Negocier un droit de passage
chrisfcb41
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chrisfcb41 Messages postés 295 Statut Membre -
chrisfcb41 Messages postés 295 Statut Membre -
Bonjour,
moi et ma femme allons acheter une maison .
nous avons 2 parcelles de terrains , l'une est de 300m2 qui est a 200m de notre maison ( special je sais...) et la deuxieme est donc tout ce qu'il y'a de plus normal , autour de la maison , mais mes futurs voisins ont un droit de passage qui les menes a leurs demeures.
apres avoir discuter avec eux , ils commencent a nous dire que notre chien ne doit pas rester libre sur notre terrain car ils doivent pouvoir circuler sans sortir de leurs voitures ou ne doivent pas attendre que nous rentrons le chiens, bref en deux mots des conn*rds qui ne veulent pas se brusqués. or pour acceder a notre deuxieme parcelles de terrain nous avons également un droit de passage sur LEUR terrain ! mais ils nous ont fait comprendre que nous n'etions pas les bienvenu a circuler librement chez eux sachant qu'ils ont aussi des chiens .
nous leurs avons donc proposer de leurs ceder gratuitement notre terrain de 300m2 , qui part un chemin communale leur permettra de pouvoir rentrer chez eux etant donner que toute leur parcelles est fermer par des murs en pierre , et que nous ferions moi et ma femme les demarches a la mairie pour qu'ils soient autorisé a circuler sur le chemin communale.
mais ils ne veulent faire aucuns efforts sous pretexte qu'ils ont toujours été habitués a passer au meme endroit vu que notre futur maison était inhabité si ce n'est 1 mois par ans car residence secondaire.
ma question serait de savoir ce que nous pouvons faire pour un arrangement, soit en mairie soit notaire ou autres pour faciliter notre tranquillité car cela nous ampute enormement , par exemple nous ne pouvons pas faire de terasse s'ils continuent de passer chez nous...
merci
moi et ma femme allons acheter une maison .
nous avons 2 parcelles de terrains , l'une est de 300m2 qui est a 200m de notre maison ( special je sais...) et la deuxieme est donc tout ce qu'il y'a de plus normal , autour de la maison , mais mes futurs voisins ont un droit de passage qui les menes a leurs demeures.
apres avoir discuter avec eux , ils commencent a nous dire que notre chien ne doit pas rester libre sur notre terrain car ils doivent pouvoir circuler sans sortir de leurs voitures ou ne doivent pas attendre que nous rentrons le chiens, bref en deux mots des conn*rds qui ne veulent pas se brusqués. or pour acceder a notre deuxieme parcelles de terrain nous avons également un droit de passage sur LEUR terrain ! mais ils nous ont fait comprendre que nous n'etions pas les bienvenu a circuler librement chez eux sachant qu'ils ont aussi des chiens .
nous leurs avons donc proposer de leurs ceder gratuitement notre terrain de 300m2 , qui part un chemin communale leur permettra de pouvoir rentrer chez eux etant donner que toute leur parcelles est fermer par des murs en pierre , et que nous ferions moi et ma femme les demarches a la mairie pour qu'ils soient autorisé a circuler sur le chemin communale.
mais ils ne veulent faire aucuns efforts sous pretexte qu'ils ont toujours été habitués a passer au meme endroit vu que notre futur maison était inhabité si ce n'est 1 mois par ans car residence secondaire.
ma question serait de savoir ce que nous pouvons faire pour un arrangement, soit en mairie soit notaire ou autres pour faciliter notre tranquillité car cela nous ampute enormement , par exemple nous ne pouvons pas faire de terasse s'ils continuent de passer chez nous...
merci
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Il y a le terrain de chrisfcb,en deuxième ligne celui de sont voisin et en troisième ligne le terrain de 300M2 qui est voisin du chemin communal.
le terrain du voisin est coincé entre les 2 terrains de chrisfcb.
Ceci dit,si le voisin n'accepte pas la proposition.... La servitude va rester.