Eboulement suite à travaux
Bonjour, Les faits: Il y a un an et demi, notre voisin en contrebas de notre terrain a fait construire un mur de pierre. Moins de 2 mois après la ré...
Bonjour, Les faits: Il y a un an et demi, notre voisin en contrebas de notre terrain a fait construire un mur de pierre. Moins de 2 mois après la ré...
J'ai mon voisin qui a construit un pavillon en 1988,mais son constructeur s'est trompé de borne,il a pris ma borne qui était à 2m50 de la borne mitoy...
bonjour mon voisin souhaite vendre sa maison tout en gardant a l'arriere de celle-ci une partie de terrain ( futur enclave donc velontaire pour moi)...
Bonjour, il y a quelques années j'ai acheté une vieille remise sur 2niveaux dans un village. J'ai fais démolir la remise dans le but de reconstruire. ...
Bonjour, Nous allons éviter le bla bla et aller à l'essentiel. Quelle est la hauteur légal pour commencer le bas de sa toiture par rapport au n...
Bonjour, j ai demandé une procedure en juin 2013 j ai versé des provisions de 750 e a mon avocat puis 750 e pour l avocat delegue dans le depar...
Bonjour. Je posséde une laverie dans un immeuble au rdc sur 6 voisins 2 se plaignent de bruits provoqués par certaines de mes machines lors de l essor...
j'habite a coté d'une chambre funéraire et les corps passent devant ma porte d'entrée .j'ai des enfants qui voient cela .est ce normal qu'il n'y a pas...
Bonjour à tous, je vous lis très souvent et je trouve que les réponses sont assez complètes, alors aujourd'hui c'est moi qui vais en poser une, j'expo...
voila propriétaire d un terrain de 5000m2 non constructible zone nbc proche des compteurs d eau et edf et de 5 villas autours. le terrain est beau...
Bonjour, Nous avons acheter un terrain ou le tout a l'egout a été mis en place fin aout 2014, nous avons signer le compromis du terrain fin juillet...
Bonjour, Ma mère possède une maison entourée de champs. L'agriculteur, dont les champs sont contigus au jardin, taille ou plutôt arrache périodique...
mon voisin a agrendi sa maison et a utilise son pignon a la place du pale en beton qu il avait pose avant notre arrive il agrandi sans notre autorisat...
bonjour, J'ai un terrain constructible dans un village dans une zone soumise aux bâtiments de France dans les gorges du Tarn. Mon voisin a fait d...
Bonjour, Je me retrouve avec un litige avec le voisin de la maison dont j'ai hérité de ma maman. En résumé, il me demande de couper un arbre qui lu...
Bonjour, Dans la haie mitoyenne qui me sépare de mon voisin, pousse un frêne trentenaire tout à fait sain.Mon voisin veut le faire abattre, ca...
Bonsoir, J habite un lotissement prive d une quinzaine de maison et une residence . Pour le moment la route n appartient pas a la mairie car le loti...
bonjour il y a...
j'ai acheté une maison en 2001, avec un compteur EDF se trouvant chez le voisin , le dit voisin me demande à plusieurs reprise de déplacer celui-ci, j...
Bonjour à tous, Mon voisin a un hangar en "tôles" à 10 m face à ma porte d'entrée où il entasse toute ses vieilleries et saletés. J'aimerais au mo...
merci de me faire savoir qu'elles incidences pourraient avoir le refus d'accepter un courrier recommandée avec accusé de réception, sachant que des tr...
Bonjour, merci de me faire savoir les recours que j'ai si mon voisin ayant un permis de construire, mais, n'ayant pas fait de PV par un huissier const...
Bonjour, Nous sommes en location dans une grande ferme divisée en plusieurs appartements. Le voisin de l'autre côté du mur a un chien qui erre chez...
Bonjour à tous, Voici mon problème, mes voisins ont construit une terrasse surélevée qui est sur pilotis. Les pilotis en question, viennent s'accoler...
Bonjour à tous Mon voisin ne taille pas sa haie depuis qu'il a acheté cette maison et en plus, elle est envahie par le lierre. Cela fait plus de d...
bonjour!! J'expose mon problème..... Il y a 16 villas en rangs-d'oignon , avec des garages ,j'habite ici ,un studio ,en bas il y a 2 garages , ...
Bonjour, Nous avons un défaut d'étanchéité entre notre immeuble géré par un syndic et l'immeuble mitoyen appartenant à une société. Le solin a été m...
droit et recours ;bonjour, mon voisin a construit sur ma parcelle et mis un grillage sur mon mur après l'avoir rediriger. comment remédier a ce problè...
J'ai un garage, avec des fenêtres en carreaux de verre, que je souhaite réaménagé en salon. Les fenêtres doivent rester en l'état. Par contre mon vois...
Bonjour à tous, Nous venons de rentrer de vacances et de nouveaux voisins sont arrivés. A peine descendions nous de notre véhicule que deux voiture...
Les faits : réception le 22 janvier 2014 d'un "procès verbal de bornage et de reconnaissance de limites" suite à un bornage le 17 déc 2013 pour faire ...
Bonjour, Nous subissons des nuisances (bruits dans les basses fréquences) liées à 12 pompes à chaleur installées dans de nouvelle habitations à proxi...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison située dans une zone non constructible NC sur 5600M2, entourée de vignes . Quels intérêts aurait le prop...
Bonjour, Malgré les conversations déjà maintenues avec le voisin qui habite au-dessous de moi, en principe, en bon termes, ses bruits pendant la n...
Bonjour, Il y a 10 an mon père a vendu une parcelle sous conditions d'installer la viabilisation pour l'autre terrain. J'ai décidé de construire sur...
Bonjour, Depuis quelque temps, j'entends les bruits de pas à autres de mes voisins du dessus et comme ils se lèvent tot ...et qui ont emménagés...
Bonjour, J habite actuellement dans une maison de plein pied depuis quelques années, elle est plus haute que celle de mon voisin (environ 1.50m) (N...
après avoir acheter toutes les parcelles de la dite "cour commune", les servitudes s'éteignent. mon souci est le suivant : preuves à l'appui, je peux ...
Bonsoir Quelle est le procedure pour commencer en proces civil ? Merci par avance
Bonjour, Ayant acheté, il y a deux ans un appartement avec terrasse reposant par des piliers en acier sur une cour, j'ai voulu le mettre en vente, m...
Bonjour, Je souhaiterais savoir à quelle distance d'un puits peux ton construire une voirie ou une habitation? Merci par avance de votre répon...
Bonjour, j'achete un appartement neuf dans un immeuble dont la construction s'acheve en 2014. cependant j'ai remarque que des canalisation d'evacu...
Bonjour à tous! Il s'agit d'une maison mitoyenne de ville que je projette d'acquérir, uniquement si l'acte notarié définitif ne mentionne absolument ...
Nous avons construit notre maison l'année dernière sur une division de parcelle. Entre les deux parcelles, il y avait un mur mitoyen que mon construct...
Bonjour, nous avons, il y a deux ans, déposé une demande de permis de construire pour la construction d'une maison dans un lotissement d'un village c...
Bonjour, Je me permet de vous écrire car je me pose des questions depuis l'emménagement en Août dans un nouvel appartement. Je rencontre certains ...
Bonjour, je viens de recevoir une lettre en recommandée de mon voisin me demandant de tailler les branches de ma haie qui dépassent sur son terrain (c...
Bonjour à tous et merci d'avance pour vos précieux éclairages! Mon propriétaire à fait installer un nouvel interphone (donnant dans la rue) au pied d...
Bonjour à tous, j'ai plusieurs questions à poser. 1/ Mon agence immobilière m'a contacté pour me signaler qu'ils vont effectué un contrôle dans ...
Bonjour, La Fête est dans la Vie La vie est dans la Fête !! Quelle est le distance à respecter entre limite de propriété pour implanter un puis d...
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