Forum Donation-Succession

Discussions résolues - Page 137

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Les discussions

mamycamille Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, je recherche des info sur heritage.Maman vient de deceder, elle etait veuve,elle à eu un fils qui est decede depuis l'annee passee et 3filles...

1 réponse 5 févr. 2013 par ivresse06
zoelise Donation-Succession

Succession d'un grand oncle

 Résolu

Bonjour, Mon grand-oncle vient de décéder, 4 ans après son épouse. Ils n'avaient pas d'enfant, plus de parents. Restent 1 frère (sur 6 frères et s...

5 réponses 4 févr. 2013 par Sorgin
balou33 Donation-Succession

Carte grise apres deces

 Résolu

Bonjour, sur ma carte grise seul mon nom et prenom son inscrit. je decede. mon epouse devra elle payer quelque chose pour concerver le vehicule. ...

6 réponses 4 févr. 2013 par HL 76
fer281171 Donation-Succession

Belle mere herite de mes grands parents

 Résolu

Bonjour, mon grand pere est decedé à ce moment la mon pere et sa soeur ont choisit de laisser à la grand mere leur part . Mon pere est decedé il eta...

13 réponses 4 févr. 2013 par fer28
CAOLI Donation-Succession

Donation - usufruit

 Résolu

Bonjour, mon frere souhaite reprendre la maison de mes parents ; pour cela le notaire préconise une donation , mon frere deviendrait nu proriétair...

5 réponses 3 févr. 2013 par sorgin
retraitepm Donation-Succession

Succession sur assurance

 Résolu

Bonjour, Ma mére qui v sur ses 91 ans a souscrit une assurance vie en aout 2012 au bénéfice de ses 6 petits enfants. Actuellement il y un peu plus ...

1 réponse 3 févr. 2013 par Cfc
bernadette55 Donation-Succession

Terrain non constructible

 Résolu

Bonjour, j'ai acheté un terrain non constructible il y a 25 ans avec mon mari.Celui-ci est décédé depuis plusieurs années et j'ai 2 enfants.je voudr...

4 réponses 2 févr. 2013 par bernadette55
cemieux Donation-Succession

Héritage par représentation

 Résolu

Bonjour, Depuis le 1er janvier 2007, la part de "l'héritier en ligne directe" renonçant à une succession est recueillie par ses « représentants »,...

2 réponses 1 févr. 2013 par cemieux
BERENICE570 Donation-Succession

Heritage a probleme

 Résolu

Bonjour, nous avons hérité de la maison de nos parents.Nous sommes 2 et je désire vendre mais ma soeur s'y oppose, je souhaite savoir comment trouve...

11 réponses 31 janv. 2013 par berenice570
bess3160 Donation-Succession

Droits de successions

 Résolu

Bonjour, à ce jour,28/01/2013,quels sont les droits de successions devant être payés par l'épouse après décè du mari ? ( pas de contrat de maiage ...

3 réponses 29 janv. 2013 par domdo76
maminou82 Donation-Succession

Usufruit et nu propriete

 Résolu

Bonjour,au décès de mon mari malgrés notre séparation de corps, je me suis retrouvée usufruitiere de ses comptes en banque et ses 7 enfants nu propri...

9 réponses 28 janv. 2013 par mamie82
GB90 Donation-Succession

Donation entre frères utérins

 Résolu

Bonjour, Pouvez-vous me confirmer que l'abattement de 15923 € s'applique à une donation entre frères utérins (issus de la même mère). Merci d'...

1 réponse 27 janv. 2013 par roudoudou22
Merry Jean Donation-Succession

Réévaluation des biens indivis.

 Résolu

Bonjour, Ma mère est actuellement usufruitière de la totalité des biens liés à la communauté et ce depuis le décès de mon père. Etant en indi...

1 réponse 26 janv. 2013 par condorcet
sivirasa Donation-Succession

Legs petits enfants

 Résolu

Bonjour, Les legs fait aux petits enfants sont-ils pris en compte et déduisible lors de l'héritage après le décès de l'aïeul Cdlt

11 réponses 25 janv. 2013 par domdo76
catlema Donation-Succession

Acte de partage

 Résolu

Bonjour, Lors de la succession de ma grand-mère il n'a pas été établi d'acte de partage authentique. Il a été établi par l'étude seulement un détail ...

6 réponses 25 janv. 2013 par catlema
renobis Donation-Succession

Succession et plus-value immo

 Résolu

Bonjour, On m'a demandé de m'adresser à ce forum sur mon cas qui est particulier . Mes parents possédaient sous le régime de la communauté une mais...

6 réponses 24 janv. 2013 par renobis
Miero Donation-Succession

La tontine

 Résolu

Bonjour, Y a t'il quelqu'un qui connaisse bien le contrat "tontine" .....

8 réponses 23 janv. 2013 par Miero
DomiAla Donation-Succession

Donation en numéraires

 Résolu

Bonjour, Suite à la vente de sa maison, mon père âgé de 89 ans souhaite nous faire une donation en numéraires à mon frère et à moi. Cette donation...

2 réponses 23 janv. 2013 par DomiAla
Youl33 Donation-Succession

Vendre part de maison héritée

 Résolu

Bonjour, Au décé de mon père en 2004, la maison familliale a était divisée comme suit : 1/4 pleine propriété pour ma mère et le 3/4 restants divisés...

5 réponses 22 janv. 2013 par condorcet
moriez Donation-Succession

Honoraires de notaire

 Résolu

Bonjour, Je souhaite savoir le montant des honoraires du notaire pour un conseil et pour s'occuper d'une succession? Merci

2 réponses 22 janv. 2013 par Moriez
AS info Donation-Succession

Leg en usufruit

 Résolu

Bonjour, une de mes soeur a reçu de ma mère un leg de la totalité des biens la maison d'habitation et tout son contnue en usufruit pour dix ans on ...

6 réponses 20 janv. 2013 par condorcet
couturat Donation-Succession

Dons manuels

 Résolu

Bonjour, J'aimerai savoir s'il est possible de me procurer une copie de dons manuels dont les déclarations ont été faites aux impôts de ma commune ...

1 réponse 17 janv. 2013 par Cfc
adutalloir Donation-Succession

Procuration

 Résolu

Bonjour, ma mère étant chez ma soeur depuis 6 mois, elle lui prenait 400 € par mois pour la garde de sa mère. Ma mère touchait une bonne retraite, (...

4 réponses 16 janv. 2013 par adutalloir
phantomette Donation-Succession

Location bien en indivision

 Résolu

Bonjour, Ma soeur et moi sommes propriétaires d'un bien en indivision 50/50.Elle souhaite le louer et moi,non.Comment puis-je l'en empêcher? Cordia...

2 réponses 16 janv. 2013 par phantomette
VANE71 Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

Bonjour, j'aimerais savoir si une assurance vie,dans le cas où les héritiers en sont les bénéficiaires ,entre dans la succession(surtout si celle-ci...

7 réponses 15 janv. 2013 par VANE71
chrilo Donation-Succession

Hériter de l'etranger

 Résolu

Bonjour, Ma mère possède une maison en suisse. Le testament est faite qu'après son décè mon grand frère reprend la maison et il va achèter ma par et...

1 réponse 15 janv. 2013 par condorcet
gribouille Donation-Succession

Pret d'un terrain à un agriculteur

 Résolu

Bonjour, Je prête un terrain de 1 hectare à un voisin agriculteur, il y met rarement des bêtes mais l'entretien en faisant son foin. Quel risque...

3 réponses 13 janv. 2013 par tirid
moa139 Donation-Succession

Probleme entre frere et soeur

 Résolu

les frères et sœur sont t'ils obliger de subvenir au besoin de son frere?(si il a plus d'appartement faut'il obligatoirement l'aides a se loger et l'a...

5 réponses 13 janv. 2013 par lola
batar Donation-Succession

Exclu de l'héritage

 Résolu

bonjour,nous sommes 3 enfants ,et quant notre pere est décédé,nous avons signer chez le notaire pour que ma mere garde la maison. ensuite elle a vou...

5 réponses 13 janv. 2013 par batar
rapher Donation-Succession

Valeur d'un usufruit

 Résolu

Bonjour, Avec un ami comptable, nous nous posions une question sur lequel nos avis divergent. En effet, je dois remplir un mini "bilan patrim...

6 réponses 13 janv. 2013 par rapher
guada95 Donation-Succession

Donation a un de mes enfants

 Résolu

Bonjour, Je voudrais faire une donation à un de mes trois enfants afin qu'il puisse acheter un appartement. Cette donation serait réalisée sur ma ma...

1 réponse 13 janv. 2013 par Cfc
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