Forum Donation-Succession

Discussions résolues - Page 147

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Les discussions

marmite117 Donation-Succession

Succession difficile

 Résolu

Bonjour. Depuis des années, je cherche à savoir, ce qui me semble parfaitement légitime, comment se passera la succession entre m...

2 réponses 16 juin 2012 par spoke
Véronique Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, J'ai besoin de vos conseils car je ne sais plus comment faire... Voila mon père est décédé le 25 Décembre 2012, nous sommes sept enfants, ...

2 réponses 14 juin 2012 par Counic
Popo Donation-Succession

Succession d'un frère décédé

 Résolu

Bonjour, notre frère vient de décédé, il était veuf, et sans enfant. Donc nous sommes, une Maman, une soeur, et deux frères. Je sais que les parts ...

2 réponses 14 juin 2012 par Popo
alex Donation-Succession

Déshériter

 Résolu

Bonjour, ma mère a plusieur biens immobilier je suis la seule heritiere ,ma mere vit avec un homme depuis deux ans,peut elle me déshériter et tout l...

2 réponses 13 juin 2012 par spoke
cat Donation-Succession

Le refus d'un héritage

 Résolu

Bonjour, Mon oncle est décédé il y a 2 ans. N'ayant ni héritiers, ni conjointe, ses frères et soeurs ont acceptés de payer l'enterrement mais ont ...

6 réponses 12 juin 2012 par condorcet
scoopette Donation-Succession

Héritier inerte dixit scoopette

 Résolu

Bonjour Notre père vient de décéder nous étions 3 filles. L'une des filles est décédee laissant 3 enfants donc nous avons un héritage à partager e...

11 réponses 11 juin 2012 par scoopette
Peter Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, Deux époux sans enfant sont décédés en février et mai: comment se déroule l'hèritage? Est-ce seulement la famille du dernier vivan...

1 réponse 11 juin 2012 par toto
verones Donation-Succession

Succession - droits des petits-enfants

 Résolu

Bonjour, Je rencontre une difficulté pour la vente de la maison de ma mère, veuve. nous étions 2 enfants, ma soeur est décédée avant mon père, elle...

4 réponses 10 juin 2012 par bilarou
danièle Donation-Succession

Ma mère peut-elle me déshériter ?

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Après le décès de ma mère je viens d'apprendre par son assurance vie que je n'étais pas bénéficiaire de ce contrat. Je n'étais ...

6 réponses 10 juin 2012 par danièle
Pierre if Donation-Succession

Pret enfant parent

 Résolu

Bonjour, Ayant fait une donation de 150000 euros a mes 2 enfants j'ai actuellement qq soucis Financiers,de quelle maniere peuvent ils me preter 25 ...

1 réponse 10 juin 2012 par condorcet
ezapot Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, nous sommes trois soeurs, nous avons reçu en succession à la mort de notre mère ses trois appartements mais par testament elle m'en a lais...

4 réponses 10 juin 2012 par ezapot
vivaldi Donation-Succession

Est elle toujours valable

 Résolu

Bonjour, en 1988 il a été fait une donation entre époux au derniers vivant. en 1998 il y a eu divorce. que devient celle-ci , nous avons une fi...

1 réponse 9 juin 2012 par spoke
cervoolant Donation-Succession

Procuration urgent

 Résolu

Bonjour, Mon parrain Raymond vient de décéder et avait donné une procuration à son frère .. Son frère peut-il récupérer ou transferer l'argent? si ...

9 réponses 9 juin 2012 par cervoolant
poupet Donation-Succession

Refus de donation partage

 Résolu

Bonjour, Ma mère souhaite faire une donation-partage de l'appartement qu'elle habite à ses 4 enfants. Pour des raisons personnelles, j'ai décidé de...

7 réponses 9 juin 2012 par poupet
Renée Donation-Succession

Cession de parts sci

 Résolu

Bonjour, J'ai une part dans une SCI,mon père en a 60 et ma mère 39. Je souhaiterai donner ma part à l'un de mes associes.Est ce que je peux donner...

2 réponses 7 juin 2012 par Renée
skipper Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, notre mère veuve depuis 2 ans et propriétaire de sa maison (contrat de mariage sous le régime de la communauté universelle la totalité revena...

5 réponses 5 juin 2012 par skipper
raymond Donation-Succession

Séparation et héritage

 Résolu

Bonjour, Je suis séparé et je viens de recevoir un héritage est-ce que je dois lui donner la moitié?

2 réponses 5 juin 2012 par JJLGLL
occultis 63 Donation-Succession

Prouver un redressement fiscal

 Résolu

Bonjour, Bonjour , à vous je me pose souvent cette questions , comment prouver et faire constater plus tard lors de l'ouverture de la succession que...

12 réponses 5 juin 2012 par spoke
valérie Donation-Succession

Sos . remboursement

 Résolu

Bonjour, Ma soeur doit de l'argent à mon beau père , jugement passé au tribunale, on doits toucher un héritage du au décé de notre oncle, peut-on ...

1 réponse 4 juin 2012 par dodies
LO et JA Donation-Succession

Impot plus value

 Résolu

Bonjour, Je repose ma question.Nous venons d'hériter.Si on revend appartement et maison estimés il y a deux mois, on doit vraiment payer un impot su...

4 réponses 4 juin 2012 par LO et JA
LO et JA Donation-Succession

Plus value suite héritage

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de notre maman, père décédé aussi, nous héritons d'une maison de 400000€, d'un appartement de 180000€, d'actions de 200000...

3 réponses 4 juin 2012 par condorcet
maxou Donation-Succession

Usufruitière est-elle propriétaire?

 Résolu

Bonjour, Notre tante a l'intention de nous léguer certaines sommes et un appartement. Elle est veuve et sans enfant, son mari décédé a laissé deux ...

5 réponses 4 juin 2012 par maxou
mic22 Donation-Succession

Vente d'un verger

 Résolu

Bonjour, nos parents étant décédés depuis plusieurs années nous sommes trois enfants et il reste un verger j'ai demandé par courrier a mon frére d...

2 réponses 4 juin 2012 par mic22
Claudie Donation-Succession

Droits d'héritage en cas de veuvage

 Résolu

Bonjour, Mon mari est fils unique, son père est vivant mais sa mère est décédée. Il doit logiquement hériter de son père. Mais que se passerait-il s...

1 réponse 3 juin 2012 par angelsam
lili Donation-Succession

Usufruit maison et comptes bancaires

 Résolu

Bonjour, Mon mari vient de deceder. J'ai 50 ans. Une donation au dernier vivant a été faite.Nous étions marié sans contrat de mariage . J'ai donc l'...

3 réponses 2 juin 2012 par condorcet
Hectormalot Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, ma tante m'a faite donataire de sa maison. Or, elle est encore en vie, mais vit désormais en maison de retraite. Ai-je le droit de vendre l...

1 réponse 1 juin 2012 par condorcet
Yougui Donation-Succession

Déclaration de succession

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé récemment, je suis le seul héritier étant fils unique et mes parents n'ayant jamais été mariés et vivant séparément. Pou...

7 réponses 1 juin 2012 par Yougui
hercule Donation-Succession

Deces du conjoint : formalités ?

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mariés ss le regime de separation des biens, modifié en communauté universelle,avec attribution au dernier vivant. Quelles sero...

4 réponses 31 mai 2012 par Pascal
Francis Donation-Succession

Donation partage

 Résolu

Bonjour, Je vais faire une donation partage de ma maison de famille qui est un bien propre.Mon mari a acheté une maison il y a 6 mois que nous com...

1 réponse 31 mai 2012 par condorcet
Serged76 Donation-Succession

Notaire obligatoire ?

 Résolu

Bonjour, Notre mère, veuve et non remariée, est décédée en janvier dernier, et nous sommes 7 enfants à hériter de ce qui restera éventuellement aprè...

4 réponses 31 mai 2012 par SergeD76
popshy Donation-Succession

Valeur d'une donation

 Résolu

Bonjour, La valeur d'une donation en nue propriété a été estimée à 26 000 euros en 2001, par constat d'huissier, donataire étant un parent donc en l...

10 réponses 29 mai 2012 par popshy
marienoni Donation-Succession

Donation entre oncle est neveux

 Résolu

Bonjour, Mon oncle est décédé, ses parents aussi, il avait 1 soeur et 2 freres eux même décédés. Nous sommes 6 cousins. Quatre enfants d'un des fre...

7 réponses 29 mai 2012 par allo
titi Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, je viends d'heriter de ma tante decede il y a peu de temps,la sommes ne devrais pas depasser les 12000 euros,a combien je serais taxe,a 55 po...

1 réponse 29 mai 2012 par JJLGLL
nicole08bleu Donation-Succession

Qui hérite et de quoi

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé le 19 avril. Mes parents avaient fait une donation entre vifs (donation au dernier vivant). Ils ne sont pas propriét...

6 réponses 25 mai 2012 par allo
Isa Donation-Succession

Don manuel et succession

 Résolu

Bonjour, Mon père nous avait fait un don manuel il y a 5 et un autre il y a 3 ans.Cela nous a aidé à acheter un bien mais nous avons utilisé cet a...

5 réponses 24 mai 2012 par Isa
nanou56 Donation-Succession

Vente-succession

 Résolu

Bonjour, Au décès de notre père en 1993, notre mère a opté pour l'usufruit de la totalité des biens composant la succession du défunt - donc les dro...

5 réponses 23 mai 2012 par nanou56
pilou3355 Donation-Succession

Succéssion

 Résolu

Bonjour, nous sommes 4 héritiers dont un sous tutelle,trois d'entre nous ont accepté la succession quand au quatrième son tuteur l'accepte au bénéf...

7 réponses 22 mai 2012 par condorcet
Jns Donation-Succession

Information sur succession

 Résolu

Bonjour, Jours comptes, La tante de ma femme 82 ans(c'est la soeur de la mère à ma femme) à une assurance vie depuis 30ans je crois et au décès de...

2 réponses 22 mai 2012 par Jns
Alain Donation-Succession

Don de sa part

 Résolu

Bonjour, Lorsque on est usufruitier d'un des biens de la succession de son conjoint,et qu'après calcul ce même bien devienne la pleine propriété pou...

7 réponses 21 mai 2012 par Alain
line92360 Donation-Succession

Fermages

 Résolu

Bonjour, A l'occasion d'une exposition en mairie, mon compagnon a vu un affichage concernant des fermages où le nom de sa mère apparaissait. Il n'a ...

3 réponses 21 mai 2012 par line92360
madaleine Donation-Succession

Interdiction d'aliéner

 Résolu

Bonjour, la mere de mon conjoint vient de lui donner un terrain avec interdiction d'aliéner et d'hypothéquer ce terrain. Jusque là je comprend. Mo...

2 réponses 21 mai 2012 par madaleine
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