Forum Donation-Succession

Discussions résolues - Page 185

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Les discussions

yayi Donation-Succession

Deblocage assurance vie

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé au mois d'aout et avait une assurance dont ma mère est bénéficiaire en cas de décés. La banque lui demande un acte notar...

2 réponses 8 sept. 2009 par actif
yoplait22 Donation-Succession

Mes parents ot ils le droit ?

 Résolu

Bonjour, C'est mon premier message sur ce forum ! merci de m'indiquer si je ne post pas au bon endroit ! Donc j'ai 17 ans et je vis chez mes paren...

7 réponses 7 sept. 2009 par doriane1
nico7245 Donation-Succession

La vente de la maison du foyer

 Résolu

Bonjour,mon pére et descéder il etai propriertaire de sa maison,ma mére habiter de dans ,maintenent elle a demainager et elle vend la maison et elle e...

2 réponses 6 sept. 2009 par nico7245
toumoutch Donation-Succession

Pas de succession !

 Résolu

Bonjour, J'ai perdu ma mère au mois de Juin. Il n'y a pas de succession, elle ne vivait qu'avec le minimum retraite. Aujourd'hui je reçois toutes le...

4 réponses 5 sept. 2009 par toumoutch
MVALLET Donation-Succession

Quel héritage en cas de viager?

 Résolu

Bonjour, Ma mère avec laquelle je suis fâchée depuis de longues années a décidé de vendre sa maison en viager un fois que mon père sera décédé afin...

7 réponses 5 sept. 2009 par vir2lman
andreb1 Donation-Succession

Donation au dernier vivant

 Résolu

Bonjour, est ce vrai que bien qu'ayant fait donation entre époux au dernier vivant , lors du décés de l'un d'entr'eux, les héritiers peuvent réclamer...

10 réponses 4 sept. 2009 par fred
la sasson Donation-Succession

Ma mère veut vendre sa maison

 Résolu

Bonjour, Ma mère possède une maison à la campagne qu'elle veut vendre pour s'acheter un appartement en ville (pas de problème pour moi). Son mari (mo...

2 réponses 29 août 2009 par Uldrich
Henriette Donation-Succession

Payer sa maison de retraite.

 Résolu

Bonjour, ma soeur de 88 ans entre en maison de retraite (EHPAD à 1900€/mois) ces jours-ci car elle devient dépendante physiquement et encore lucide. ...

4 réponses 25 août 2009 par Henriette
gaby Donation-Succession

Contestation testament

 Résolu

Bonjour, Au décès de ma tante en 2004 , sans enfant, son mari a reçu la totalité des biens de celle-ci y compris les biens de famille (appartements )...

8 réponses 14 août 2009 par celine rambert
petite prune Donation-Succession

Qui heritera?

 Résolu

Bonjour, Mon epoux a une demi soeur de 87 ans alitée depuis plusieurs mois. Elle a un fils de 60 ans.Voila ma question: Si ils decedent tous les ...

5 réponses 12 août 2009 par blux
kiki Donation-Succession

Donation aux enfants de son vivant

 Résolu

Bonjour, J'ai une petite question concernant les législations sur les donations de bien immobilier (de son vivant). Nous sommes deux enfants, mon ...

2 réponses 11 août 2009 par jy81
zealex59 Donation-Succession

Immatriculation véhicule

 Résolu

Bonjour, J'ai acheté une voiture d'occasion dans le même département que moi-même (59) et je voulais savoir si je devais garder les mêmes plaques o...

4 réponses 2 août 2009 par zealex59
1 amie Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, j'agis pour le compte d'une amie (agée de 78 ans). Sa maman est décédée l'année dernière . Elle recherche sa soeur partie en Amérique voilà ...

10 réponses 30 juil. 2009 par 1 amie
azet Donation-Succession

Informations sur exigence funéraire

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterai savoir s'il faut dater et signer une lettre où il est écrit ce que l'on souhaite pour ses funérailles. Merci d'avance.

3 réponses 29 juil. 2009 par FRANCOUNETTE
tonymontana Donation-Succession

Eau et electricite sur terrain

 Résolu

Bonjour,je voudrais savoir comment se passe une donation est ce que c vrai qu 'une donation ne peu se faire que entre en famille

1 réponse 26 juil. 2009 par Théo89
onclesam67 Donation-Succession

Division de l heritage

 Résolu

Bonjour, je suis papa d un enfant et ma compagnon est maman de 3 enfants. les enfants sont issu d un premier mariage pour ma compagne et et pour moi ...

1 réponse 14 juil. 2009 par 25ansde désespoir
jaydu36 Donation-Succession

Bon de capitalisation recu

 Résolu

Bonjour, Je suis embêté car j'ai en ma possession des bons de capitalisation uap reçu d'un voisin. Cette personne vient de dcd et n'avait pas d'enfan...

1 réponse 11 juil. 2009 par nath75015
pacou22 Donation-Succession

Don manuel lors d un divorce

 Résolu

Bonjour, marié sans contrat de mariage en 1997,ma maison à été estimée a 150000 euros en prévision d un divorce , lors de la construction en 1998 un...

1 réponse 8 juil. 2009 par GMAL
Pas à Pas Donation-Succession

Valeur locative du bien donné

 Résolu

Bonjour, Contexte Succession suite au départ du parents veuf et qu'un des deux enfants a hérité par avance d'hoirie d'un bien avec une valeur lo...

2 réponses 7 juil. 2009 par Pas à Pas
rean Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, Ma sœur est décédé après 7 ans d'admission au long séjour subventionné par le conseil régional. A l'époque de l'admission au long séjour sa...

1 réponse 7 juil. 2009 par GMAL
super zero Donation-Succession

Retroceder une concession mortuaire

 Résolu

Bonjour, je possede dans une ville ou je n'habite pas une concession que j'aimerais donner a la famille mais je ne sais pas comment proceder. merc...

4 réponses 4 juil. 2009 par actif
danjos74 Donation-Succession

Signature vente de bien

 Résolu

Bonjour, Je désirerais savoir, lorsque l'on passe chez le notaire pour la signature définitive de l'acte de vente d'un bien immobilier, et qu'une ré...

8 réponses 4 juil. 2009 par GMAL
bowie92 Donation-Succession

Succession : documents à signer

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de notre mère, nous devons, mes frères, sœurs et moi aller bientôt chez le notaire pour signer des documents de succession. ...

1 réponse 2 juil. 2009 par jacques340
nico1787 Donation-Succession

Echange (don)de voiture

 Résolu

Bonjour,je dois echanger ma voiture contre une autre de la meme valeur.si je constaste des vices cachés puis je me retourner contre le gars et recuper...

2 réponses 25 juin 2009 par eteetienne
ALIANA Donation-Succession

Mariage sans contrat et heritage

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais une précision. La Grand-mère de mon mari est décédée en leguant à son fils unique une maison. Mon Beau-père l'a vendue et mo...

7 réponses 17 juin 2009 par 008263
petitsbouts Donation-Succession

Mon frère veut dépouiller ma mère

 Résolu

Bonjour, Ma mère de 83 ans vie chez mon frère, elle veut vendre sa maison, les démarches sont en cours, nous pensions jusqu'à aujourd'hui que la mais...

3 réponses 11 juin 2009 par Paulin
nadou1964 Donation-Succession

Achat en indivision

 Résolu

Bonjour, mon ami a une maison en indivision avec son ex epouse pouvez vous m'eclaircir le terme d'indivision?? merci d'avance!

1 réponse 7 juin 2009 par ^^Marie^^
denfilt Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour,J'aimerais éclaicir une situation pour savoir si une personne décédée a le droit a sa part d'héritage ; je vous explique la situation ... mon ...

6 réponses 7 juin 2009 par mymosa66
denfilt Donation-Succession

Succession de mon pere

 Résolu

Bonjour, mon pere est decede au mois de dec 08 et mon frere est decede apres au mois de mai 09 il as tu le droit devoir la part de la succession c...

1 réponse 7 juin 2009 par roger83600
denfilt Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, mon pere est decede en dec 08 et mon frere en mai 09 il as tu le droit as la par de la succession

1 réponse 7 juin 2009 par roger83600
antoine Donation-Succession

Donation-partage par indivision

 Résolu

Bonjour, Mes parents vont faire une donation-partage au profit de leurs deux enfants, ma soeur et moi. Il y a une maison et un appartement à par...

2 réponses 5 juin 2009 par elie2b
cricri19051955 Donation-Succession

Renonciation à un héritage

 Résolu

Bonjour, je souhaite renoncer à un héritage, que faut il faire ? pouvez vous me donner une lettre type merci

4 réponses 4 juin 2009 par cricri19051955
mamy81 Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, Nous somme mariés et comme nous avons fait construire, devant notaire nous avons fait une donation au dernier vivant, mais là où ça coince...

10 réponses 30 mai 2009 par roger83600
mrcbybb Donation-Succession

Prêt parents/enfants

 Résolu

Bonjour, Ma mère m'a prêté de l argent pour un achat immobilier en vue d'un investissement locatif. Doit elle faire une déclaration de contrat de ...

4 réponses 25 mai 2009 par mrcbybb
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