Negocier un droit de passage
chrisfcb41
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A voir également:
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1 réponse
bern29
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1 nov. 2013 à 09:48
1 nov. 2013 à 09:48
Bjr,
j'ai un peu de mal à comprendre la configuration de vos terrains et servitudes, mais bon .
Si le fait de leur céder votre morceau de 300 m² leur permet un désenclavement (si du moins il s'agit d'une servitude légale) il faut néanmoins qu'il accepte votre proposition,car rien ne les y oblige.
j'ai un peu de mal à comprendre la configuration de vos terrains et servitudes, mais bon .
Si le fait de leur céder votre morceau de 300 m² leur permet un désenclavement (si du moins il s'agit d'une servitude légale) il faut néanmoins qu'il accepte votre proposition,car rien ne les y oblige.
Modifié par feloxe le 1/11/2013 à 10:15
Il y a le terrain de chrisfcb,en deuxième ligne celui de sont voisin et en troisième ligne le terrain de 300M2 qui est voisin du chemin communal.
1 nov. 2013 à 10:31
le terrain du voisin est coincé entre les 2 terrains de chrisfcb.
Ceci dit,si le voisin n'accepte pas la proposition.... La servitude va rester.
1 nov. 2013 à 11:14
1 nov. 2013 à 11:23
1 nov. 2013 à 11:29