Droit passage
dedege44
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BmV Messages postés 98550 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98550 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
bonjour, je suis actuellement propriètaire d un terrain ou ont as fait construire depuis trois ans. nous avons un chemin en indivie qui sert pour nous et un terrain agricole qui ait prêter à une association des jardin partager qui fonts que des allez et retour à longueur de journée et en plus il roule très très vite et pour couronnée le tous il ont créée un acces dans la haie car ont leurs prête un terrain agricole derrière mais pas par le même propriètaire pour agrandir leurs potager mais ce terrain a un autre accès mais il empreinte le mien sans gène .
j ai quel droit pour le chemin et pour les dégradation du chemin ?
Qui à le droit de passer et autres ?
j ai quel droit pour le chemin et pour les dégradation du chemin ?
Qui à le droit de passer et autres ?
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1 réponse
Hello,
Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la plupart des forums et comme dans la "vraie vie", malgré un stress plus ou moins important et plus ou moins compréhensible, les formules minimales de politesse basique du genre "S'il vous plait" - "Merci de votre attention" - "Cordialement" ??? sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu un service gratuit.
À lire aussi ==>cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci.
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