Forum Donation-Succession

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Les discussions

Naloulette Donation-Succession

Achat bien immobilier mère/fille

Bonjour, j'ai 63 ans, je suis fille unique et ma maman de 83 ans a décidé de vendre sa maison en Normandie et de venir vivre avec moi dans la région l...

6 réponses 4 févr. 2014 par Naloulette
bertuska Donation-Succession

Genealogiste - assurances vie

bonjour, Je reçois du genealogiste un courrier m'indiquant que je dois leur retourner un pouvoir signé accompagné d'une pièce d'identité, que seul le...

1 réponse 4 févr. 2014 par jacques340
charles81 Donation-Succession

Frais de notaire

Bonjour, suite au décé de mon pére qui était le dernier vivant du couple marié sous le régime de la comunoter sans contrat de mariage et sans donati...

6 réponses 4 févr. 2014 par domdo76
Tarastico Donation-Succession

Hértitage/donation problème

Bonjour, il y a quelques temps ma grand mère est morte, elle nous a fait donation à ma mère et moi peu avant son décès. Ma mère à reçu sa maison mais ...

1 réponse 3 févr. 2014 par domdo76
49JR Donation-Succession

Litige avec notaire

Suite à un décès, une déclaration de succession a été établie par le notaire faisant mention de l'actif et du passif et notamment d'un montant de 1436...

1 réponse 3 févr. 2014 par domdo76
succeclic Donation-Succession

Refus partiel

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de maman ,j'hérite d'un appartement et de quelques liquidités laissées sur son compte . Puis je refuser une partie de la s...

4 réponses 3 févr. 2014 par domdo76
jovinette Donation-Succession

Carte grise

 Résolu

j'ai un acte notarial qui dit que je suis la seule héritière de mon époux, c'est deux filles d'un premier mariage ont refuser l'héritage du camping-c...

6 réponses 3 févr. 2014 par jovinette
binadoo Donation-Succession

Renociation

si on refuse heritage peut on recuperer les sommes payees pour frais maison de retraite et autre taxes sur bien immobilier de l'heritage

1 réponse 3 févr. 2014 par doris33
einstein4 Donation-Succession

Assurance vie

lorsque l on doit de l argent au impots et autre administration tel que urssaf rsi celui si peut t il etre prelever lorsque l on benificie d une part ...

4 réponses 2 févr. 2014 par Cfc
Theodolys Donation-Succession

Jouissance d'une maison en indivision

Bonjour, ma mère est décédée il y a un peu plus de 10 ans; mes parents étant mariés sous le régime de la communauté universelle je pense. Ils étaient ...

1 réponse 2 févr. 2014 par Sorgin
jr120 Donation-Succession

Succession sans notaire

Bonjour, Mon père, veuf, viens de décéder. nous sommes trois enfants. Son patrimoine est constitué d'avoirs financiers simple (livrets , pel, etc..p...

5 réponses 2 févr. 2014 par Sorgin
Clarisse750 Donation-Succession

Coût d'une action en réduction

Bonjour, J'ai une soeur aînée qui a bénéficié d'une donation entre vifs par préciput et hors part de la part de nos parents qui empiète sur ma part...

11 réponses 2 févr. 2014 par domdo76
grand57 Donation-Succession

Valeur bon

bonjour, je suis en possession d'un bon de 1000 florins or de la banque d'autriche en datte du 01101876'je souhaiterais en connaitre sa valeur m...

1 réponse 2 févr. 2014 par Cfc
donald84 Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, il y a 20ans de cela j'ai fait une donation a ma fille d'un terrain que j'avais acheté,et j'en ai gardé l'usufruit, avec un droit de retour...

6 réponses 2 févr. 2014 par roudoudou22
Jamery Donation-Succession

Faut il attendre la vente

bonsoir mon grand'père est décédé voila presque deux ans. Il laisse en héritiers trois fils et quatre petits enfants en représentation de leurs père...

9 réponses 1 févr. 2014 par Jamery
TUNAFISHER Donation-Succession

Donation-succession refusée

 Résolu

Bonjour, Ma grand-tante a donné il y a quelques années à chacune de ses deux filles une somme de 25000 € sous forme de dons manuels, déclarés aux imp...

4 réponses 1 févr. 2014 par TUNAFISHER
ybrute Donation-Succession

Donation partage

 Résolu

Une donation partage peut-elle ne porter que sur une somme d'argent . merci

2 réponses 1 févr. 2014 par Cfc
mmullerm Donation-Succession

Abandon d'un fils majeur

Bonjour, Après un divorce effectué à l'amiable et sans problème, mon ex femme s'est remariée et à partir de ce moment là, elle a rejeté complètement ...

3 réponses 1 févr. 2014 par Cfc
48F21 Donation-Succession

Reverse obligataire

 Résolu

AYANT DEPOSE UN TESTAMENT CHEZ NOTAIRE J AIMERAIS SAVOIR SI CE TESTAMENT EST PRIORITAIRE SUR L OBLIGATION DE RESERVE OBLIGATAIRE : SACHANT QUE JE N ...

5 réponses 1 févr. 2014 par 48F21
majorem Donation-Succession

Liquidation d'une succession

Bonjour, Detenteur d'une procuration, je gérais le compte de ma mére jusqu'à son décès, il y a un mois. Le compte a un solde inférieur à 5300 euros ...

4 réponses 1 févr. 2014 par Cfc
sophie59100 Donation-Succession

Renonciation heritage

bjr mon pere et decede depuis 2009 et j'ai perdu ma renonciation herritage j aimerai savoire si il serai possible den avoire une autre et savoir si o ...

1 réponse 1 févr. 2014 par Kim
daggad Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

bonjour le cas est le suivant, mon grd père vient de décéder, il a une assurance vie signé en 2001,il avait 2 fils, l'un des 2 est décédé avant 20...

1 réponse 1 févr. 2014 par Cfc
irabig Donation-Succession

Quels sont mes droits ?

 Résolu

A la suite du décès de notre mère, mon père a vendu son commerce en 1981, pour ce faire il avait besoin d'une procuration de ses trois filles. Nous lu...

2 réponses 31 janv. 2014 par irabig
ardenois Donation-Succession

Avance sur héritage

 Résolu

Bonjour, j'ai l'intention d'acquérir un logement à rénover(maison avec travaux); je n'ai pas tout les fonds necessaires,est ce possible de demand...

4 réponses 31 janv. 2014 par ardenois
wisalolo Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Notre affaire arrive a sa fin . " enfin "..............au bout de 3 ans .notre oncle célibataire sans enfants avait laissé des assurances v...

2 réponses 31 janv. 2014 par wisalolo
aliocel Donation-Succession

Mes droits

Bonjour, Ma maman est décédée il y a peu , elle était re mariée et son mari a un enfant d'un premier mariage, quel est mon contrôle sur leurs bien c...

1 réponse 31 janv. 2014 par Sorgin
perle2b Donation-Succession

Renonciation a sa part

Bonjour, J habitais avec ma mère, et celle ci à toujours dit que la maison serait pour moi. Elle avait fait un testament écrit. Nous avions commenc...

7 réponses 31 janv. 2014 par perle2b
Zezetine Donation-Succession

Partage de maison

Bonjour, voici mon problème: La succession de mes parents a bien eu lieu sans souci. Seule une petite maison, plutôt cabanon n'a pas été inclus dans c...

2 réponses 31 janv. 2014 par Zezetine
stefy64 Donation-Succession

Maison sur terrain conjoint

Bonjour, Nous avons construit une maison avec mon ami sur son terrain (donation), nous ne sommes ni marié, ni pacsé et n'avons fait aucun papier con...

1 réponse 31 janv. 2014 par doris33
vincent59112 Donation-Succession

Donation et partage

bonsoir nous sommes quatre enfants en 2002 mon pere avais un immeuble et une villa secondaire , il voulait faire une donation partage entre ses ...

1 réponse 31 janv. 2014 par Sorgin
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