Les discussions

Luciole78210 Donation-Succession

Succession franco portugaise compliquée

Bonjour, Je souhaiterai savoir quelle est la démarche à suivre pour une succession franco portugaise.  Le défunt avait 2 enfants.  Un testament a été...

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2023 par
doris33
ciccio Donation-Succession

Compte oublié dans la succession

Bonjour, Un compte bancaire à l'étranger appartenant à une de mes aïeuls a été retrouvé 60 ans après son décès et la succession a été clôturée égalem...

14 réponses Dernière réponse le 7 juin 2023 par
roudoudou22
Kibantu Donation-Succession

Suspicion de litige testamentaire

Bonjour, Je suis légataire universelle d'un ami. La succession est en cours. Le notaire a reçu des courriers de la part de l'épouse d'un défunt cousi...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2023 par
Gayomi
micha639_2313 Donation-Succession

Don d'argent mère 82 ans

Bonjour, J'ai deux filles adultes je veux donner à chacune 10.000 euros. Devront-elles payer des frais ? si oui quel montant et quel article le spéci...

7 réponses Dernière réponse le 6 juin 2023 par
Gayomi
Chaz64 Donation-Succession

Donation du vivant arrivant à terme

Bonjour, il y’a 10 ans, ma mère m’a donné de son vivant un logement dont j’ai bénéficié avec usufruit et en « équivalent » à mon frère une donation d...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2023 par
Utilisateur anonyme
franck423 Donation-Succession

Le quart indivis

Bonjour, Mon grand père à vendu à Monsieur X le quart indivis lui appartenant dans une portion de terre de la contenance de six hectares située dans ...

6 réponses Dernière réponse le 6 juin 2023 par
Gayomi
Titophe1308 Donation-Succession

Rectractation renonciation a succession

Bonjour, Ma question est la suivante. Mon demi frère a t'il le droit de faire une rectractation sur une renonciation a succession si moi je l'ai fai...

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2023 par
Ulpien1
somerguy Donation-Succession

Délai notaire

bonjour, j'ai été informé par le notaire de mon compagnon moins de 48 heures après son décès et sans l'avoir contacter, de l'urgence pour moi de le me...

7 réponses Dernière réponse le 5 juin 2023 par
somerguy
Sbv_1970 Donation-Succession

Acte de donation erroné

Bonjour  j’ai reçu avec mon frère une donation de mes parents (terrain et maison à bâtir) en 1984, avec usufruit jusqu’au dernier des vivants . Nous...

7 réponses Dernière réponse le 5 juin 2023 par
doris33
marie Donation-Succession

Facture déces sucession??

Bonjour J ai besoin d une information voila la situation ma belle mère décède en 2020 el laisse deux filles et usufruit a mon père la succession est...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2023 par
Gayomi
Bob Donation-Succession

Succession

Bonjour, Lors d'un héritage : En tant qu'enfant unique est-il possible de faire dons de mes parts immobilières  au profit, de la veuve, afin qu'elle ...

5 réponses Dernière réponse le 5 juin 2023 par
LaBeotienne
chrislm Donation-Succession

Donation de plus de 15 ans

Bonjour, une donation de plus de 15 ans à un enfant unique est elle à porter à l'actif successoral et donc à la déclaration de succession ? Merci de ...

8 réponses Dernière réponse le 5 juin 2023 par
chrislm
Bibou Donation-Succession

Donation de son vivant

Bonjour, j ai 2 questions, la 1ere nous sommes 3 enfants est ce que les 3 doivent être obligatoirement ok pour recevoir cette donation ? Et la 2eme, q...

24 réponses Dernière réponse le 4 juin 2023 par
Gayomi
Paolo13 Donation-Succession

Succession non faite depuis 18 ans

Bonjour, mes parents ont acheté en indivision avec mon oncle et ma tante des parcelles, sur une d'entre elle, ils ont construit 2 villas jumelées (1 ...

8 réponses Dernière réponse le 4 juin 2023 par
Gayomi
Carra_5867 Donation-Succession

Donation avant héritage

 Résolu

Parcelle de Terrain 1000 m3 non constructible et abri de jardin donné à notre frère en  avance d’hoirie . ( terrain on il habite jusqu’à maintenant) p...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2023 par
Gayomi
Thierry Donation-Succession

Dépôt facture notaire succession

Bonjour, Ma maman est décédée en juillet 2022,j'ai donc mandaté un notaire pour régler la succession,courant septembre 2022,je dépose 2 factures à l ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2023 par
roudoudou22
diegaoalexisoceane Donation-Succession

Heritage

bonjour...lors du décés du dernier parents...Ma soeur peut elle m obliger a vendre la maison familiale??Si oui au bout de combien de temps et qui va m...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2023 par
Ulpien1
opopierre Donation-Succession

Usufruit et nu propriété apres donation

 Résolu

Bonjour, mon épouse et moi sommes mariés avec contrat au dernier vivant. La maison que nous habitons est la propriété de mon épouse pour l'avoir reçu...

6 réponses Dernière réponse le 3 juin 2023 par
Gayomi
Noelle1912 Donation-Succession

Divorce heritage

Bonjour, Je suis un peu perdue je me suis mariée sans contrat demariage si je divorce est-ce que les biens acquis par héritage avant et pendant  notr...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2023 par
gitane2229
Chris195785 Donation-Succession

Récupération effet personnel suite décès

Bonjour suite au décès de ma fille j'aimerais récupérer le complément de ses affaires personnelles que son compagnon a gardé quelle démarche dois-je s...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2023 par
Utilisateur anonyme
chouyv Donation-Succession

Plus-value après donation partage

Bonjour, ma mère étant depuis 2 ans en ehpad et sachant qu'elle ne pourra plus habiter à son domicile; veut nous faire une donation-partage entre mon ...

2 réponses Dernière réponse le 2 juin 2023 par
roudoudou22
AnneC24 Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je me suis occupé de mes parents pendant 19 ans . Ma maman est décédé en 2013 et mon père au mois de septembre dernier. Mon père ne souhaita...

3 réponses Dernière réponse le 2 juin 2023 par
LaBeotienne
Clem13 Donation-Succession

Ai-je droit au capital décès de ma mère ?

 Résolu

Bonjour, Je résume rapidement : ma mère est décédée en 2021, elle a laissé derrière elle un capital décès de 150 000 euros versé par son entreprise à...

6 réponses Dernière réponse le 1 juin 2023 par
Clem13
Plassac Donation-Succession

Usufruit et nue-propriété

Mon mari est décédé, nous n'avons qu'une maison en commun et nous avons deux filles. Dans le vocabulaire cité ci-dessus je ne comprends pas bien de q...

4 réponses Dernière réponse le 1 juin 2023 par
LaBeotienne
xavier11230 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour,et merci a ceux qui prendront le temps de lire cette publication. dans le cadre de la succession de mon père , ne pouvant remettre dans le te...

10 réponses Dernière réponse le 31 mai 2023 par
xavier11230
Anne13710 Donation-Succession

Succession après décès

Bonjour, J'ai eu un héritage il y a 10 ans d'une maison d'une valeur de 245000€ mon frère va avoir la même sommes de mon père a la vente d'une autr...

5 réponses Dernière réponse le 31 mai 2023 par
condorcet
Bob Donation-Succession

Assurance vie

Bonsoir, J'ai connaissance de la souscription d'une assurance vie de mon parent décédé. J'ignore ou cette assurance vie a été prise, ni qui en est b...

2 réponses Dernière réponse le 31 mai 2023 par
Bob
Philippe Donation-Succession

Problème d héritage

Bonjour, J ai renoncer à la succession de mon père depuis cette renonciation j ai eu un enfant 4 ans après est il héritier de mon père ? merci de vo...

3 réponses Dernière réponse le 30 mai 2023 par
condorcet
Rose42 Donation-Succession

Changement de nom carte grise

Bonjour, Suite de décès de mon mari   Il y a 10 mois est ce que je dois faire des démarches pour changer de nom sur la carte grise  la carte grise e...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2023 par
condorcet
MEZIERE Donation-Succession

Achat maison avec ma soeur

Bonjour, Ma soeur et moi voulons acheter une maison ,un tiers pour elle deux tiers pour moi. Si l'une de nous deux décède, nous nous sommes mis d'acco...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2023 par
condorcet
Mamouchka Donation-Succession

Succession tante à nièce

Bonjour, Ma tante âgée de 97 ans est inquiete :elle est célibataire sans enfants, elle a perdu son frère, mon père mais il lui'reste un autre frère d...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2023 par
doris33
MM Donation-Succession

Peut on quitter une succession

Bonjour,quelle sont les démarches à suivre pour renoncer à une succession.. Car je ne peux pas payer l'impôt successorale qui s'élève à quatorze mill...

3 réponses Dernière réponse le 30 mai 2023 par
condorcet
DelphineBAV Donation-Succession

Droits usufruitier

Mon cousin a recu de sa mère la soeur jumelle de ma mère,nue propriétaire ,l usufruit du tiers d une propriété dont moi et mes soeurs sommes propriéta...

2 réponses Dernière réponse le 29 mai 2023 par
condorcet
RicKen5105 Donation-Succession

Succession appartement co-acheté

Bonjour, J’ai acheté avec mon épouse un appartement. Nous avons 2 enfants majeurs.  Ma question porte sur la succession de cet appartement en cas de...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2023 par
condorcet
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