Delai entre 2 ag
RésoluBonjour, je suis coproprietaire dans un immeuble comportant 20 lots ,la derniere AG a eu lieu le 23 juin 2015,nous venons de recevoir la convocation p...
Bonjour, je suis coproprietaire dans un immeuble comportant 20 lots ,la derniere AG a eu lieu le 23 juin 2015,nous venons de recevoir la convocation p...
Bonjour, J ai un appartement situé dans une copropriété que je désire vendre le syndic refuse que j appose sur mon balcon le panneau à vendre me me...
Bonjour, Nous avons acheté un appartement en 2015 dans une copropriété de 3 copropriétaires suite à des travaux de rénovations nous avons un relat...
Bonjour, Dans le cadre de la création d’un règlement de copropriété nous ne souhaitons pas mettre une clause restrictive n’autorisant pas les activ...
Bonjour, depuis 2014 le syndic me réclame un montant de fond réserve que sois disant je n'aurais pas paye malgré toutes les preuves de payement il i...
Bonjour, J'ai acheté en 1979 un appartement situé au dernier étage avec un accès aux combles 31 ans plus tard je m'aperçois que je ne peux ni régul...
Bonjour, quelle majorité pour réunir deux lots superposés avec modification de la structure (percement d'un plancher)
Bonjour, Je suis copropriétaire dans un immeuble géré par un syndic, avec un CS composé de 7 membres bénévoles. Un nouveau réglement de copropriété ...
Bonjour, J'ai quelque peu tardé dans le règlement de mes charges de copropriété; En date du 27 septembre, je reçoit (du syndic) une lettre simple qu...
Bonjour, Tous les litiges avec un syndic doivent ils être soumis à la compétence du TGI ( dixit l'avocat du syndic ) ou certains peuvent-ils rele...
Bonjour, Je viens de m'apercevoir que mon voisin effectue des travaux de construction en limite de ma propriété aucun panneau donnant sur la voie pu...
Bonjour, le syndic de co- propriété interdit le postier a mettre mon courrier dans ma boite aux lettres devant ma maison en prétextant que la rue es...
Bonjour, Avant une mise en location ,nous avons fait des travaux dans un appartement durant 3 mois. Je souhaite savoir si nous pouvons déduire d...
Bonjour, mon voisin d'en dessous a eu un dégats des eaux aprés vérification le probléme venait de la colonne d'eau usées qui passe dans mon wc et s...
Bonjour, Dans notre copropriété, à la constitution du syndic et lors du calcul des tantièmes, il s'est avéré que pour une cave le propriétaire n'avai...
Nous sommes 3coproprietaires dans une maison de village. Nous n avons pas de syndic et pas d'assemblée générale, ni de charges communes hormis l'assur...
Bonjour, pour être plus précis,voici les détails: Charges communes : de 59€ a 155€ Charges chauffage : 549€ a 832€ Charges ascenseur : 400€ a 450...
Résident dans une copro de 16 logements,mon syndic a augmenter mes charges de 35% alors que personne d'autre la été? pourrai-je avoir des conseils m...
Bonjour, je voudrais savoir s'il est obligatoire de ramoner le conduit de cheminée pour un chauffage gaz
Bonjour, Ayant acheté un appartement en copropriété dans une résidence hotelière mais sans bail locatif, est il normal qu'il n'y ai qu'un compteur ED...
Bonjour, Je fais partie du CS (Conseil Syndical) d'une copropriété. Une enveloppe pour réaliser des travaux (réfection descentes EP + remise en état...
Bonjour, je viens vers vous pour un problème de rachat de crédit suite à un divorce. J'essaie de garder ma maison car en plus mon travail en dépend. S...
Bonjour, je règle mon appel de fonds de charges courantes trimestrielles en deux fois. Dernièrement j'ai reçu une mise en demeure + 35 € de frais. J...
Bonjour : Suite à mes questions à ce sujet et pris connaissance de la loi 07/1965 ,il semble que les charges d'ascenseurs ne sont pas seulement imput...
Bonjour, je suis propriétaire dans une copropriété de 9 appartements. Mon appartement est le plus gros lots, j ai une porte D entrée privative sur la ...
Bonjour, Je suis proprietaire d'un appartement dans une coproprietée de 36 appartements avec un immense parc boisé. Tous les jours, un voisin habita...
bonjour un de nos frères ( Mahossem Alexis )continu de squatter le terrain familial ,alors que le jugement du tribunal ,dit qu'il doit quitter le li...
Bonjour, nouvellement propriétaire d'un appartement, je constate dès la remise des clés que mon robinet d'arrivée d'eau situé à l'intérieur de mon ap...
Bonjour, propriétaire d'un appartement de vacance , je l'i prête a une amie. Un voisin , président de la copropriété , lui a proposer d'occuper le ...
oui mais j'ai un document qui à été dressé par un géomètre qui atteste de la donation. Même si ce n'est pas un notaire qui l'a fait le document est il...
Bonjour, Une assemblee extraordinaire peut elle remplacer une assemblee generale ?
Une assemblee generale doit se tenir dans les 6 mois qui suivent la cloture des comptes. Quand cette date n'est pas respectee quel est l'article de lo...
j'ai un logement au 5 ème étage j'ai acheté à l'avant dernier étage avec une balcon . la personne qui habite l'appartement de standing F5 au dessus ...
Bonjour, propriétaire de 4 box garages dans une copropriété je paie mes tantièmes relatifs aux charges communes générales . Les garages sont repris da...
Bonjour A notre retour de vacances, une forte odeur d'humidité émanait de la trappe derrière laquelle se trouvent les arrivées d'eau de l'immeuble ...
Bonjour, Je suis sur le point de faire une offre pour l'achat de 3 lots appartenant au même propriétaire dans un immeuble comportant 4 appartement...
Madame, Monsieur, Je réside avec ma fille dans une petite copropriété et nous sommes 4 copropriétaires, j'occupe un appartement au rez de chaussée fo...
Bonjour :), Je me suis faite avoir en 2007 par un marchand de bien qui m'a vendu comme habitation, un appartement à "destination bureau", en jouan...
Bonjour Je souhaite mettre a l’ordre du jour en AG une demande d’inscrire la non distribution de pub dans toute la copropriété a quel article ce vote...
Je suis actuellement conseil syndical d'une petite copropriété ( 5 appartements) j'ai mis mon appartement en vente et je devrais signer le compromis ...
Bonjour, Je me pose une question quant au règlement de la piscine de mon appartement de vacances. En effet, celui-ci indique une interdiction de ...
Bonjour, Les portes de notre immeuble sont en permanence ouvertes (nuit et jour). Plusieurs propriétaires ont signalé ce problème au Syndic. Sa répo...
Bonjour, je suis syndic de copropriété bénévole d'une impasse de 3 maison citoyennes , mon voisin à fait construire une terrasse de 35m2 sans...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un bouledogue français et ai trouvé un appartement en location avec de grands espaces verts entretenus communs à p...
Bonjour, Je suis présidente du Conseil Syndical d'une copropriété comportant 3 immeubles dont des parties communes et, en particulier de celles où s...
Bonjour, mon voisin pose ,dans son terrain,des plaques de beton en separation . comme il l a fait dans son terrain il m a dit que c etait rien que ...
Bonjour J aurais aimé avoir des informations complementaires sur la nouvelle loi qui est passé qui autorise la diffusion des convocations par interne...
Bonjour, Il semble, à la lecture des diverses informations du site, que l'accès au panneau d'affichage de l'immeuble soit réservé au syndic, avec ac...
Bonjour, Je possède un appartement en recherche dans une copropriete tous les appartements sont sans chauffage le syndic veut faire voter le isolat...
Bonjour, Je suis président du conseil syndical d'une copropriété. Le Syndic de Copropriété refuse de m'envoyer le relevé des dépenses au 30/6/16 po...
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