Forum Donation-Succession

Bonjour, Nous vendons notre maison en

Bonjour voici mon cas, mon père vient de décéder et il laisse plusieurs biens immobilier (tous en location plus une résidence principale) . Ces hér...

Bonjour, Nous prévoyons de donner notre voiture à une de nos petites filles. Actuellement nous avons 7 petits enfants. Comment éviter tous conflit...

Bonjour, puis-je ignorer un avis de passage (pour assignation) d'huissier à mon adresse mais à un faux nom ? Dois-je entamer une demande de nullité d...

Bonjour, voila mon pere que je n'ai pas vus depuis 12 ans, est mort il y a 2 ans le 25 septembre 2010, je viens de recevoir aujourdhui une dette ...

Bonjour, De combien de temps dispose-t-on pour accepter ou refuser un contrat de révélation. Y-a-t-il un délai maximum pour répondre. Merci de votre...

Bonjour, Bonjour, Mon père marié 3 fois, a eu 7 enfants (4,2,1). Il a fait légataire universelle sa dernière fille mineure. Et a, par testamen...

Bonjour, Mes parents possèdent une maison dans laquelle ils vivent, de l'argent de placé, et également une autre maison que ma mère a héritée il y a...

Bonjour, Mes beaux parents ont une maison de famille partager en 3 parts (1part pour un oncle et 1 part pour une tante). L'oncle et la tante ve...

Bonjour, Ma belle-soeur est mariée avec mon demi-frère qui est décédé. Elle a 2 enfants : le 1° reconnu, le second de son précédent mariage (dont ...

Bonjour, J'ai besoin de vos conseils !! Je suis de nationalité australienne et actuellement non-résident en France et j'achète un appartement en ...

Bonjour, si je pouvais avoir qq "pistes" ce serait très sympa - en qq mots ma situation : je suis fils unique , ma mère, veuve, vient de décéder- je...

Bonjour, un juriste pourrait-il m'aider a résoudre ce cas de réduction et rapport de ces deux donations, tout en précisant quelle est la quotité dispo...

Bonjour, mon papa a été placé en maison de retraite le 20 mars dernier par ma propre initiative car il avait alhzeimer. Mon pére a 3 autres enfants av...

Bonjour, Ma tante est décédée sans enfant . Mon pèré étant décédé, elle avait fait un olographe non enregistré pour ma soeur, mon frère en 1965 . J...

Bonjour, Suite au décès de mon oncle les enfants ont demandé leur part sur le pavillon et compte bancaire, leur mère devra-t-elle partir du pavill...

Bonjour, en 2007 j'ai hérité de mon père une maison en Bretagne si je décide de la vendre et de mettre les fonds dans le remboursement de mon prêt d...

Bonjour, Suite au décès de mon grand père la succession a suivie et elle c'est divisée en 3 parts celle de mon oncle A celle de mon oncle B et cel...

Bonjour, mon père est décédé il ya 10 ans, je suis fille unique. Ma grand mère paternelle est décédée il ya 6 ans et mon grand père paternel est décéd...

Bonjour, et merci a ceux qui prennent le temps de répondre sur ce forum. Nous sommes 3 frères et notre père est décédé depuis 4 mois. 1998, mon...

Bonjour, quel difference il a t-il entre la donation entre époux et le testament universel merci de votre réponse cordialement

Bonjour, Pour présenter rapidement la situation : Une maman qui a l'usufruit sur chaque terres et la maison, deux garçons, dont un veut garder son...

Bonjour, depuis 15 ans nous avons opter pour la communautee universelle meme si nous avions 5enfants nous avons des assurances vie en cohadesions et...

Bonjour, L'abondon d'usufruit d'une maison par la maman, qui est vendu en moitié par l'un des deux héritiers, et l'autre y habite. Comment va être...

Bonjour, J'ai fais construire une maison sur un terrain reçu en donation. J'aimerais savoir qui hériterait si je venais à mourir? Je n'ai pas d'enf...

Bonjour, Ma mère a participé à mon projet immobilier en me donnant 100 000E. S'il m'arrivait malheur, je souhaiterais que cette somme lui revie...

Bonsoir, Nous étions 3 soeurs une de mes soeurs est décédée le 30 mai 2012 elle à une assurance vie sur son contrat bénéficiaire son époux à déf...

Bonjour, est ce possible, après avoir contracter un prêt pour une maison (qui commence seulement...) avec mon épouse; de faire que celle ci soit seule...

Bonjour, ma mère étant décédée, j ai laisse la maison a mon père sachant qu ils n avaient pas fait de donnation au dernier survivant.il veut prêter l...

Bonjour, je voudrais savoir ce que represente un heritage lorsque l'on est placé au 1/32 ieme d'apres ce que le notaire m'a indiqué merci

Bonjour, Nous sommes 3 personnes de la même famille , mon grand-père (87) ans, mon père (65 ans) et moi même. Nous vendons un appartement pour la som...

Bonjour, Je viens vers vous afin d'essayer d'eclaircir un petit problème. Ma tante est decedée au mois de mars. Elle n'avait pas d'enfants, ni ...

Bonjour, Une communauté universelle à été établie en 1999 (très chere) sans que le notaire s'informe auprès de l'enfant du 1er lit (le seul) au jour...

Bonjour, Mon oncle est ma tante qui n'ont pas eu d'enfant sont décédés à 10 jours d'intervalles. mon oncle à une soeur en vie et ma tante avaient...

Bonjour, Nous sommes ma femme et moi (marié sous le régime de la communauté) propriétaire d'un terrain de 1000 m2 avec une maison dessus. Nou...

Bonjour, je viens vers vous car ma mère a hérité d'une très grosse somme de ma marraine je n'ai rien demandé, celle ci a tout placé en banque(400...

Bonjour, je vous remercie pour votre réponse en ce qui concerne la maison de mes parents une donation au dernier vivant a été faite suis je tout...

Bonjour, ma tante dont le mari est décédé a recu en héritage sa maison en usufruit; ses enfants avec son accord veulent vendre cette maison. que va ...

Bonjour, je souhaiterai savoir lorsqu'une personne fait un testament, est ce que le légataire est soumis à l'impo sur le revenue sur le montant reçu...

Bonjour, j ai 6 enfants mon mari et moi voudrions vendre a 1 de mes enfants pour partir dans un autre département quel sont mes droits et mes devoir...

Bonjour, avec l'aide d'un avocat est-ce-que ca va le faire ce débarras de chez la défunte? Je suis obligée de prendre un avocat car je n'en peux plu...

Bonjour, marié depuis 45 ans nous avons fait une donation au dernier vivant en cas de décès d'un de nous mes enfants (3) toucherons leurs parts, une c...

Bonjour, Je n'ai pas signe le projet de succession etabli par le notaire suite au deces de mon pere. J'ai des doutes et retenues sur certains poi...

Bonjour, Ces derniers jours, je pose beaucoup de question, car j'ai l'impression que nous n'avons pas choisi le bon notaire..... et je remercie p...

Bonjour, Je fais parti d'une succession J'ai beaucoup de mal pour faire avancé cette succession, les héritiers n'aide pas et mettent beaucoup d'emb...

Bonjour, Nous sommes 4 enfants. Mes parents envisagent une donation avec réserve d'usufruit pour leurs biens qui s'élèvent à une propriété estimée à...