Fenêtre sur jardin
Bonjour, Mon voisin a obtenu un permis pour construire une maison sur son terrain. J'ai été visualise les plans de l'habitation et une fenêtre à l'...
Bonjour, Mon voisin a obtenu un permis pour construire une maison sur son terrain. J'ai été visualise les plans de l'habitation et une fenêtre à l'...
Bonjour à tous , n'ayant pas trouvé de solution à mon problème je me permet d'en ouvrir un nouveau Voila ce qu'il nous arrive à moi et ma copine ; ...
Bonjour, Je viens d'acheter une maison individuelle elle n'est dégrevée d'aucune servitude ni mitoyenneté (en tout cas sur mon titre de proprié...
Bonjour, Cela fait 2 ans que je vis avec la peur au ventre à cause de ma voisine. Cette dernière aidé e de son mari et de ses amis qu'elle reçoit ...
Bonjour, Mon voisin a des chenes à feuilles caduques de plus de 30m sur une haie de 20m env. Ces arbres ne sont jamais elagués, et les feuilles ...
Bonjour, le code civil dit que Les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés à recevoir les eaux qui en découlent na...
bonjour, Suite au fort orage que nous avons essuyé dans les alpes maritimes la semaine dernière, mon terrain situé en contrebat de mon cher voisin ...
bonjour j'habite ma maison depuis 30 ans et dernièrement un voisin est venus s"installer et il veut mettre un portail 5 mètres après ma sorties de ma...
bonjour, j'ai signe un droit de passage a mon voisin du dessus . il viens d'ouvrir un autre passage derrière , mais il a son entrer de garage devant f...
Bonjour, depuis presque 3 ans je vis un harcèlement moral de ma voisine et même physique puisque ma sante joue également liée a ces différent problème...
Bonjour, Membre du conseil syndical de ma résidence, je viens de recevoir un mail du syndic et dans ce mail un courrier du syndic d'une résidence v...
Bonjour, Il n'habite pas ce voisinage. J'ai le N° de sa parcelle au plan cadastral. Autrefois on pouvait trouver ces coordonnées à la mairie lorsqu...
bonjour ai un probleme avec mes voisins fils du proprietaire de la maison que je loue nous possedons une cour commune tjrs gares au milieu impolis br...
Bonjour, Depuis deux ans nous attendions vainement une entrevue avec nos voisins pour résoudre un problème de construction de mur de soutènement. ...
bonjour jais depuis plusieur mois le même probleme avec ma place de parking deux ou trois personnes en profite pour se garer et mois je nais la place ...
Bonjour, j'ai acheté une maison avec très peu de terrain.En face de ma maison il y a un mur de soutien qui appartient au voisin car son terrain est su...
Depuis deux ans nous attendions vainement une entrevue avec nos voisins pour résoudre un problème de construction de mur de soutènement. Lors de la c...
Bonjour, Je me permets de me diriger vers vous parce que j'ai un petit (peut-être gros) souci avec ma voisine du dessous. Je vais essayer de vous exp...
Bonsoir/bonjour Nous vivons dans une résidence TRES calme (et mal isolée) au deuxième étage d'un immeuble de trois. Nous avons 2 chats qui parfois ...
Bonjour j ai sur mon toit une cheminée qui doit ètre démolie.Pour cette cheminée le conduit se trouvait chez mon voisin qui a sa maison mitoyenne ...
bonjour à tous notre voisin à un droit de passage pour ses eaux usées sur notre terrain. nous souhaitons raccorder nos eaux usées sur son réseau,...
Bonjour, Je dois signé l'acte de vente de ma maison demain, il se trouve que suite à la pluie importante de ces jours ci il y a de l'eau dans le terr...
Un terrain mitoyen est en pente douce sur environ 3 mètres en dessous du mien. Les voisins souhaitent décaisser leur terrain jusqu'à la limite commune...
Bonjour, Depuis 1an je vie dans une banlieue paisible, depuis plusieurs mois certains de mes voisins de quartier se sont trouvé une nouvelle occupati...
Bonjour, Je suis nouveau sur le forum. La situation : Un chemin longe ma propriété (acquise en 2010), mais ce n'est pas par là que j'y accède. A...
bonjour a tous, mon voisin a fait poser des containers maritimes(un de 12m de long et un de 6 m et 2.4m de large 3.5m de haut (il les a mis sur roues...
bonjour j ...
Bonjour, enfin j'ose me tourner vers un forum au cas où il y aurait des personnes concernées par ce genre de situation. Pour expliquer brièvement, ...
question depuis le nouveau gardien il installe des caméras a t-il le droit avec le son de filmer nos aller, et venus car je suppose que la porte d...
Bonjour, nous constituons en projet , l'achat d'une ferme . Les surfaces proposées , sont terres arables , prairies à mouton , taillis et bois non con...
Bonjour, Nous sommes plusieurs voisins à rencontrer un problème : la construction d'un hangar prêt de chez nous. Un de nos voisins avec qui plus...
bonjour, En 2011, j'ai acquis une maison avec un terrain totalement délimité par des murets et grillages. La maison ce trouve sur un terrain qui à ét...
Bonjour, Je souhaiterai savoir à qui incombe la réfection d'un chemin de servitude, sachant qu'avant que les derniers propriétaires construisent, c...
Bonjour Nous avons acheté une maison ancienne il y a six ans et pendant 5 ans la maison à côté été à l'abandon. La maison a été acheté l'année derniè...
Bonjour, j 'ai un terrain reçu en héritage ou est bâti une grange, l'arbre du voisin avec les années et en grandissant à sérieusement endommagé la to...
Bonsoir, Pour faire court, j'ai acheté il y a 2 ans et demi avec mon ancien conjoint un appartement. Après une séparation, j'ai gardé l'appartem...
Bonjour, Nous sommes dans une copropriété de 2 étages avec Syndic, l'immeuble n'est pas très bien isolé, tous on se respectait pour la tranquillit...
Bonjour, Je suis a la recherche d un texte de loi en ma faveur. Je vous explique mon problème je vis avec mon mari et mon bebe dans une maison que n...
Bonsoir, Suite a quelques problèmes de stationnement du véhicule de mon voisin devant mon portail et apres x plainte au pret de la mairie j'ai décide...
Bonjour, j'habite un petit village en idf a la campagne mes voisins nous pourrissent la vie depuis bientot 3ans . Nous avons acheter leur maison l...
Bonjour, suite a différents conflit avec mon voisin ma voiture fais régulièrement l'acte de vandalisme . Pour remédier a ce problème nous garons ex...
bonjour, j'habite un petit village au centre de la France ce village est classé du fait de notre église et son clocher tor, je demeure là où toute l...
Bonjour, Mariés depuis 36 ans ,nous avons acquis une propriété il y a 15 ans qui est notre résidence principale. Un morceau de notre terrain inuti...
il y a plusieurs années ma voisine à planté une grande quantité d'arbres afin d'occuper son terrain, ses arbres ont grandi notamment des sapins qui fo...
bonjour mon voisin veut construire un mur entre nos 2 propriétés (entre 2 jardins) : a priori je refuse un mur mitoyen et be veut pas en supporter ...
Bonjour, Nous avons un chemin privatif d`accès à notre propriété , il est empierré et recouvert de graviers. Notre voisin a son terrain en pente au...
bonjour, Nous rencontrons un problème sur un mur non mitoyen. Même si ce mur est à nous ( pente du dessus allant vers notre terrain), celui ci es...
bonjour j'ai mon voisin qui brule sans cesse des restes d'os animal de la nourriture qui lui reste de l'alimentation de sa meute de chien . c'est...
Bonjour, Nous avons un mur de soutènement, qui soutien donc notre terrain mais qui appartient au voisin du dessous (Conclusion du géomètre expert sui...
Bonjour, A t'on le droit de laisser pousser de la végétation directement sur un mur mitoyen. mais en partie entretenue par nous-même sur une hauteur ...
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