Forum Donation-Succession

Bonjour, voilà j'ai un oncle qui ait décédé depuis plusieurs années, il y a eu un monsieur généalogie pour retrouvé ma mère celui ci ne la pas retrouv...

Bonjour, Ma mère (divorcée) étant décédée, elle laisse un appartement dont elle était propriétaire. Ses héritiers sont ses trois enfants dont je f...

Bonjour, En 1991, mes parents et 3 de mes frères et sœurs tous majeurs à cette époque ont du acheter la maison et les terres agricoles travaillées p...

Bonjour, Mes parents ont contracte des credits et credits a la consomation sous l'emprise de mongendre et sa femme si mes parents venaient a dece...

Bonjour, La situation est la suivante : mon mari a un enfant d’autre lit (jamais marié avec son ex.). Puis, nous nous sommes mariés et nous avons ...

Bonjour, Ma sœur jumelle est décédé ce 22/08/2020 suite à un cancer foudroyant (8mois). Mon beau frère a tout fait pour ne pas l'a quitter pendan...

Bonjour, mon concubin à ouvert la succession de ça pauvre Mère chez un Notaire, esque si le Notaire n'a rien fait depuis presque un an, esque mon conc...

Bonjour, J'ai déposé chez maitre x qui a pris sa retraite depuis, des documents datés et signés témoignants que j'avais travaillé chez mes pa...

Bonjour, suite au décès de ma mère il y a un an, le notaire que vous nous avions pris a jeté l’éponge suite a des menaces d'une de mes sœur. Je n'a...

Bonjour,Nous avons perdu notre tante,les ou un neveux peut t'il acheter le seule bien a partager..? Merci de votre attention.

Bonjour, J'aimerais des conseils pour attirer le moins de problème à ma succession. Voici mon histoire. J'ai 85 ans et toutes mes dents. 6 ...

Bonjour, Mon frère est décédé en juin dernier et je prépare la déclaration de succession. Il n'y a pas eu d'inventaire. Est-ce que le véhicule qu'i...

Bonjour, Mr et Mme sont mariés sans contrat (communauté légale réduite aux acquêts). Mme a ouvert à son seul nom, un livret A et un livret de développ...

Bonjour à tous J ai su à la suite du partage de la succession que ma sœur et mon frère avait reçu de l argent de nos parents sans être déclaré. Que...

Bonjour Mon mari Et moi souhaiterions faire construire une maison nous avons 4 enfants (deux ensemble et deux de mon ancienne union) D’un commun...

Bonjour, Je souhaite confier à mon frère le soin de vendre la maison de nos parents décédés. Est-ce possible ? Quel document contractuel dois-je éta...

Bonjour, Je pense que mes parents ont fait un contrat universel mais je n en ai pas la preuve Un courrier recommandé avait été envoyé chez moi mai...

Bonjour Nous venons d avoir un courrier des impôts nous disant que la maison que nous avons hérité de nos parents était sous évaluée. La maison a é...

Bonjour, J’aimerais avoir un modèle de courrier ,afin de demander à mes frères l’autorisation de mettre un deuxième caveau à côté de celui de mes pa...

Bonjour, Je me suis marié en 1990 sans conditions particulières puis nous avons eu 2 enfants (1993 et 2000). En 1999 nous avons acheté une villa. ...

Bonjour, Je suis dans une situation délicate, je vous explique. Mon père et mon oncle ont acheté une maison jumelée sur un même terrain donc ils son...

Bonjour, Possesseur d'un contrat d'assurance vie j'ai désigné mon amie (non mariés)comme première bénéficiaire lors de mon décès. Entre temps , de m...

Bonjour Suite au décès de ma maman ( parent marié régime communauté légale et passage dernier vivant ) , Il s’avère que le notaire demande si tout l...

Bonjour, Mon père est décédé en février 2020. 8 mois après l'ehpad nous réclame le paiement du mois d'octobre 2019 alors que tous les autres mois o...

Bonjour, Mon père est décédé, je voudrais en tant que seule enfant que ma mère puisse avoir droit aux comptes de mon père, moi je ne veux rien, comm...

Bonjour à tous, Après un divorce, je souhaiterais que mon ex-époux ne soit plus présent sur l'acte propriété. Ce dernier refuse car il ne souhaite ...

Bonjour, Je me permets vous adresser une question car personne n'est capable d'y répondre. Depuis quand un acte de propriété ou titre de propriété i...

Bonjour J'ai une seconde question. Est qu'une clerc de notaire est en droit de de faire barrage, quand on demande un rendez vous avec la notaire qui...

Bonjour, notre tante décédée le 02 novembre 2019 nous avait inscrit comme bénéficiaires d'assurance vie à hauteur de 16% mon frère et moi chacun. ...

Bonjour, mon père est décédé il y a 15 jours, il était en concubinage non marié et à eu un enfant avec cette personne qui est donc mon demi frère. Je...

Bonjour, je suis fils unique,mes parents ont adopté en 2010 le regime de la communauté universelle avec clause d attribution integrale au conjoint s...

Bonjour, je n'y connais rien dans ce domaine et j'ai besoin de votre aide, je vous résume en quelques phrases. Je suis propriétaire d'une maiso...

Bonjour, J’ai récemment été contacté par un généalogiste concernant le décès de mon père dont je n’avais plus de contact depuis de nombreuses années...

Bonjour, je souhaite donner un terrain avec une grange à un fils et une maison à mes deux autres fils. la valeurs est identique (60 000 la grange et...

Bonjour, Mon compagnon et moi ( ni mariés ni pacsés pour le moment) souhaitons acheter une maison d'ici quelques mois. Je n'ai pas d'enfants et je n...

Bonjour, Mon papa vient de décéder et mon père était remarier et ma belle-mère ne veut pas faire de succession car il n'avaient pas de biens fut-ell...

Bonjour, j'ai l usufruit d 1 petit appartement et mes 2 fils la nue-propriété..je désirerais vendre, l 1 de mes fils est d'accord..quel recours aurais...

Bonjour, Je viens d’hériter de deniers propres suite héritage en France. Je suis marié sous le régime de la communauté. Un enfant commun. En l...

Bonjour, Suite au décès de mon dernier parent j aimerai renoncer à la succession car je suis personnellement surendetté. L héritage couvrivra tout j...

Bonjour, la tante de ma mère est décédée en novembre 2018. Elle avait coupé tout contact avec sa famille. De plus elle était sans descendance et veuve...

Bonjour, je souhaiterais être informée des mesures fiscales qui s'appliquent sur une donation entre un parent de plus de 90 ans et ses enfants. ? C...

Bonjour à toutes et à tous et merci par avance pour les éléments de réponses que vous serez en mesure d'apporter. Le cas de figure est le suivant, ...

Bonjour, Mon père décédé en mars 2019, sa succession n est pas terminer que ma mère decede à son tour en avril 2020, comment va se poursuivre la suc...

Bonjour, mon mari est décédé il y a peu la maison était à nos 2 noms on me parle de droit succession droit donation? vais je perdre ma maison? je ...