Les discussions

Sucession d'un adopté simple

Bonjour, j'ai adopté (en adoption simple) ma belle fille (fille de mon épouse décédée, j'aimerai savoir à qui ira sa succession lors de son décès , ...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2012 par
condorcet

Fcddv

Bonjour, ma Mère a déposé un testament apparemment "olographe" (rédigé de sa main, daté, signé) chez son notaire. Le notaire avait-il l'obligatio...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2012 par
condorcet

Héritage des collatéraux

Bonjour, Ma tante célibataire sans enfant décède, qui hérite s'il n'y a pas de testament ? Nous sommes 7 neveux vivants et 2 décédés --> est-ce q...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
allo

Caisse d'epargne

 Fermé

Bonjour, une question toute bete je suis a decouvert de 385 euro environ et j ai un autorisation de decouvert de 400 euro,mais j ai un p e l,esque j a...

5 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
allo

Décès et remariage

Bonjour, Voilà, mon grand-père est décédé et avant ça il s'est remarié. Celui-ci a de l'argent sur ses comptes. En vu du décès, les comptes sont b...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
TiitMel

Mariée depuis 40 ans, je suis récemment veuve

Bonjour, Mariée depuis plus de 40 ans, je suis récemment veuve. J'ai 3 enfants tous adultes et mariés. Il n'y a pas de testament. Il n'y a que qu...

4 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
anonyme

Comment calcule les frais de succession

Bonjour, bonjour j'aimerais savoir je m'occupe de la succession de mon pere sur son compte banquaire j'ai du prendre un notaire nous sommes quatres ...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
speedy1968

Droits de succession sur patrimoine

Dans le cadre de la succession de ma belle mere, le notaire vient d'informer son epoux que des droits de successions sont dus. Ils étaient maries sou...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
lion33

Adoption

Bonjour, mes parents ont divorcés lorsque j'étais petite, ma mère s'est occupée de moi jusqu'à mes 15 ans, jusqu'à ce que je parte de chez elle (pou...

4 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
marie

Frais de notaire

Bonjour, Quel pourcentage un notaire a-t-il le droit d'appliquer lors d'une succession ? Ma mère va hériter de son frère et le notaire lui a déjà di...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
Alainm

Donation succession et renonciation usufruit

Bonjour, en 2003 mon père (71 ans à l'époque) a fait une donation partage de sa maison entre ses 4 fils et l'un d'eux acheté ce bien bien avec un us...

3 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
Alainm

Conjoint survivant

Bonjour, Ma mère est décédée en 2005. Je suis hebergee a titre gratuit par mon pere dans une partie de la maison familiale et mon père vit dans une ...

8 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
Alainm

Donation à un groupement

Bonjour, Mes parents ont des biens immobiliers qu'ils souhaitent transmettre à mes frères et moi de leur vivant. Nous n'avons pour l'instant pas e...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
condorcet

Demande demarche a suivre apré un décé époux

 Résolu

Bonjour, jaimerai savoir quel est demarche a suivre pour percevoire la retraite de mon époux(décédé )!! tout en sachant que jai 55ans bientot,et ja...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
condorcet

Enfant mineur et succession

Bonjour, mon ex concubin est decede,ns etions separes,il a laisse un testament ou il laisse tout a notre fils mais precise dans ce lui ci qu'il souh...

5 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
condorcet

Inventaire d'une succession

Bonjour, Mon grand-père est décedé en juillet 2007. Il y a eut un inventaire mobilier et immobilier que nous avons signés. Peut-on revenir ...

3 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
Iris

Donation pour éviter droit mutation

Bonjour, Je suis propriétaire d un appartement depuis le 24 avril 2008 en communauté avec mon bientot ex mari Il renoncera a tout droit sur l appar...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
lealta

Léguer notre part à notre soeur

Bonjour, comment pouvons nous faire pour transférer notre part de la maison et terrain à notre soeur pour qu'elle soit l'unique propriétaire que...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
condorcet

Demande renseignement succession

Bonjour, issue d'une famille de 4 enfants auxquels s'ajoute une demi soeur, je viens d'apprendre que ma soeur ( entière ) la plus jeune est gravem...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
nadine

A mon décés...

Bonjour, veuf, 2 enfants majeurs. je vis depuis 12 ans avec une amie dans mon appartement , dont je suis propriétaire. A mon décés je souhaiterais q...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
perly92

Testament

Bonjour, mon compagnon est décédé brutalement lors d'un accident. Je soupçonne ses parents d'avoir fait un faux testament dans lequel tous les biens...

4 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2012 par
perly92

Procuration d'héritier pour rachat de soulte

 Résolu

Bonjour, Je dois dois effectuer un rachat de soulte pour je maison en indivision aux 6 autres héritiers. 2 d'entres eux ne pourront pas se déplac...

2 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
A 2A

Succession difficile

Bonjour a vous J'aimerai savoir si un notaire peut m'obliger a signer la succession qu'il a établie avec ma mère et mon frère sans mon accord? merc...

4 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
pascalinette66

Obligation de sucsession

Bonjour a vous, Je me tourne vers vous pour savoir si l'on est oblige de régler une succession, je m'explique: mon père est décédé en février 2012,q...

4 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
pascalinette66

Scellée d'une maison

Bonjour, Ma cousine, veuve, sans enfant est décédé il y 1 an et le jour même les scellées ont été mis sur sa maison, ses proches n'ont pas été a...

4 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
BmV

Droit ou non par usufruitier vendre un bien

 Résolu

Bonjour, Je n'ai pas d'enfant. Je vis avec une de mes soeurs qui n'a pas d'enfant non plus. Je suis propriétaire de la maison dans laquelle nous viv...

2 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
wacado

Conflit pour une succession

Bonjour, je n'ai jamais connu mon père ma mère etait séparée de corps mais toujours mariée sous le régime de séparation de bien . Seule avec mon aide ...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
Alainm

Frère et demi-frère

Bonjour, Une personne vient de décéder. Elle n'était pas mariée ni pacsée, n'avait pas d'enfant, ses parents sont décédés tous les deux et il n'y a p...

5 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
Alainm

Terres agricoles

Bonjour, Je souhaite connaitre le tarif de location d'une terre agricole classée 3 à Quimper,tarif par hectare Je vous remercie d'avance Cor...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
Alainm

Succession

Bonjour, je suis propriétaire d'un appartement acheté avant mariage et j'ai un fils de 17 ans. Qui va hérité en cas de décès sachant qu'il n'y a pa...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
Alainm

Héritage d'un enfant naturel

Bonjour, Mon mari est né au vietnam d'un papa français. Celui-ci la reconnu et il porte son nom. Le père de mon mari s'est marié par la suite en fr...

2 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
Alainm

Je cherche le notaire

Bonjour,je cherche le notaire qui était à l'origine de l'acte d'achat d'une maison entre mon père divorcé et qui s'est remis en ménage avec une femme...

2 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
Alainm

Est ce qu'une belle fille peut obtenir de l'a

Bonjour, voila ma question . mon mari est decedé en 2006 ,mon beau pere en 1995 ,il reste sa femme ,qui est 3/6 èmes en nu propriéte et 3/6 èmes en us...

7 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
Alainm

Sans donation au dernier vivant

Bonjour, mon mari étant décédé j ai 3 enfants je n ai pas de donation au derniers vivant je voudrais savoir si je peu vendre cette maison et quelle...

3 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
Bernar65

Quote-part succession petits enfants

Bonjour, ma belle mère vient de décéder; elle avait 5 enfants, dont un est décédé (il avait un fils toujours vivant) quelle est la quote-part de cet...

2 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
adidapfuess

Ouverture d'un coffre commissaisse priseur

Bonjour, J'ai été convoqué avec 5 autres héritiers par mon notaire à l'ouverture d'un coffre bancaire et j'ai été très surprise de la présence d'u...

3 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
condorcet

Frais obséques

Bonjour, ma mère est rentrée en maison de retraite (EPHAD) par l'aide sociale. Je paye une participation alimentaire. Elle a un petit compte ...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
maminou82

Droit à une part de succession

Bonjour, Quelqu'un peut-il m'aider? Mon père est décédé. Nous sommes quatre enfants. Le notaire vient de recevoir une lettre d'une femme qui...

2 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
Michel

Maison retraite de ma mère

Bonjour, ma mère vient d'être placée en maison de retraite. Elle ne m'a pas élevé, j'ai été placée en famille d'accueil à ma naissance. Peut on m...

2 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
patricia3031

Avancement de part successorale

Bonjour, Ma mère à fait un avancement de part successorale à ma soeur, il s'agit d'un terrain sur lequel elle s'est fait construire une maison et qu...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
condorcet

Usufruit et nu-propriété

Bonjour, Ma famille dispose d'un empire à l'origine fondé par plusieurs frères. Depuis, de nombreuses guerres fratricides ont éclatés au sein de ...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
condorcet

Recherche d'un testament caché ou perdu

Bonjour, Nous sommes légataires universels selon un testament lu par un témoin digne de foi. Mais après l'inhumation du testateur, ledit testament e...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2012 par
condorcet

Usufruit

 Résolu

Bonjour, il y a quelques années mon épouse et son frère on reçu au deced de leur père une maison et de l argent ils on acheté avec cet argent un appa...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2012 par
jmp59

Est il possible de déshériter son fils unique

 Fermé

Bonjour, je veux déshériter mon fils unique,je n'ais lu que du BLA..BLA mais personne ne peu me dire si cette opération est...

7 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2012 par
marc

Succession du dernier survivant, deux lits

Bonjour, Je n'arrive pas à trouver réponse à mon cas et celui de mes demi-frères. Notre mère, très gravement malade et très âgée, n'étant plus ...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2012 par
Cafécitron

Formulaire de cession a tittre gratuit

Bonjour, Est-il possible de trouver quelque part un modele de formulaire de cession de terrain a tittre gratuit? Merci de votre aide.

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2012 par
Cafécitron

Agf rachete pfa:gros probleme

Bonjour, Voila, mon père a souscrit a l'assurance PFA avant son décès il y a un peu plus de 20ans. a sa mort, nous avions toucher une somme d'argent...

13 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2012 par
Neptune

Assurance vie et abattement

Bonjour, Bonsoir, Lorsqu'on rempli une attestation sur l'honneur par rapport à un contrat d'assurance vie suite à un décès, dans le cadre B, on a 3...

3 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2012 par
fifinedel

Renseignement

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mariés en premiere noces sous le régime de la communauté légale de biens et acqets; je voudrai savoir si je décéde combien mon ...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2012 par
Bernar65

Don d'une maison

Bonjour, mon père me donne une vieille maison (j'habite actuellement dedans) cette maison ne vaut vraiment pas beaucoup sur le marché mais je la r...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2012 par
*guss*
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