Nuisances olfactives/chimiques
Résolu/FerméJe suis voisin d' un champ de pommiers ou le fermier pulvérise énormément de produits qui provoquent une nuisance olfactive d' une part et peut être p...
Je suis voisin d' un champ de pommiers ou le fermier pulvérise énormément de produits qui provoquent une nuisance olfactive d' une part et peut être p...
Bonjour. J'habite une résidence de douze appartements, mon "petit" voisin d'à côté, 25 ans (j'en ai 60) met de la musique (rap, reggae ..) à n'impor...
Le propriétaire voisin à fait borner son terrain en 1981, alors que c'était lui qui avait posé la clôture en dur.ensuite il a vendu en omettant d'avis...
Bonjour, Nous vous remercions vivement des renseignements communiqués lors de nos précédentes demandes. De nouveau nous souhaiterions des précisions...
Bonjour, Pouvons nous poser une question à un géomètre expert en priv? sur votre site, notre problème est délicat et risquerait de nous identifier. ...
bonsoir je vous explique mon cas je suis propriétaire depuis 3 ans d'un maison que nous avons acheter avec ma femme nous avons 2 enfants (3 an et 1...
mon fils et ma belle fille ont acheté voilà 2 ans une petite maison dans un village des Hautes- pyrenées de moins de 700 habitants . Depuis le 9 nove...
Bonjours, voilà j'essaye de vendre ma maison mais depuis un an, j'ai deux nouveaux voisins, un de chaque côté qui possèdent chacuns deux chiens qui ab...
Bonjour, Notre voisin ne souhaite aucunement le stationnement de nos véhicules, ainsi que ceux des autres voisins, sur la place de parking public s...
bonjour . Désirant acheter un terrain attenant au mien mon voisin me propose une vente sous seing privé. le dit terrain appartient a une S.C.I . Comme...
Bonjour, voilà j'habite depuis 1 an dans un immeuble en copropriété. le voisin du dessous ne fais pas le ménage chez lui et ne se lave manifestemen...
Notre nouveau voisin depuis 3 ans a un logement (depuis 2 ans loues des chambres au sous sol)et manque de parking et ne respecte pas notre propriété....
Pourrez t on me confirmer si l'Allée XXX est une voie privée ou non. Sur mon acte d'achat est précisé que je suis propriétaire des 60m2 qui jouxte ma...
Bonjour, je suis le proprietaire d'un terrain au bord de la petite riviere traversant le village . j ai mis des pierre au bord de la riviere, car cell...
J'ai acheté ma maison en Mai 2012.Cette maison étant séparée de mon voisin par une bande de terrain de 1,50 mètres limité par une clôture grillagée et...
bonjour, j'ai un voisin qui à acheter en 2008 le terrain agricole qui est juste à côté du notre, le problème est que la propriètaire se terrain es...
Bonjour, Je suis propriètaire d'une maison. Il y a environ 2 ans, une maison a été construite dont leur mur de garage est acolé au mur de mon jardin...
mes ex beaux parents sont rentres chez moi et mon condanner deux fenêtres qui donnent dans leur cour ils ont réussis a faire de doubles de clés
Bonjour. Je voudrais connaitre la législation concernant la taille d'une haie située à l'extérieur de mon terrain. Cette haie de cyprès, plantée il y...
Bonjour Mon voisin veux construire un mur contre mon mur privatif crépit des deux côtés et garni de tuiles quelle distance doit il respecté entre les...
mon voisin est allé fouillé dans notre vie privée:il est allé chercher des actes de propriété nous concernant et s'en est servi contre nous!!!!!seulem...
Bonsoir voila mon cas: je suis en couple depuis presque 6 mois mais nous n habitons pas ensemble mon copain viens de temps en temps dormir chez moi o...
Bonjour, une question explicitée dans le titre se pose à moi actuellement. J'ai acheté ma maison dans les années 1970. Cette maison se situe d...
Bonjour, mes parents ont fait construire dans les bois il y a 27ans; or un de leur voisin limitrophe séparé par un grillage, qui lui habite ici depuis...
Bonjour, Nous sommes locataires depuis 8 mois dans une résidence. Nous subissons quotidiennement les nuisances sonores de nos voisins situés l'appart...
Bonsoir, J'ai fait l'acquisition d'une maison en 2004. Mon voisin à trois fenêtres qui donnent directement sur mon jardin car leur mur est adjacent á...
bonjour, lorsqu'un lotissement vieux de 25 ans n'a plus d'association syndicale libre, est-ce que les propriétaires dans ce même lotissement sont t...
Bonjour, Je suis locataire depuis plus de 3 ans d'un appartement situé dans un petit immeuble de campagne comprenant 3 appartements. Sur mon bail i...
bonjour madame monsieur j ai un problème de stationnement j habite en bout de site dons dans un cul de sac une seule sortie et un voisin qui stationn...
bonjour voila j ai acheter ma maison il a trois ans avec une servitude de passage dont je suis propriétaire mais cette servitude est en date de 1920 ...
Bonjour, Le voisin de ma mère viens d'afficher son intention de construire une maison. Nous sommes allés consulter en mairie le projet et nous rencon...
Peut on résilier un bail avant les trois mois pour pour cause de violences multipliées de voisinage, bagarre, casse portes fenêtres et autres?
Bonjour, ma cave a été cambriolé, sans effraction car ma cave etait ouverte. est- ce que je peux porter plainte? Merci pour vos réponses.
Bonjour Mes voisins qui ont une terrasse située en hauteur de la notre. Nous sommes en contrebas. Un petit terrain de 2m sur 1m, qui leur appartien...
quelle est la législation concernant les bruits de voisinage ? a quelle distance doit se trouver un coq des habitations ? merci
Bonjour, Y a-t-il une législation concernant les éclairages sur les balcons et terrasses d'un immeuble? Un immeuble s'est construit juste en face de ...
Bonjour, Je viens vers vous.pour avoir qques petits éclaircissements... Nous avons emmenage dans un appartement il y à un an dans une.nouvelle r...
Pouvez vous, s'il vous plait, résoudre ce cas: Une maison de village dénommée "B" qui posséde une cheminée Se trouve entre une maison dénommée "A"...
Bonjour La palissade bois mitoyenne se couche à chaque tempete. Il aurait fallu la refaire la premiere fois qu'elle est tombée mais la voisine n'a pa...
Bonjour, Je possède un bien immobilier sur 3 niveaux d'habitation se trouvant mitoyen de chaque côté. Ces demeures sont très anciennes et en pierres...
Bonjour je suis propriétaire d une maison sur un terrain une ancienne carrière en bas d une limite naturelle le voisin a dispose un grillage sur son t...
Bonjour, voici mon problème, j'ai l'eau de pluie de mon voisin qui inonde une pièce de ma maison par deux murs collés. Il n'a pas voulu faire un mur m...
mon voisin souhaite abbattre un arbre fruitier mitoyen de ma propriéte. l'abre a plus de 50 ans et je veux garder cet arbre. Qui est en droit?
BONJOUR. je subis une servitude de passage sur mon fonds pour enclavement, qualifiée récemment de conventionnelle. Ce passage existe depuis plus de...
Mon voisin ne veut pas tailler sa haie qui dépasse de mon côté ; de plus il ne respecte pas les limites de hauteur .Puis-je le faire ?
mon voisin a gagné en référé dans une affaire de servitude. Le jugement, qui m'oblige à laisser une ouverture par mon terrain, se base sur le témoign...
Bonjour, ma grand mere posede une maison de village acollé a celle du voisin. Ma grand mere a une infiltration d eau dut a la toiture et au cheneau du...
bonjour une personne vient de rénover une ruine en zone agricole qui sert a son exploitation agricole tout aussi ressente. je possède un terrain (...
Bonjour, Nous sommes propriétaires (sans syndic, seulement 2 propriétaires) et avons à faire à un voisin très grognon, qui nous reproche un certain ...
bonjour j'aimerai avoir votre avis sur ce problème,mon voisin a un terrain à ma limite et ce terrain a tendance à recevoir beaucoup d'eau l'hiver,il ...
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