Les discussions
Voisinage
RésoluBonjour, Je possède dans le fond de ma propriété 1bois de sapins à abattre que je ne sais pas évacuer par chez moi.A coté 1champ agricole(pas de cul...
Chemin agricole
Bonjour, je suis toujours en conflit avec mon voisin qui a acheté son terrain en 2 fois , de ce fait il prétend être enclavé alors qu'il a un accés su...
Farine sur toit venant d'un boulanger
FerméBonjour, Bonjour je voudrais un renseignement svp, j'habite un immeuble et en face de chez moi il y a un boulanger. et il a une cheminée qui qui n...
Empiètement d'extension dans notre propriété
Bonjour, Nous somme en jugement avec nos voisins pour empiètement d'extension dans notre propriété, non respect de la servitude le long de notre mur...
On a tous signé une pétition
FerméBonjour, moi je voudrais savoir on a tous signé une pétition dans le bâtiment pour celle du dessus même reçus une lettre de aube immobilier maintenant...
Expulsion...
FerméBonjour, une lettre de pétition pour quel dégage que tout les voisins on signé, et oui la lettre d'aube immobilier c'est mon agence et elle disait que...
Rue sale et voisinage
Bonjour, j'habite un petit village de 60 habitants en meuse depuis quelques années; j'aurais voulu savoir si quelqu'un pouvais m'aider à trouv...
Plantations du voisin dangeureuses
Mon voisin a plante voici 28 ans des peupliers a 7 métrés de mon habitation, aujourd'hui ces peupliers ont une hauteur de 20 a25 mestre ,je sus sous ...
Mon locataire s'en va à cause d'un voisin violent
RésoluBonjour, Mon locataire a été molesté par son voisin (Interruption temporaire de travail, bris de lunettes...). Il a porté plainte auprès de la Pol...
Droit de passage- refus vente à la mairie
Bonjour, la mairie veut m'acheter un droit de passage pour en faire un chemin communal et ainsi desanclaver certains terrains constructibles.Ma perte ...
Bruit
J'habite en location ( batiment hlm ) .. des voisins organisent une soiree anniversaire demain , et nous informent par un petit mot dans le hall qu'il...
Voisin trop bruyant besoin de conseil.
Bonjour, Je suis à bout, je suis enceinte j'accouche dans 1 mois, j'ai un bébé de 14 mois. Voilà depuis un mois mon voisin se plain à 20h que mon fi...
Servitude de passage
Bonjour, J'ai acheté un terrain bâti à destination d'habitation mais enclavé, donc bénéficiant d'un droit de passage sur un chemin privé appartenant ...
Comment résoudre un problème de tout à l'égout !!!
bonjour habitant une résidence collective,nous avons une pompe de relevage qui malgré un très bon entretien tombe régulièrement en panne: des écoulem...
Propriétaire incompétent et voisins bruyants
Bonjour à vous, Je viens en pleine détresse, s'il vous plaît, aidez-nous. Cela fait bientôt 2 ans que nous vivons dans un nouveau logement. Le tr...
Infiltrations
FerméBonjour, je reviens sur mon problème d'infiltration côté voisin. J'ai reçu un constat amiable par mon assureur, il y a une partie à remplir par mon vo...
Voisinage et squateur
voila j ai un gros souci depuis un certain j ai mon voisin du dessus qui met de la musique tard dans la nuit enfin quand il est la donc tapage nocturn...
Harcèlement du voisin car mes enfants font beaucoup de bruit !
Résolu/Fermébonjour, Cela fait une semaine que mes nouveau voisins se sont installés se sont un couple âgée d'une 50aine d'annes. J'ai une fille de 4 ans et un ...
Litige entre voisins
Bonjour, je suis en litige avec mon voisin à cause d'une invasion de termites dans ma charpente. En effet, je me suis aperçu que des termites envahis...
Cloture entre voissin
Bonjour,j'ai ma voisine qui veut que je met une cloture au dessu d'un muret de chez moi elle dit que les voleur passe par la pour allez chez elle,qui ...
Mur de ma voisine ce lézarde et ardoises tombent du toit
Bonjour, j'ai une maison dont je suis propriétaire depuis 15 ans en mitoyenneté avec ma voisine par le pignon le problème est que ça façade arrière d...
Modification de bâtiment
Bonjour Maître ,permettez moi de vous poser la question suivante ; mon nouveau voisin vient de racheter un bâtiment qui était en fait occupé par une ...
Travaux sur toiture
bonjour, je dois absolument faire faire un entretien de ma toiture en fibrociment. la mousse commence à se développer seulement une partie de cette...
Haie mitoyenne
Bonjour nous avons une haie que j'ai implanté sur limite mitoyenne du voisin il a 15 ans jusquà présent tout se passait sans problèmes , je taill...
Droit de passage chez un propriétaire ??
Bonjour, j'habite au fond d'une impasse, au numéro 3 !! La maison n 1 de l'impasse, mitoyenne à la mienne vient d'être vendu. Le nouveau propriétaire...
À propos d'une terrasse.
RésoluJ'ai l'intention de construire dans une cour, une terrasse attenante à l'immeuble où nous sommes trois copropriétaires. J'habite le premier étage et ...
Propriété et servitude passive
Bonjour j'ai achete une propriété qui à eté divisée par un geometre expert. Celui ci n'a pas indiqué sur son rapport que les reseaux: eaux,'electricit...
Vue sur un jardin
Bonjour ! J'ai acheté il y'a 10 ans une villa avec un étage, avec collé à celle-ci, un garage à toit plat, qui lui même est accollé au garage du vois...
Créer un chemin privé
BONJOUR, Puis-je créée un chemin privé sur une parcelle de terre m'appartenant, sortant sur un chemin rural, pour accéder à une grange que Je veux ...
Odeurs de cheminées dans notre maison
RésoluBonjour, Nous avons acheté une maison d'occasion 3 ans à l'automne dans un petit lotissement , jusqu'à la saison de chauffe tout allait bien même s...
Fiscalité sur une servitude de passage
Bonjour, Etant servant sur une servitude de passage, je voudrai savoir si le montant de l'indemnisation que je vais percevoir est soumis à un quel...
Ma terre agricole exploitee par mon voisin
Bonjour: Je viens demander de l'aide et des conseils.... J'ai acheté il y a 3 ans une maison située sur une terre agricole non exploitee. ( ancien han...
Ouverture
bnjr je vais bientot construire ma maison et mon voisin ki etai deja prevenu na pas encor fermé ses ouverture kil a fé sur l'arriere de sa maison ki n...
Entretient du chemin entre voisin
mon soucis est le suivant lorsqu'on est entre voisinage qu'elle solution adopter pour que le chemin soit nettoyé par les deux partis et pour que nos v...
Fumée toxique
bonsoir Lorsque mon voisin allume son poêle à bois,il sort de la cheminée une fumée noire ,épaisse et âcre qui nous oblige à rentrer chez nous et ...
Plantation d'arbres
RésoluBonjour, Nous voudrions planter un noisetier dans notre jardin, a quelle distance des murs de séparation des voisins devons nous effectuer cette p...
Problème clôture/bornage.
Bonjour, Notre voisin nous a envoyé un courrier de mise en demeure afin d'enlever tout se trouvant à proximité de sa clôture et nous demandant de d...
Clotûre de terrain agricole
Madame, Monsieur, J'ai acheté comme résidence secondaire une petite ferme en secteur rural qui ,appartenit à mes parents et que j'entretiens au gré ...
Dégats suite à destruction
RésoluBonjour et merci d'avance pour vos réponses, J'ai une maison en campagne et séparée par un mur mitoyen,d'un coté j'ai un garage sur lequel est accolé...
Dégat des eaux
Bonjour, locataire, j'ai remarqué au plafond un signe d'infiltration d'eau en provenance du logement supérieur. Quelle est la procédure à engager? ...
Reconstruction d'un mur de clôture sur route départementale
Bonjour, J'aurais une question concernant un mur de clôture que je souhaite construire aux abords d'une route départementale. J'ai acheté mon terr...
Garage privé inaccessible suite à stationnement d'un voisin
RésoluBonjour , J'ai une voie d'accès sur le domaine public , qui me permet d'accédé à mon garage ou je gare ma voiture , stock du bois de chauffage , e...
Quelle réglementation pour les limites de champs cultivés
y a t-il une réglementation concernant les limites de champs cultives .? mon voisin laboure au ras de ce qu'il estime etre sa propriété. par des labo...
Elagage
ma voisine me demande de couper un arbre boulot quelle hauteur est autorisee
Problème chiens non tenus en laisse
Bonjour, j habite une résidence et j ai un problème avec un voisin à cause de ses chiens. J ai moi même un chien et lors des promenades il est tenu ...
Haies
Bonjour; mon voisin à planté une haies le long de mon grillage qui prends dedans pour la couper ne doit il p as laissez une distance entre mon grillag...
Droit d 'eau de pluie
Bonjour, j 'ai installe devant mon mur en contre bas un talus bâcher en forme de n j'ai pas penser a l évacuation d'eau de pluie et je me retro...
Ouverture fenêtres sur propriété agricole
RésoluBonjour, Est ce que le droit des voisins concernant la distance réglementaire (1.90 m) s'applique également dans le cas d'un bâtiment agricole ? 2e...
Puit perdu et eaux de ruissellement
bonjour, J'ai mon voisin qui a construit en contre bas de mon terrain et qui se plaint que les eaux de pluie viennent inonder sa terrasse. Nous avons ...
Mur soutenement
bonjour, je construit actuellement un bâtiment et dans mon permis il ma été accordé de faire un mur de séparation entre moi et le terrain a coté qu...
La législation juridique et financière évolue en permanence...