Problème de chemin priver non ouvert au publique
Bonjour Voila mon problème mes voisins ne veule plus que je gare le car scolaire sur la parcelle 440 qui appartient a mon beau père en usufruit, p...
Bonjour Voila mon problème mes voisins ne veule plus que je gare le car scolaire sur la parcelle 440 qui appartient a mon beau père en usufruit, p...
Bonjour, Que faire quand un voisins 4malinois sois de sécurité mais les gens du quartier en on peut car dès que l'on passe devant chez eux les chie...
Bonjour Nous avons acheté une maison il y a 8 ans, il y a trois ans nous avons été informés de la construction d'un bâtiment agricole pour le stock...
Bonjour, Lorsque nous avons acheté notre propriété il y avait une clôture, que le vendeur nous a certifié nous appartenir puisqu'elle a été payé int...
Bonjour, J'ai à plusieurs reprises demandé à ma voisine qui a un droit de servitude de mon chemin de rouler lentement quand elle passe... peine perd...
Bonjour, Je vous contact concernant la fenêtre de mes voisins qui donne directement sur ma maison. Notre maison a été construite il y’a maintena...
Bonjour, Pourriez vous me dire, svp, si c'est la date d'envoi du courrier, caché de la poste qui est prise en compte ou s'il s'agit de la date de ré...
Bonjour, bonjour, Depuis maintenant plusieurs années nous sommes confrontés par des incivilités de la part de n os voisines. Nous vivons dans un...
Bonjour, Je possède la clôture à 100% entre mon voisin et moi-même et ce n'est pas mitoyenne mais je l'ai entendu demander à un ouvrier de mettre ...
Bonjour, Ma commune fait des travaux dans ma rue elargissement des trottoirs des deux cotes d ou retrecissement de la voie de circulation. Et en plu...
Bonjour, Suite à l'acquisition d'un bien j'ai rénové une fenetre à l'identique (ouverture française et pose d'un film de floutage) sur une fenetre ...
Bonjour, ayant acheté en novembre 2017 une maison avec terrain autour, il manque une borne de limite de propriété, le voisin affirme qu'elle se situe ...
bonjour Mon voisin qui se trouve dans une maison troglodythe au fond d'une impasse privée et mitoyenne a carrelé sa terrasse et a empiété d'1m sur 2,...
Bonsoir à tous, Je vous contacte pr poser une question de droit... On est locataires dans une maison de village .. l arrière de notre maison do...
Bonjour, ça fait 1 ans que mes voisins joue très mal le piano,flute,flûte traversière et chant d'opéra qui jouent très mal donné moi une solution mer...
Bonjour, Mes voisins ne veulent plus couper mes thuyas plantés a 50 cm et a 2 m de hauteur, ils exigent un passage entre leur clôture ( a 50cm) et l...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement et ma locataire vient de résilier son bail à cause du bruit que fait la locataire de l'étage au des...
Bonjour, Nous sommes propriétaires d’une longere dans un hameau. Notre voisin, agriculteur cerealier, a décidé de se convertir au bio et d'utilis...
Bonjour, Nous rénovons une vieille grange de plus de 100 ans entièrement (permis de construire ok) Nous allons la rehausser pour pouvoir aménager le...
Bonjour, j'aimerais savoir si je dois demander une demande de travaux un permis de construire pour une marquise de moins de 20 M2 fixé sur mon mur et ...
Bonjour, J'habite dans un immeuble du centre-ville d'Aix en Provence. Après 11 fuites subies dont l'origine était l'appartement du dessus, il sem...
Bonjour, Je vous écris en rapport aux troubles de voisinage anormaux. Vous avez un point positif. La chance que vous avez est d'être locataire, do...
Bonjour, J'ai un beau figuier dans un angle au fond mon jardin. Juste à côté de ce figuier, de l'autre côté du grillage, il y a un portail d'entrée ...
depuis 5 a 6 ans, grosse discussion avec mon voisin pour la hauteur et la largeur des branches tres nuisible a mon avis a ma qualitée de vie et qui pe...
Est il possible qu'1 habitation et 1 entreprise distantes de 200m, disposant de 2 entrées différentes et sans liens entre elles porte t le même no de ...
Bonjour, j ai une maison je voulais faire l, isolation de l'extérieur malheureusement j 'ai un mur de ma maison qui donne sur le jardin de mon voisin ...
Bonjour, J’ai acheté une maison en 2014 devant chez moi un puit qui appartient à 4 propriétaires , d’un coup le maire me dit que ce puit deviens com...
Bonjour J’ai acheté un terrain en juin 2006. Lors de l’achat l’agence a borné uniquement un bout de terrain qu’elle voulait garder.Je pensais qu’il ...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement sur un 2ème étage d'une copropriété et un tapis de grande valeur sentimentale est tombé malencont...
Bonjour, Existe t il un moyen d' annuler un bornage juridique non enregistré à la conservation des hypothéques . Suite a un bornage qui n' était fa...
Bonjour, Alors de puis quelle que temps les voisins n arrête pas de claquer les portes.on leur a demander de la fermer normalement et il sont commen...
Bonjour, Ma voisine stationne son véhicule dans une petite cour devant chez elle. Cette petite cour est attaché sur le plan cadastral à son logemen...
Bonjour, La borne à été enlevé par le voisin quand il a fait sa clôture elle arrive à deux centimètres de la nôtre qui nous appartient alors qu'il y...
Bonjour, Malgré mes demandes réitérées depuis plusieurs années pour l'élagage d'un arbre (noyer), mon voisin n'en fait rien. Je lui fait un courrier ...
Mon voisin a 3 véhicules, 2 qui servent tous les jours et sont garés dans son enceinte privée (garage + cour) et le 3ème devant ma barrière de jardin....
Bonjour, Nous avons acheté une maison de ville en 2016. Un mur de la maison est mitoyen avec une autre maison de ville. Sur ce mur mitoyen d'environ...
bonjour je possède une ancienne maison construite en limite de propriété le mur du pignon donne donc chez le voisin et je n'ai pas de visibilité s...
bonjour Mon voisin a bâti sa une partie de sa maison sur mon terrain limitrophe,il y a déjà plus de 30 ans car j'ai reçu ce bien en héritage. Je vou...
Bonjour, Je voudrais savoir si on a le droit de se garer devant les maison des voisin bien-sûr pas devant les garage et porte . rue en sans unique ...
Bonjour, à tous voilà j'ai un terrain de loisirs que j'ai acheté en 2008 donc je suis proprietaire derriére mon terrain un autre camping leur terrain ...
Bonjour, en regardant votre site je m apercois qu il date de 2014 les lois on bien changer
Bonjour, je me suis installée il y a quelques temps dans dans un nouvel appartement en centre ville, seulement la fenêtre de ma chambre donne face à...
Bonjour, Les branches de mon cerisier dépassent sur la propriété du voisin. Je souhaite couper mon arbre entièrement. À qui reviennent les branches...
Bonjour, Y a t il une limite de dimension pour le pignon d une maison a construire en limite de propriete ? Merci de votre reponse Cordialement
Bonjour, je me tourne vers vous afin de trouver une réponse. mon voisin a, dans son jardin, un poteau EDF en ciment, mais qui est hors d'usage. quel...
Bonjour, Mon voisin a fait poser, sans m'en parler ni même me demander, des panneaux bois de 1m80 sur une murette mitoyenne. Ces panneaux sont fixé...
Bonjour, Je vis dans ma maison depuis environ 10 ans maintenant. Mon ancien voisin était bien, mais il a vendu son terrain à une autre personne. ...
Bonjour, Ma maison est en limite de propriété côté nord il y a la fenêtre de la cuisine les fenêtres des salles de bain du bas et du haut ainsi qu’u...
Bonjour, voilà je voudrais un conseil je vous explique j'habite une petite rue a circulation vraiment faible, depuis 10 ans entre voisins nous nous en...
Bonjour, Je suis locataire dans un immeuble depuis près de 10 ans. Il y a 2 ans, un jeune locataire s'est installé à l'étage au-dessus. Celui-ci a...
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