Les discussions

oag Donation-Succession

Donation grands parents

Bonjour, Moi et mon grand frère avions reçu de la part de nos grands parents paternels un appartement chacun en 2009. Par la suite, étant mineurs,...

1 réponse Dernière réponse le 1 août 2021 par
condorcet
donouni9 Donation-Succession

Frais pour un don

Bonjour, pour faire suite à vos réponses et mes question, mon fils me demande si je lui donne 95000€, comme vous dites que je ne serait pas taxée par...

15 réponses Dernière réponse le 1 août 2021 par
Gayomi
Marinella5446 Donation-Succession

Don succession belgique / france

Je suis belge, habite la Belgique et ai deux enfants, tous les deux de nationalité belge. Cependant, l'un d'eux est domicilié en France . Si je fais...

1 réponse Dernière réponse le 1 août 2021 par
condorcet
Winny641 Donation-Succession

Sœur handicapée sous tutelle juge

Bonjour, Nous sommes 3 enfants dont une handicapée sous tutelle d’un juge.elle a eu un enfant (aussi handicapé et décédé il y a 3 ans) Mes pare...

3 réponses Dernière réponse le 31 juil. 2021 par gitane2229
Garry Donation-Succession

Testament ou code général des impôts ?

Bonjour, Ma mère est décédée. Elle m'a légué par testament la nue-propriété de sa maison (je suis fils unique) et à laissé l'usufruit de la maison...

12 réponses Dernière réponse le 31 juil. 2021 par Garry
dyhia Donation-Succession

Adopte

Bonjour, Je cherche quelqu’un qui pourra m’adopter s’il vous plaît, j’en ai besoin, je vis en Algérie je vis la misère s’il vous plaît si y’a quelqu...

6 réponses Dernière réponse le 30 juil. 2021 par Ulpien1
Maman.L Donation-Succession

Qui paye le credit de sa maison hérite

Bonjour, Nous sommes 5 enfants, mon père atteint d'un cancer a fait un testament pour donner une de ses maisons à un de mes frères, avec notre acc...

2 réponses Dernière réponse le 30 juil. 2021 par papossible
jtpp62 Donation-Succession

Acte

Bonjour, faut il faire un acte de notoriété ? suite a une perte d'un parent .Mon notaire me relance Il me dit que c'est mieux de le faire maintenan...

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2021 par
Gayomi
Josette Donation-Succession

Voiture

Bonjour, Es que je peux utiliser la voiture de mon Mari dècèdè en attendant la sucession ???

3 réponses Dernière réponse le 30 juil. 2021 par
gt.55
clovimael56 Donation-Succession

Achat maison

Bonjour, Mon oncle souhaite me vendre sa maison ,je suis pacsé ,mon compagnon achètera la moitié ,mais mon oncle voudrait trouver une solution pour ...

4 réponses Dernière réponse le 30 juil. 2021 par
Gayomi
Gust3 Donation-Succession

Qui désigne le gestionnaire des droits ?

Bonjour, J'aimerais avoir un éclairage svp, merci L'une de mes tante est décédée récemment sans enfants, son mari, orphelin à l'origine a été mal...

6 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2021 par
condorcet
Frany Donation-Succession

Parrain filleuls

Bonjour, Le parrain de mon fils vient de décéder, il nous avait prévenu qu'il hériterai d'une part de la maison, qu'il est en train de construire. D...

2 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2021 par
condorcet
aga06 Donation-Succession

Caution

Bonjour, sommes nous obligées de passer par un notaire pour récupérer la caution de notre mère décédée en maison de retraite privée Est ce que se p...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2021 par
condorcet
Marie_6904 Donation-Succession

Décès d’un proche

Bonjour Suite au décès de ma sœur pas de mari pas d’enfants juste père et mère sœur et frère en vie est-ce le notaire qui s’occupe des démarches aup...

2 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2021 par
Gayomi
donouni9 Donation-Succession

Donner une somme à son fils unique

 Résolu

Bonjour, Je souhaite donner la somme de 95.000€ à mon fils unique. Sur le site du gouvernement ou autre, je ne comprend pas ce qu'ils disent : ".Vou...

9 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2021 par donouni9
Frank26_1965 Donation-Succession

Consultation fichier ficoba

Bonjour, Ma mère est décédée à son domicile à Lingolsheim. Je suis le seul héritier car fils unique Je souhaiterais consulter le fichier ficoba pou...

2 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2021 par
Gayomi
Anton Donation-Succession

Prêt

Bonjour, Pour l’achat d’un appartement, un ami à la famille vivant seul hors UE, me prêterait 150000e sans intérêt, par virement depuis l’étranger, ...

2 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2021 par
Gayomi
veronique1963 Donation-Succession

Attestation immobilière complémentaire ?

Bonjour, Je rencontre un problème avec la succession de mon grand-père. Mon grand-père est décédé en 2007, la succession a été clôturée mais i...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2021 par
condorcet
Jean Donation-Succession

Acte d'affirmation sacramentelle

Bonjour, cela fait 2 ans et demi que mon père est décédé et 1 des héritiers ne veut pas signer l'Acte d'affirmation sacramentelle, ce qui fait que ...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2021 par Jean
mamieinquiete Donation-Succession

Offrir une voiture

bonjour, Est-il possible d acheter puis d offrir une voiture a chacun de mes beaux-enfants ( d une valeur d environ 7000 euros ) ? Est- ce légal ...

4 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2021 par mamieinquiete
Iris34 Donation-Succession

Clause d’aliénation donation

Bonjour, Voilà 10 ans que j’ai reçu un bien immobilier de la part de maman avec comme souvent une clause d’aliénation m’interdisant de vendre durant...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2021 par Iris34
Zaza Donation-Succession

Pas reconnue

Bonjour, Je vous écris car j'aurais une question voilà je viens d'apprendre que mon père est décédé mais il ne pas reconnue a la naissance c mon bo ...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2021 par 127
roussel.thaylore Donation-Succession

Aide fianciere pour frais d'osceque

 Résolu

Bonjour, voila j'ai ma maman qui es decedee en avril 2021 elle toucher l'allocation (aah) . j'ai fait un demande de captital deces aupres de la cpam ...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2021 par 127
ALEXANDRE_0156 Donation-Succession

Succesion détournée , achat terrain

Bonjour, petite question pas très simple au vu des éléments que j'ai, mais bon, je tente quand même. Alors voilà , moi je voyageais beaucoup plus jeun...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2021 par
ptiboy
Eva Donation-Succession

Réservé heriditaire

Bonjour, J aimerais savoir le jour que je passe devant le notaire.pour ma part réservé heriditaire.si j ai l argent aussitôt merci.

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2021 par
Gayomi
Sylajebe Donation-Succession

Demande de renseignements

Bonjour, Je viens vers vous pour vous posez une question. Mon père est décédé en 2011 ils avaient une maison en commun avec ma mère Marie sous le ré...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2021 par
condorcet
Maria Donation-Succession

Assurance vie contestation

Bonjour, En 2007 ,suite au décès de mon frère sans enfants une donation partagé a été fait Avec mon mari nous avons acheté l ‘ exploitation familia...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2021 par
Gayomi
Marco-Paulo_4413 Donation-Succession

Le droit d enlever la donation ?

 Résolu

Nous sommes une fraternité de six ,mon père est décédé ma mère a donné la part de mon père a quatre des mes frère et soeur et a fait une donation de s...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2021 par Marco-Paulo_4413
cris Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, j'aimerais savoir après le décès d'une personne la succession de l'héritage se fait elle automatiquement au Portugal ? J'ai lu un article qui...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2021 par cris
Dany1010 Donation-Succession

Mort de mon père

Bonjour, mon fils vient d'apprendre la mort de son père qu'il n'a jamais revu depuis 50 ans, ce père est décédé depuis plusieurs mois et mon fils qui ...

3 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2021 par terrien16
Nath Donation-Succession

J'hérite avec un testament

Bonjour, Je vivais en union libre avec ma compagne. Ma compagne étant décédée, je suis son héritier avec un testament. Nous habitions ensemble da...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2021 par
condorcet
NoName_51 Donation-Succession

Je suis clairement désavantagé

Bonjour, Depuis plusieurs années je verse un loyer à mes parents qui me laisse un appartement à disposition hors de leur propre résidence. Les lo...

4 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2021 par
condorcet
Dok Donation-Succession

Délai ajout abattement succession

Bonjour, J'aimerai savoir s'il existe un délai pour demander à l'administration fiscale une révision du calcul de l'impôt concernant une successio...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2021 par Dok
Nadou Donation-Succession

Renseignements sur succession

Bonjour, Ma mère s était remarié avec mon beau père, nous étions 3 enfants Du côté de ma mère et 1 enfant du côté de mon beau pere. Elle est décéd...

4 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2021 par Nadou
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