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Travaux dans caves privatives au sous-sold'un immeuble sur Paris

Jean - Modifié par stf_frmu le 24/12/2016 à 00:17
rambouillet41 Messages postés 9525 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 - 24 déc. 2016 à 09:15
Bonjour,
Pouvez-vous m'indiquer si les frais de restauration (plafond) d'une cave privée située au sous-sol d'un immeuble incombent à la copropriété de l'immeuble ou au propriétaire de la cave qui en possède la clé.
Je vous remercie
Cordialement
Jean M.
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1 réponse

Réponse 1 / 1
rambouillet41 Messages postés 9525 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 3 520
24 déc. 2016 à 09:15
Bonjour,

Tout dépend de ce que vous appelez "plafond d'une cave", pouvez vous nous en dire plus ? est ce que ce plafond est aussi plancher du dessus ou existe-t-il deux éléments un plafond + un plancher ?

Existe-t-il quelque chose à ce sujet dans le RdC ?
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