nous sommes trois enfants. J’ai proposé de faire une sci avec mes frères et sœurs sau...

1 réponse 18 août 2021 par condorcet
Serguei Donation-Succession

Généalogiste, vraiment ?

 Résolu

Bonjour, Si - avec des fautes d'orthographe aussi monumentales, et une absence de rigueur aussi frappante - vous êtes vraiment "généalogiste", alo...

4 réponses 18 août 2021 par 127
Loumanle Donation-Succession

Succession mineur

Bonjour, Je m'explique le papa de mon fils qui prendra 18 ans en décembre est décédé malheureusement en octobre 2019. Nous sommes séparés depuis 10...

11 réponses 18 août 2021 par Loumanle
christian67430 Donation-Succession

Donation espéce

 Résolu

Bonjour, je voudrais faire une donation en petit versement de 1 000€ mensuel sur plusieurs année. Comment déclarer au fisc ? il y a une formul...

1 réponse 18 août 2021 par Gayomi
tartanpion11 Donation-Succession

Renonciation à usufruit

Bonjour, Nous sommes avec mon épouse usufruitiers d'un logement que nous avions fait acheter à notre fils mineur avec une somme qu'il avait perçue e...

2 réponses 18 août 2021 par tartanpion11
Fleur Donation-Succession

Peut on annuler les donations ?

Bonjour, Nous sommes 4 enfants (un garçon et trois filles). Ma mère a Fait donation de sa maison il y a 1 an 1/2 à seulement trois d'entre nous car ...

4 réponses 18 août 2021 par Gayomi
horts Donation-Succession

Convention d'honoraires notaire

Bonjour, Voici un peu plus de 10 ans que mon père et ses frères avaient confié un dossier de succession à un notaire. En désaccord, les héritiers on...

5 réponses 18 août 2021 par HORTS
nikette Donation-Succession

Terrain non construtible

Bonjour, le père de mon fils lui donne 2000m2 ds lequel il plantera ses legumes,pourquoi faut-il un papier des hypothèques,merci de votre réponse

4 réponses 18 août 2021 par nikette
fanbouc Donation-Succession

Don d'une somme d'argent cumul

Bonjour, Je suis veuve de 73 ans avec un fils unique . Je souhaite lui donner 100 000€ déclaré à l'administration des impôts sur formulaire Cerfa. ...

5 réponses 18 août 2021 par Gayomi
sandrabalas Donation-Succession

Honoraire notaire

Bonjour, Bonjour j'ai une nouvelle question a propos de notre notaire qui fait trainer ce dossier depuis plus de 10 mois Elle a etablie la creance d...

3 réponses 18 août 2021 par Ulpien1
Sissou Donation-Succession

Usufruit france

Bonjour, ma mère et moi avons le projet d'acheter un bien ensemble 2/3maman et 1/3pour moi, ce qui me permettra de m'occuper d'elle. J'ai 3 frères, ...

2 réponses 18 août 2021 par condorcet
savignan66 Donation-Succession

Donation avec reserve d usufruit

Bonjour, Nous souhaitons mon épouse et moi même faire une donation de notre maison avec réserve d usufruit à notre fille unique. Nous allons contin...

2 réponses 18 août 2021 par condorcet
Catcat Donation-Succession

Héritage potentiel ?

Bonjour, Ma mère est décédée, deux de ses frères sans descendance le sont aussi. Sa cousine germaine (coté paternel) est décédée sans ascendant ni d...

1 réponse 17 août 2021 par condorcet
stella Donation-Succession

Loyer maison pere en ehpad

Bonjour, mon père est en ehpad depuis 4 ans , il à donné tous ses biens immobiliers à ses 3 enfants , 1 des 3 à recu sa maison , à effectué de gros ...

2 réponses 17 août 2021 par terrien16
titi33460 Donation-Succession

Héritage / succession

Bonjour, Nous sommes Belges et cohabitants légaux et nous venons d'acheter un bien en commun, 50% 50% en viager en Normandie, où nous irons finir ...

1 réponse 16 août 2021 par condorcet
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