Probleme de bornage
Bonjour, Je suis propriétaire d un terrain ( avec ma maison dessus depuis les années 20 environ et mitoyenne) avec une maison mitoyenne et un voisi...
Bonjour, Je suis propriétaire d un terrain ( avec ma maison dessus depuis les années 20 environ et mitoyenne) avec une maison mitoyenne et un voisi...
Bonjour, Je viens de m'apercevoir que mes voisins ont construit une terrasse (attention je pense qu'on appelle cela un toit terrasse car ils ont fa...
Nous sommes 3 propriétaires ayant une entrée commune, je suis la seule propriétaire a habiter le site, une autre maison est en location et le troisièm...
Bonjour, Merci de m'indiquer comment retrouver toutes les servitudes écrites de ma maison. Est-ce qu'une demande verbale (accordée seulement par...
Bonjour, Désirant participer à la protection de l'environnement par la pose de panneaux solaires, j'ai constaté malheureusement que je dois subir ...
notre voisin accuse notre mur des fuites de son solin
bonjour a tous , je suis nouvelle et n'ai pas vraiment l'habitude de me servir du net . je m'excuse a l'avance de mon cote pataud ! je vis en location...
Bonjour, à t'on le droit de poser un climatiseur sur le toit ? faut 'il faire une demande auprés de la mairie ? merci de me répondre
Bonjour, Je viens d'acheter un logement dont l'histoire est la suivante : En 2008, un constructeur a acheté une grande parcelle ; son acte de ve...
Bonjour, Le gérant du restaurant (situé à l'extérieur de notre immeuble) a suggéré de mettre son container d'ordures ménagères dans notre local poube...
bonjour un chemin rural traverse ma propriété et s'arrête chez moi, il n'est pas utilisé et des arbres poussent dessous traversant et arrivant chez ...
bonjour nous venons d' aménager un logement au rez de chaussé avec au dessus un autre logement , le bailleur a fait des travaux thermique par l 'extér...
bonjour voila voudrais savoir pour un preavi de maison si on peut le donner a n'importe quelle dates ou obliger de donner le 1er de chaque mois mo...
bonjour. je souhaite construire un mur ecran en agglos de 2m de haut sur la limite separative de mon terrain entre l arriere de ma maison et le....
Bonjour, Voila j'ai acheté une maison il y a 6 ans. Je me suis aperçue il y a peu de temps, que le plan du cadastre que j'ai eu chez le notaire n'e...
Bonjour, J'ai acheté en 2010 une maison séparée d'une clôture. J'ai refait cette clôture en 2012 sur la précédente. Aujourd'hui mon voisin contest...
Bonjour, j'ai surpris la fille de mon voisin et son amie sur mon toit. Ayant des problèmes de fuites et d'isolation, je les aies prises en photo ...
Bonjour, Je ne sais pas si je vais être clair, voilà, depuis plus d'un an nous sommes en conflit avec un de nos voisins pour une construction illé...
Bonjour Je suis propriétaire depuis 3 mois d'un appartement dans une résidence qui est situé dans une impasse et qui possède des places de parki...
quel est la différence entre un droit de passage et une servitude
Bonjour, J'ai un mur privé qui délimite ma propriété, mon voisin, sans rien me demander, à creuser des fondations contre mon mur, et a construit u...
Bonjour, j'ai un appartement mitoyen en bord de mer, les deux appartements sont sépares par un petit muret. Mon voisin souhaite cacher le vis à vis et...
bonjour, j'ai un souci avec mon voisin et je ne sais pas ce que je dois faire. Voilà en gros ce qui se passe. Entre la propriété de mon voisin et la ...
Bonjour, Ma maison est en hauteur, la limite mitoyenne avec mon voisin d'en bas est de 2 m, de plus il a décaissé 1 m encore. Il dit que c'est à nous...
bonjour, mon chien a 5 mois et je lui est appris a faire dans le caniveau les gendarmes m'on croiser plus d'une fois avec mon chien qui fessais dan...
bonjour, mon voisin vend un terrain situé dans une zone naturelle pour terrain de loisirs Son prix étant 7 fois celui d'un terrain agricole En a-t-i...
Bonjour, Un pin très haut existe en bordure de notre terrain ; l'ancien proprietaire et le voisin ont construit le mur mitoyen de part et d'autre du...
Bonjour, Nous allons acheter un terrain enclavé possédant un droit de passage sur le terrain du voisin. Le passage pour rejoindre la rue est une pa...
Bonjour, Mon voisin agriculteur à la retraite depuis plus de 20 ans vient de vendre une coupe de bois à une société d'abattage (plus d'un ha) tout ...
bonjour aujourd'hui, mon voisin remet en cause le bornage de sa propriété.Il lui manque 1.40 m en façade. Nous sommes dans un lotissement dont le bo...
Bonjour, Mon voisin a une haie plantée règlementairement je crois à 50 cm de la ligne de séparation. Seulement avec le temps la haie a poussé tellem...
Bonjour, Mon terrain est bordé au nord par un chemin avec un droit de passage pour desservir une maison et 4 terrains agricoles qui sont enclavés. L...
peut on faire cesser une servitude de passage ,pour un terrain auparavant enclavé et qui ne l'est plus aujourdh'ui , quelque soit le mode et la maniè...
Bonjour, bonjour a tous je suis locataire dans une maison jumelée dans une impasse (6 maisons jumelées au total dans l impasse) devant chaque port...
Nous avons une maison avec un droit de passage dans notre jardin. Ce droit de passage permettait aux fermiers de l'epoque d'accéder a leur grange, seu...
Bonsoir, J'habite une maison mitoyenne par le garage, qui a une toiture terrasse. Mon voisin a fait posé la clim chez lui cet été et je viens de m'...
Bonjour, Dans notre petite copropriété, nous avons un jardin commun, il s'agit d'un jardin d'agrément, aucun aménagement n'est existant, à part un...
Bonjour, Je possède un immeuble depuis 2002 sur la façade arrière de ma cour fermée par un grand mur un voisin a accole un appentis de 2 mètres de h...
Bonjour, Mon nouveau voisin va bientôt démarrer la construction de sa maison à la limite de ma propriété, sur le côté de mon jardin. Il souhaite do...
Bonjour je m'appelle Chloé je suis passionnées de motocross nous avons construire un terrain de cross avec l'accord du maire, et du propriétaire du te...
bonjour j'emprunte une route privée dont j'ai le droit de passage avec deux propriétaires,pour accéder a nos domiciles. Droit de passage qui est d'a...
bonjour nous sommes propriétaires depuis 1959 et nous avons toujours utiliser un chemin traversant deux parcelles de terrain appartenant a nos voisi...
Quant une Commune donne despermis de construire, petit à petit il crée des grands fossés où mettent des buses. Il donne des permis de construire sans ...
Bonjour, Depuis le 05/09 nous avons dû être présent pour un bornage contradictoire demander par nos chers voisins.Nous sommes toujours en attente de l...
bonjour j'ai acheté une maison à rénover ,un mur me sépare du terrain de mon voisin, il est décédé, ses héritiers ont reçu une adjonction du tribunal...
Bonjour, mes parents (94 et 89 ans) habitent une petite maison de plain pied dans une ville de 20.000 habitants, depuis des dizaines d'années. En 2...
Nous avons hérité d'un terrain avec maison dans un lotissement.Nous désirons partager cette parcelle en 2 pour créer une nouvelle construction.Nous av...
Bonjour, J'ai un litige qui dure et hélas j'ai des réponses totalement différentes....Je viens de faire intervenir un conciliateur de Justice pour d...
bonjour à tous n ayant plus trop de solutions de discussion avec mon voisin je me permet de me retourner sur ce genre de forum afin d obtenir qq r...
Bonjour Des places de stationnement ont été créées (avant mon arrivée) dans la cour de l'immeuble de logements dans lequel je loue un 3p. Sur mon ba...
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