Les discussions

LILOU85 Donation-Succession

Estimation de biens pour succession

 Résolu

Bonjour, Notre papa décédé en novembre2011 la notaire a évaluée le pavillon au meme prix qu'au décès de notre maman en 2005 un de nos frère int...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
condorcet
squarelush Donation-Succession

Loyer et indivision

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de mon père, ma mère a 100% usufruit de la maison et 3 enfants un tiers de la part de mon père. Si on vend la maison et qu'on...

2 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
condorcet
parrue Donation-Succession

Donnation

 Résolu

Bonjour, voila,je voudrais savoir :Il y a 15 ans de cela mon demi-frére à demandé à ma mére une partie de sa parcelle de terrain pour fair construi...

3 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
allo
boune Donation-Succession

Droit suite à partage

 Résolu

Bonjour, suite au partage nous avons hérité d'une maison nous sommes quatre enfants ma mère en a la joiussance jusqu'à son décès aujourd'hui nous so...

5 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
allo
stephane Donation-Succession

Transformer indivision avec usufruit en lots

 Résolu

Bonjour, nous sommes trois enfants nu proprietaires en indivision d une maison de famille comprenant 4 appartements, dont mon pere conserve l usufruit...

5 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
stephane
gérard Donation-Succession

Partage d'un bien dans le cas d'un usufruit

 Résolu

Bonjour, ma mère est en maison de retraite. elle est usufruitière de la maison que nous vendons avec son accord. quelle est la part qui lui revient ...

1 réponse Dernière réponse le 19 avr. 2012 par
condorcet
atos37 Donation-Succession

Usufruit et nue propriété

 Résolu

Bonjour, Mes parent ont fait une donnation partage en 1999 à moi même et ma soeur sur des biens immobiliers à parts égales. ma mére conservant l'usu...

2 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2012 par
condorcet
2149 Donation-Succession

Usurpation de biens et d'héritage

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir comment solutionner la situation suivante A la mort de mon grand-père à la guerre 14-18 , ma grand-mère reste veuve ave...

5 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2012 par
allo
coclico Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, je suis propréaitaires de deux petits appartements je voudrais en faire donation à ma fille 1: si je peux evaluer les biens à parti...

8 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2012 par
fanchb29
Audrey230607 Donation-Succession

Donation - remboursement - prêt familial ??

 Résolu

Bonjour, Afin d'obtenir un prêt relais pour notre projet immobilier, j'ai demandé à mon père un soutien financier de 24 000 Euros. Mon père est d'ac...

3 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2012 par
Pariou
Skyladie Donation-Succession

Frais de succession

 Résolu

Bonjour, Mon frère et moi venons de vendre 140000 euros la maison de mon père décédé , il n'y a aucun autre bien, ni argent, à combien vont nous rev...

2 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2012 par
Skyladie
Jocelyne Donation-Succession

Impact choix usufruit

 Résolu

Bonjour, Je reçois en succession de feu mon mari une maison de vacances qui ne m'intéresse pas. Si j'opte pour le 3/4 en usufruit et 1/4 en pleine...

8 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2012 par
Jocelyne
indiscret Donation-Succession

Succession en cas de décès pour un enfant

 Résolu

Bonjour, Ma situation actuelle: je suis (re) marié et nous avons un enfant. Du premier mariage , j'ai eu deux enfants que j'ai peu connu . Ma femme...

3 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2012 par
condorcet
jeanine Donation-Succession

Loger gracieusement par son grand-père !

 Résolu

Bonjour, Mon père est en maison de retraite, ma mère est décédée le 4 mai 2011, ils possèdaient une maison, j'ai une soeur qui a un fils, moi j'ai...

7 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2012 par
condorcet
Jonny Donation-Succession

Donataire décédé: rapport don succession?

 Résolu

Bonjour, Une de mes soeurs est décédée peu de temps après un don manuel de 30000 € de mon père.Nous avons reçu mon frère et moi la même somme, sau...

7 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2012 par
Jonny
franck Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, Nous avons acheté une maison avec mon épouse que nous avons revendu pour faire construire une villa sur un terrain appartenant à mon épo...

2 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2012 par
franck
jdlit Donation-Succession

Attestation immobilière

 Résolu

Bonjour, L'attestation immobilière établie par notaire suite à décès, doit-elle être signée par tous les héritiers devenus propriétaires indivis. ...

1 réponse Dernière réponse le 16 avr. 2012 par
condorcet
Kinou Donation-Succession

Qui hérite ?

 Résolu

Bonjour, Un cousin germain à mon père vient de décéder, il était célibataire sans enfant. Qui hérite ? sachant qu'il ne reste plus que 4 cousins ger...

2 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2012 par
kinou
jerommeke Donation-Succession

Question sur l'usufruit

 Résolu

Bonjour, le père d'un ami grec étant décédé et ayant acheté une maison de vacance tout en laissant l' usufruit à sa dernière épouse ;celle ci désire...

2 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2012 par
jerommeke
Dany Donation-Succession

Vente d'un bien reçu en donation.

 Résolu

Bonjour, De son vivant ma grand-mère m'a fait une donation,( en désaccord avec ses enfants) sur sa quotité disponible....Jusque là, pas de problème!...

2 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2012 par
Dany
A Donation-Succession

Rapport donnation dans succession

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais savoir un don familial de somme d'argent d'un valeur de 31 865 € faite à un enfant doit être ou non rapportée à la succes...

4 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2012 par
A
danic Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, concernant les comptes en banques de notre cousin, qui doit faire les recherches pour savoir ce qu'il y avait au moment de son décès ? Le...

1 réponse Dernière réponse le 14 avr. 2012 par
allo
guislaine Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, ma mère a fait un testament rédigé par son notaire.Elle voudrait y apporter une modification peut elle faire rédiger un testament olographe...

2 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2012 par
guislaine
verolaure Donation-Succession

Signature de succession

 Résolu

Bonjour, mon père vient de décéder, ma mère m'a dit qu'on allait avoir un rendez vous avec mon frère chez le notaire pour signer la succession. J...

4 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2012 par
Cfc
kayate Donation-Succession

Droit de succession

 Résolu

Bonjour, je vie avec mon ami depuis 1991. Nous avons tous les deux 1 enfant d'un premiers mariage. En 2000 nous avons acheté un maison mais pour cert...

3 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2012 par
condorcet
Paris. Donation-Succession

Usufruitier et vente...

 Résolu

Bonjour, Après la vente en AG d'une "Partie commune" dans un Immeuble en Copropriété, comment doit procéder un Usufruitier de 62 ans, pour ca...

5 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2012 par
Paris.
gardenia Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, Je souhaite donner à mes 3 enfants une certaine somme 25000€. Doivent-ils le déclarer aux impôts. Ai-je le droit de le faire sans enregi...

3 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2012 par
gardenia
llydberthet Donation-Succession

Vente d une maison et partage

 Résolu

Bonjour, mon pere est decede il ya 21ans ma mere (67ans) vend la maison avec notre accord nous sommes 3enfants sur l'acte du notaire figure:un qu...

5 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2012 par
Bernar65
rohelle38 Donation-Succession

Contrat de révélation

 Résolu

Bonjour, Après avoir refusé de signer un contrat de révélation, le généalogiste s'est décidé à me révéler le nom de la personne décédée dont je conn...

4 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2012 par
rohelle38
neveu Donation-Succession

Heriter d'une tante

 Résolu

Bonjour, Ma tante célibataire sans enfant est décédée en 2011. Elle avait 2 freres décédés en 1981 et 2006 ,l'un a 4 enfants (pierre ,paul, jean et...

1 réponse Dernière réponse le 12 avr. 2012 par
allo
toba33000 Donation-Succession

Partage de la vente d'une maison de la veuve

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé il y a maintenant 17 ans. Il avait fait une donation au dernier vivant. Ma mère occupe depuis ce décés la maison. ...

6 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2012 par
toba33000
Jan Donation-Succession

Usufruit refusé

 Résolu

Bonjour, Je suis normalement usufruitier des biens de mon épouse.J'ai 72 ans.Elle était jeune et a deux enfants étudiants.Son bien est d'une valeu...

4 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2012 par
Jan
danic Donation-Succession

Succession en cousins/cousines

 Résolu

Bonjour, Notre cousin est décédé, il n'est pas marié, ses parents sont décédés, il n'a ni frères, ni soeurs, ces tantes et oncles sont décédés, ce s...

1 réponse Dernière réponse le 12 avr. 2012 par
condorcet
Murielle Donation-Succession

Donation partage impossible:comment faire?

 Résolu

Bonjour, J'ai perdu mon père il y a 2 ans.Il était propriétaire de 2 maisons qui n'ont pas la même surface habitable. J'ai encore ma mère et une so...

5 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2012 par
allo
Passante Donation-Succession

Acte de notoriété héréditaire.

 Résolu

Bonjour, La mère de mon ami est décédée récemment, lui laissant un appartement, une voiture mais également quelques dettes. Mon ami souhaite vend...

2 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2012 par
Passante
Max Donation-Succession

Problèmes de successions

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je sollicite des conseils sur le cas suivant, ce n'est pas facile à suivre mais voila de plus avec "Veuil...

Dernière réponse le 10 avr. 2012 par
samgunsjovirow
stop Donation-Succession

Délai paiement soulte / hypothèque ?

 Résolu

Bonjour, Lorsqu'un des héritiers A reçoit un bien immobilier X et doit verser une soulte à un autre héritier B en contrepartie, si un délai est fixé...

5 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2012 par
noémie
petiteratoune Donation-Succession

Pompes funèbres se servent sans demander

 Résolu

Bonjour, ma mère est morte en septembre; habitant sur Calais, la police m'a informé par téléphone. les pompes funèbre de garde de calais ont fait...

6 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2012 par
petiteratoune
Passante Donation-Succession

Succession et vente voiture + dettes

 Résolu

Bonjour, La mère de mon ami vient de décéder, lui laissant comme biens un appartement, une voiture mais également quelques dettes dont le montant to...

6 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2012 par
Passante
Anniego4 Donation-Succession

Valeur et taxes sur bon de capitalisation

 Résolu

Bonjour, Je viens de demander le remboursement de deux bons de capitalisation dont je suis propriétaire grâce à une donation de mes parents. Ces bon...

11 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2012 par
equite
toutonne Donation-Succession

Montant plus value

 Résolu

Bonjour, maman a vendu 10 hectares de terre nous sommes trois enfants papa etant decede nous avons reçu 14000e chacun la vente s'est faite a deux ac...

1 réponse Dernière réponse le 10 avr. 2012 par
condorcet
calinette Donation-Succession

Usufruit donné à un enfant

 Résolu

Bonjour, Etant donné son état de santé précaire, notre mère aujourd'hui décédée, avait donné l'usufruit à une de ces enfants afin qu'elle s'occupe d...

2 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2012 par
Calinette
Gerard Donation-Succession

Inégalité succession suite à dons

 Résolu

Bonjour, Je parcours le forum.Un sujet m'interpelle.Les jeunes ayant reçu plusieurs dons de leur père lèsent le conjoint survivant,non?C'est une mal...

4 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
Gerard
Résultats 7401 - 7450 sur un total de 9 491