Negocier un droit de passage

chrisfcb41 Messages postés 274 Date d'inscription vendredi 20 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2016 - 31 oct. 2013 à 18:57
chrisfcb41 Messages postés 274 Date d'inscription vendredi 20 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2016 - 1 nov. 2013 à 11:31
Bonjour,
moi et ma femme allons acheter une maison .
nous avons 2 parcelles de terrains , l'une est de 300m2 qui est a 200m de notre maison ( special je sais...) et la deuxieme est donc tout ce qu'il y'a de plus normal , autour de la maison , mais mes futurs voisins ont un droit de passage qui les menes a leurs demeures.
apres avoir discuter avec eux , ils commencent a nous dire que notre chien ne doit pas rester libre sur notre terrain car ils doivent pouvoir circuler sans sortir de leurs voitures ou ne doivent pas attendre que nous rentrons le chiens, bref en deux mots des conn*rds qui ne veulent pas se brusqués. or pour acceder a notre deuxieme parcelles de terrain nous avons également un droit de passage sur LEUR terrain ! mais ils nous ont fait comprendre que nous n'etions pas les bienvenu a circuler librement chez eux sachant qu'ils ont aussi des chiens .
nous leurs avons donc proposer de leurs ceder gratuitement notre terrain de 300m2 , qui part un chemin communale leur permettra de pouvoir rentrer chez eux etant donner que toute leur parcelles est fermer par des murs en pierre , et que nous ferions moi et ma femme les demarches a la mairie pour qu'ils soient autorisé a circuler sur le chemin communale.
mais ils ne veulent faire aucuns efforts sous pretexte qu'ils ont toujours été habitués a passer au meme endroit vu que notre futur maison était inhabité si ce n'est 1 mois par ans car residence secondaire.
ma question serait de savoir ce que nous pouvons faire pour un arrangement, soit en mairie soit notaire ou autres pour faciliter notre tranquillité car cela nous ampute enormement , par exemple nous ne pouvons pas faire de terasse s'ils continuent de passer chez nous...
merci

1 réponse

bern29 Messages postés 5079 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2024 2 340
1 nov. 2013 à 09:48
Bjr,
j'ai un peu de mal à comprendre la configuration de vos terrains et servitudes, mais bon .
Si le fait de leur céder votre morceau de 300 m² leur permet un désenclavement (si du moins il s'agit d'une servitude légale) il faut néanmoins qu'il accepte votre proposition,car rien ne les y oblige.
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 952
Modifié par feloxe le 1/11/2013 à 10:15
bern29,

Il y a le terrain de chrisfcb,en deuxième ligne celui de sont voisin et en troisième ligne le terrain de 300M2 qui est voisin du chemin communal.
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bern29 Messages postés 5079 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2024 2 340
1 nov. 2013 à 10:31
ok feloxe,j'ai pigé !
le terrain du voisin est coincé entre les 2 terrains de chrisfcb.

Ceci dit,si le voisin n'accepte pas la proposition.... La servitude va rester.
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 952
1 nov. 2013 à 11:14
Pour la servitude c'est aussi mon avis,en plus les impôts verront d'un très mauvais oeil cette donation de terrain
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bern29 Messages postés 5079 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2024 2 340
1 nov. 2013 à 11:23
Bah, vendre pour l'euro symbolique ! taxé à 75% ça va rapporter à l'état ! -_-
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 952
1 nov. 2013 à 11:29
En ce moment tout est bon a prendre :-)
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