Les discussions

christonze Donation-Succession

Droits de successions

Bonjour, Je suis le seul fils vivant. Ma mère étant souffrante et présentant les symptômes de glissement, puis-je retirer l'argent de son compte (av...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2012 par Bernar65
bankai Donation-Succession

Donation

Bonjour, ma mere m'a donné 8000 e il y a 6 mois est on oblige de les declarer ? si oui ou ca ,sur la declaration d impots directement ou ailleurs ...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2012 par allo
Brindille_364 Donation-Succession

Vente d' une voiture, à crédit.

Bonjour, Voilà mon problème, il y a un an, j ai acheté une Voiture, j avais toujours l ancienne que j avais mis en Vente, mon ex petit ami à abs...

2 réponses Dernière réponse le 27 mars 2012 par Brindille_364
SPL Donation-Succession

Paiement des frais d'obseques

Bonjour, Mon pere est decedé fin janvier, j'ai renoncé à la succession ma soeur idem et nos enfants aussi. Nous n'avions pas vu notre pere depuis ...

2 réponses Dernière réponse le 27 mars 2012 par
*guss*
didi Donation-Succession

Héritage parents enfants

 Résolu

Bonjour, mes parents n'étaient pas mariés et en 2000 ma mère décède. Ensemble ils ont achetés une maison il y a quelques années auparavant. Aujourd'h...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2012 par laurent
bidochon Donation-Succession

Heritage

Bonjour,je suis handicapé ,ma mère a des crédits a la consommation , je dois toucher a son décès la réversion de sa retraite étant qu'elle est retrait...

2 réponses Dernière réponse le 27 mars 2012 par bidochon
gabvince Donation-Succession

Cas de séparation

Bonjour, mon compagnon et moi, nous séparons. Notre maison a été achetée ensemble. Mon compagnon pense céder ses parts aux enfants (mineurs), en co...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2012 par
condorcet
EVELYNE Donation-Succession

Héritage belle mère belle fille

Bonjour, Mon mari a actuellement un très gros problème de santé..Ma belle mère est tjrs vivante...Si lui déczdait avant elle....Quels sont mes droit...

3 réponses Dernière réponse le 26 mars 2012 par EVELYNE
renéebertrand Donation-Succession

Succession

Bonjour,à partir de combien payions nous des frais de successions et es ce que le notaire à un tarif forfaitaire ou fixe t'il lui meme son tarif? merc...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2012 par allo
Eléonore1926 Donation-Succession

2 ans après le décès de ma mère

Bonjour, Au décès de ma mère il y a 2 ans, j'ai adressé un acte de décès à sa banque. Après règlement de tout l'encours, le solde présentait un créd...

3 réponses Dernière réponse le 26 mars 2012 par loulou83
Pat Donation-Succession

Droit de partage sur un don manuel

Bonjour, Mon père nous a versé 30 000 euros à mon frère et moi en 2008 en don manuel que nous avons déclaré chacun à l'administration fiscale. Mon...

5 réponses Dernière réponse le 26 mars 2012 par Pat
nini Donation-Succession

Frais sur donation

Bonjour, ma maman a 88 ans elle vend son appartement pour nous donner la somme de 80000 euros chacun a mon frere et moi allons nous payer des fra...

2 réponses Dernière réponse le 26 mars 2012 par nini
ML Donation-Succession

Usufruit sans revenu

Bonjour, Je vais être usufruitière d'une résidence secondaire suite au décès de mon époux.Toute la famille pourra en profiter pour les vacances.Je...

3 réponses Dernière réponse le 26 mars 2012 par
condorcet
FF Donation-Succession

Plafond d'un don manuel

Bonjour, Nous sommes 3 freres et soeurs qui souhaitons recevoir un don manuel de nos parents avec leur accord. Mais nous avons deja beneficié d'une ...

2 réponses Dernière réponse le 26 mars 2012 par
*guss*
questions Donation-Succession

Residence en espagne

Bonjour, J'aimerai faire un donation d' un appartement en espagne a mes enfants. Comment proceder?

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2012 par
condorcet
valeane Donation-Succession

Argent vente bloque chez le notaire

 Résolu

Bonjour,j'aimerai savoir si l' argent d' une vente d' un bien immobilier peut rapporter quelqu'interet et à qui .en effet somme bloquee chez le notair...

6 réponses Dernière réponse le 26 mars 2012 par zoé
coralie Donation-Succession

Quotité disponible

Bonjour, Nous sommes les trois petits enfants de ma grand-mère qui est veuve et notre pére son fils unique est décédé. La quotité disponible corr...

2 réponses Dernière réponse le 26 mars 2012 par lucille
syl Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, ma fille est seule heritiere de son grand pere,il navait q une seule petite fille ,ma fille est celibataire et n a pas encore d enfant,elle...

11 réponses Dernière réponse le 26 mars 2012 par syl
colette Donation-Succession

Recevoir 2 signatures sur 3

 Résolu

Bonjour, j'ai 4 enfants à qui j'ai donné en 1999 chacun un terrain de 2000m2 - au bout d'un certain temps 2 d'entre eux ont vendu leur terrain et c...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2012 par
BmV
nini Donation-Succession

Héritage : oncle à neveux

Bonjour, sur un testament , il a été cité les freres et soeurs .mais une soeur est décédée . pourquoi les enfants de celle-ci n' héritent pas ?

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2012 par
condorcet
Bastien Donation-Succession

Probleme de succession

Bonjour, Je suis un des deux co heritiers de la maison de mon grand pere or le second co heritier a penetré dans la maison il a pris photos et souv...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2012 par allo
fredo Donation-Succession

Donation partage ou achat

 Fermé

Bonjour, Mon beau père est décédé en octobre, mon mari veut 7 ha de terrain d'une valeur de 1700 euros, son frère 5ha d'une valeur de 2500 euros, l...

Dernière réponse le 25 mars 2012 par Bernar65
fabel Donation-Succession

Certificat de non appel

Bonjour, Est-il possible de transcrire sur l'acte de mariage le jugement de divorce (déjà transcrit en France) auprès de la mairie européenne où l...

5 réponses Dernière réponse le 25 mars 2012 par deeg
gribouille Donation-Succession

Travaux récompense à la communauté

Bonjour, Ma mère, mariee en communauté légale est récemment décédée. Elle avait 2 biens propres : son domicile (et donc celui de mon beau père) et u...

7 réponses Dernière réponse le 25 mars 2012 par gribouille
balsa Donation-Succession

Mon amant ne veut pas vivre avec moi

 Résolu

Bonjour, Nous sommes très amoureux l'un de l'autre depuis 2 ans et demi. Nous sommes marié tous les 2 depuis plus de 20 ans, avec enfants. Je souh...

7 réponses Dernière réponse le 25 mars 2012 par Colombe
thierryD Donation-Succession

Héritage des beaux enfants

Bonjour, - Ma femme a deux enfants d'un premier mariage et nous avons deux enfants en commun. - Nous sommes mariés depuis 15ans et possédon...

4 réponses Dernière réponse le 25 mars 2012 par thierryD
poupette Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Une amie, veuve, vit depuis 1 an avec un nouveau compagnon. Elle a 2 filles (mariées). Dans la cas où elle décèderait, (elle a 73 ans); peut...

3 réponses Dernière réponse le 25 mars 2012 par
condorcet
mgnone Donation-Succession

Reconnaissance de paternite et adoption

Bonjour, Je me presente L.... j'ai 30 ans et je vousdrais connaitre les demarches a faire pour que mon pere biologique qui n'a pu me reconnaitre a m...

4 réponses Dernière réponse le 25 mars 2012 par OUps
marinel Donation-Succession

Plus value sur vente maison avec usufruit

Bonjour, Mon mari est décédé en Aout 2011. La succession se compose de 2 maisons acquises en 1975 .Lors du réglement de la succession en Décembre 2...

5 réponses Dernière réponse le 25 mars 2012 par
condorcet
MMK59 Donation-Succession

Transfert de titres suite à une succession

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé le 30 novembre 2011. Suite à la demande du notaire, LCL a adressé un récapitulatif des avoirs et a annoncé une commissi...

2 réponses Dernière réponse le 25 mars 2012 par MMK59
MR Donation-Succession

Impunité pour le notaire?

Bonjour à tous, Et revoilà cette histoire qui continue à nous pourrir la vie. Notre grand mère est décédée en 2002. Une somme de 102 000 euros est ...

4 réponses Dernière réponse le 24 mars 2012 par MR
Marvar Donation-Succession

Donation de parcelle

Bonjour, Je souhaiterai avoir un petit renseignement a propos d'une donation de parcelle. Mon père possède un terrain de 5700 M2 avec une maiso...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2012 par
kasom
florian82 Donation-Succession

Mes parents veulent me déshériter.

 Fermé

Bonjour, je suis fâché avec mes parents depuis 3 ans. J' ai un frère. Ma mère s'est vantée auprès de tout son entourage qu' elle laisserait tout à m...

Dernière réponse le 24 mars 2012 par josette D.
fantomas Donation-Succession

Assurance deces

Bonjour, ma mère hérite d'une assurance décès de mon frère décédé le 19 janvier 2012 d'un montant de 94000€, c'était elle qui était la bénéficiaire au...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2012 par forma
chipie Donation-Succession

Sucession

Bonjour, Notre père est décédé en 1985 nous sommes 5 héritiers. En 2001 1 héritier est décédé en laissant 4 enfants en bas age , sur conseil du jug...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2012 par allo
sumac95 Donation-Succession

L'indivision

Bonjour, un notaire peut-il declarer un terrain en indivision sans l'accord de tous les héritiers

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2012 par toto
sumac95 Donation-Succession

Obligation du notaire

 Résolu

Bonjour, le notaire peut-il effectuer des actes tels que subdivision d'un terrain.ect... sans l'accord de tous les heritiers

2 réponses Dernière réponse le 24 mars 2012 par deeg
ighil ali Donation-Succession

À l'aide pour changement d'activité

Bonjour, J acheté un fond de commerce "boulangerie" depuis 1974 maintenant je veux changer d'activité "quincaillerie" et j quelque question a vous...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2012 par Bernar65
Pierrot Donation-Succession

Les associations qui hérites,

Bonjour, Je suis Francais vivant a l'étranger depuis que j'ai 20 ans et je n'ai aucune idé sur le "comment ca fonctionne en France". Ma mere est ...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2012 par Bernar65
janou Donation-Succession

Deces

Bonjour, j'ai fourni un certificat d'hérédité à la banque ,mais on me demande une attestation dévolutive parce que mon mari a un P E A avec des...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2012 par
condorcet
MIMOUNE Donation-Succession

Capital décès

Bonjour, Mon père est décédé.Il a souscrit une assurance vie,il n'a pas désigné de bénéficiaire. A qui revient le capital décès tout en sachant qu'i...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2012 par monique
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