Tva pour travaux de mur de séparation et de soutènement
Bonjour, Notre copropriété doit faire remplacer un mur de séparation et de soutènement entre 2 maisons, sur 1 devis la tva est à 10% sur l'autre 20%...
Bonjour, Notre copropriété doit faire remplacer un mur de séparation et de soutènement entre 2 maisons, sur 1 devis la tva est à 10% sur l'autre 20%...
Bonjour, Nous avons des comptes qui vont du 01/01 au 31/12 pour une AG qui s'effectue en mai/juin. Lors de notre dernier AG nous avons changé de sy...
Bonjour En AG, il a été voté une provision pour travaux bien déterminés de 20000€ en 2 appels de fonds le 15/2 et le 01/7 Des travaux supplémentaire...
Bonjour à tous, Je me permets de vous poser une question ici car je n'ai trouvé aucune réponse à ma question sur internet. Alors voilà je suis propr...
Bonjour, J ai acheté il y a 6 ans un appartement sur Loi ROBIEN Ce logement est destiné au logement de fonction du gardien et fait également office...
Bonjour, Nous sommes 8 conseillers syndicaux, copropriété de 45 lots et moins de 50000€ de budget annuel. en 2016, 3 conseillers ont passé des comm...
Copropriétaire d ' un studio de 30 M habitable + 1 garage + 1 cave , situé en " REZ-de-jardin " d ' un Immeuble de 6 étages , 103 copropriétaires , 1 ...
Bonjour a tous, je suis propriétaire dans une résidence neuve livrée depuis décembre 2015 . Nous avons la femme du soit disant président qui nous int...
Bonjour, Dans l'ordre du jour de ma prochaine assemblée générale ordinaire, le gardien demande une rupture conventionnelle. Cela doit-il être voté? ...
bonjour ;tous d'abord je voudrais m'excuser pour mon impolitesse; mais je n'ai vraiment pas l'habitude des blogues!!! et je suis vraiment confus car j...
Bonjour a tous et toutes et merci d avance de votre aide Nouvelle copropriétaire , premier achat et syndic de copro bénévole , on m informe de fissure...
Puis je facturer dans une ASL des frais pour un apéritif après une AG ? Existe T il un text de loi interdisant de supporter ces frais (28,00€) Merci
Bonjour, Je suis syndic bénévole d'une petite copro. J'ai envoyé mes convocations pour notre prochaine AG en mail avec confirmation de lecture. Ma...
Bonjour, le syndic de notre copro veut interdire toute étiquette ou indication au feutre de la mention "pas de pub svp" sur nos boites aux lettres, ...
Bonjour, A la suite du décès du propriétaire de 2 appartements - vides- , j'aimerais savoir ce que je dois payer en attendant la vente de ces appart...
Bonjour, Nous avons des copropriétaires qui ne paient plus leurs charges depuis 4 ans, la mise aux enchère de leur appartement a été à l'ordre du j...
Bonjour, Nous avons de gros travaux de restructurations à prévoir dans notre immeuble qui est inscrit à l'inventaire des immeubles historiques. No...
Bonjour, A partir de quand je dois régler les charges de copropriétés dans un lotissement privé ? ( à partir de la date d'acquisition du terrain ou...
Le Robinet d'arrêt d'eau défectueux - responsable : le Syndic des co-propriétaires ou du Propriétaire?
Bonjour, sur une copropriété de 10000tantième est-il légal que Mr ou MMme X(365tantièmes) représentant Mme Y(266),Mr Z (393)Mm A(342)et que Mme X(...
Bonjour, Au regard du nouvel article 21 alinéa 3 de la loi du 10 juillet 1965, le conseil syndical peut être dispensé pendant 3 ans de procéder à un...
Bonjour, J'ai lu que le syndic ne pouvait plus réclamer de charges au bout de 5 ans ? merci pour votre réponse
Bonjour, j ai transforme un garage en chambre sans modifier la surface avec autorisation dois t on changer les milliemes?
Bonjour, Je suis proprietere d un bien immobilier en indivision avec une de mes soeur, elle ne veux ni acheter ni vendre,ni me vendre sa part quel ...
Bonjour, En juin 2014 , j ai vendu mon appartement. Dans l acte de vente etait precise qu une action etait en cours concernant des charges supplementa...
Bonjour, Étant une petite copropriété de 4 logements beaucoup d agence immobilière ne sont pas intéressés à etre syndic et ne trouve pas qu'elle pos...
Bonjour, Des travaux de ravalement ont été votés lors de la dernière assemblées, des appels de fonds sont arrivés ,je verse régulièrement des acomp...
Bonjour, lors de la réunion des copropriétaires d'avril 2016, il a été voté des travaux de toiture, prévu pour sept oct 2016. De ce fait les appels de...
Bonjour à tous, Nous habitons un appartement de 100 mètres carrés, qui a un balcon de six mètres de long et seulement 90 centimètres de large. Ce ba...
Bonjour. J'ai acheté un local commercial, il y 11ans, que j'ai transformé en 2 appartements dans l'année qui a suivi l'achat. Je désire vendre un de c...
Bonjour, Je suis co lotis dans un groupement d'habitation dans le Var géré par une ASL. Notre assainissement a plus de trois ans et je désire vendre...
Bonjour, Je suis dans un immeuble en copropriété et récemment nous avons découvert qu'un branchement frauduleux avait été effectué sur la gaine élec...
dans immeuble en copropriété, mon évier étant bouché, j'ai fait intervenir un plombier qui a sondé la canalisation 40mm horizontale (partie privative)...
Bonsoir je suis nouveau membre et ne sait pas si cette question a déjà été posé malgré ma lecture sur le site depuis 1h.... J'ai un appartement qui ...
Bonjour, Est il nécessaire d'être copropriétaire d'un lot pour en être syndic ? Merci de votre réponse.
lL' enfant d' un coproprietaire peut- il etre elu au conseil syndical en remplacement de son père?
je propriétaire d'un rez de jardin, avec un espace de verdure privatif. j'ai eu l'autorisation de le cloturer avec un portail. on me dit que je ne doi...
Bonjour, j'ai un soucis. je suis copropriétaires d'une cour à Bouaké (côte d'Ivoire) nous sommes 3 freres nous avions commencé des travaux de 2 vil...
Bonjour, J'ai une terrasse et chaque fois j'ai des inondations et fuites d'eau J'ai commencé les travaux de couverture de la terrasse avec l'avis ...
Bonjour, Je fais partie d'un lotissement privé récent comprenant 9 maisons (la mairie refuse de prendre à sa charge les parties communes car le lot...
Bonjour, L'exercice est du 1 janvier au 31 décembre La résidence est gérée par le statut ASL association syndical libre Le président est un copr...
Le syndic a été averti de la vente de ma part de copropriété par le notaire. Quel facture peut-il me présenter pour me biffer de la liste des copropr...
Bonjour, Bonjour AG doit se tenir au moins une fois par an notre AG est prevué au moins de janvier or à ce jour, on a pas reçu de convocation ...
Bonjour, je remercie d'avance la personne ou la juridiction qui répondra à la question que j'ai posé hier sujet électricité .Y a t'il une loi qui inte...
Bonjour, Nous avons eu un accord unanime en 2002 concernant la rétrocession de nos voiries aux communes de nos résidences régies par une ASL( à chev...
Bonjour, Je souhaite transformer un rez de chaussée d'un petit immeuble en parking pour les résidents de mon quartier. j'ai la possibilité de faire...
Bonjour, Je vends mon appartement et la date de signature est prévue dans quelques jours. Quand je m'adresse au Syndic pour récupérer mon fond de ro...
Bonjour, Etant donné la situation financière compliquée de notre copropriété, nous souhaitons effectué nous même certains petits travaux (peinture e...
Bonjour, Nous venons de subir un dégat des eaux au RDC suite à fuite d'un cumulus plat installé dans les combles par le copropriétaire du 1er étage ...
y a t'il une loi ou un décret qui stipule que dans un appartement le dijoncteur principale doit couper toute alimentation electrique .Mon appartement ...
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