Forum Donation-Succession

Bonjour, notre père à reçu de sa tante un terrain non constructible.Ses cousins ont eu aussi une parcelle dans les meme conditions.La parcelle de mo...

Bonjour, Nous héritons de la maison de campagne de mon père.Selon son contrat de mariage en séparation de biens et la donation au dernier vivant, ...

Bonjour, Mes parents ont aidé financièrement mon frère plus âgé que moi pour la construction de sa maison il y a environ 20 ans de ça. Aujourd'hui i...

Bonjour, une amie de la famille veut nous faire une donation très généreuse. Par contre, est-il possible de limiter les frais ? Comment se passe les...

Bonjour, quelle est la quotité disponible sur une donation partage

Bonjour, Suite à nos précédents échanges,je continue de m'interroger sur l'application du barème fiscal ou du barème Daubry.Dans la négociation à ve...

Bonsoir, Je suis actuellement nu-propriétaire d'un bien à 50% avec ma soeur et notre mère en a l'usufruit. C'est la maison familiale qui est actue...

Bonjour, En 2007, mon père qui vient de décédé a donné a ma soeur 20000, mon frère s'est occupé de la démarche avec mon père mais je ne l'ai su que ...

Bonjour, ma mère a fait costruire sa maison en tant que mère celibataire avec 2 enfants j aimerai savoir maintenant qu elle a recontré quelqu' un . ...

Bonjour, Je cherche depuis des années à rentrer en contact avec mes frères, sans succès, mon père qui ne m'a pas reconnu, est maintenant décédé, s...

Bonjour, mon propriétaire est décédé,il n'avait pas de famille,comment cela va ce passer ,pour payer le loyer,et à qui revient la propriété?merci de...

Bonjour, Ma mère vint de deceder. On à été chez le notaire pourVladimir succession on est 3 enfants mes parents c'était donnés au dernier vivants, ...

Bonjour, je voudrai savoir si mes enfants on le droit de demander ma pare d'héritage mon père et décéder de puis 10 ans et je viens d'apprendre que ...

Bonjour, Citoyen français vivant à l'étranger, je souhaiterais savoir de quelle législation je dépends en cas de déces et donc comment s'organiser...

Bonjour, Si une donation au dernier vivant a ete effectuée, peut on intéger une donation déguisée ou dons manuels lors du décès du premier pare...

Bonjour, Je suis tuteur de ma maman qui est en maison de retraite, je dois vendre sa voiture qui a été acheter quand mon papa était encore viva...

Bonjour, Ma mère est décédée il y a dix ans. Mon grand-père, le père de ma mère, est décédé cette année. Mon grand-père avait trois enfants: ma mè...

Bonjour, Je vous prie de trouver, ci-après l'exposé du problème qui nous préoccupe : ...

Bonjour, je suis propriétaire en indivision avec ma soeur d'un immeuble d'une valeur de 350000 euros. C'est ma mère qui s'en est toujours occupé et ...

Bonjour, suite au décès de mon père,je me retrouve en indivision avec mes 4 frères et soeurs et ma mère.il y a des travaux à faire dans la maison ma...

Bonjour, Mon ex mari est décédé (nous étions divorcé depuis 20 ans) en laissant à nos 2 enfants une multitude de dettes. Chacun d'eux à fait une...

Bonjour, Ma soeur et moi sommes en conflit avec notre père depuis 1 an environ. En effet, nos parents se sont mariés en 1977 sous le régime de l...

Bonjour, mes grd parents m'ont fait une donation par preciput et hors part de la nu propriete de divers immeuble d'un montant 6300ea la mort de mon ...

Bonjour, Mon oncle vient de décéder, il possède 33% de l'indivision d'un immeuble, son frère (vivant) lui aussi possède 33% et moi et ma soeur (neve...

Bonjour, Ma mère âgée de 91 ans souhaite me donner la propriété ainsi que les meubles et tableau d'une valeur sentimental. Je me suis occupée de mes...

Bonjour, il y a quelques années mon père a réalisé une donation partage en ma faveur. Il m'a donné une maison et son terrain en se réservant l'u...

Bonjour, je voudrais juste savoir si une donation d'un terrain non constructible coûte moins cher ou pas que la donation d'un terrain constructible. ...

Bonjour, j'aimerais connaître le pourcentage des droits à régler pour succession demie soeur merci

Bonjour, J'ai renoncé à l'héritage pour mes 2 parents,pour éviter de récupérer le dossier de surendettement, mais le conseil général vient de m'envoye...

Bonjour, mon amie et moi ne sommes pas pacsé ni marié. nous avons 2 enfants née en 2007 et 2010. nous avons aussi une maison en commun. si l'un de...

Bonjour, voici ma question : Mon père m a fait la donation de sa maison (et du terrain sur lequel elle est bâtie évidemment) ,, en 2001 . en 20...

Bonjour, ma voisine ,voudrais me donner son garage qu'elle n utilise plus depuis des année,elle est veuve et son fils unique et décédé,elle a trois ...

Bonjour, nous sommes 4 enfants. Nos parents nous ont donné en donnation un bien immobilier à 4 dates différentes. A u déces de notre mère , il reste...

Bonjour, je vends ma maison pour racheter celle de mon pere qui lui meme en rachete une plus commode pour lui et moins fatiguante nous sommes 3 enfant...

Bonjour, Ma tante et mon oncle décèdent à 3 semaines d'intervalle. Ma tante décède la première ,ils n'ont pas d'enfant il y a un testament chez le...

Bonjour, La tante de mon mari, célibataire sans enfants, vient de décéder. Mon mari est lui-même décédé. J'ai 2 enfants, et cette tante avait des co...

Bonjour, Ma belle mère vient d'hériter d une belle somme de son défunt mari. Elle souhaite en donner une partie à son fils, elle peut donc lui don...

Bonjour, Je suis actuellement nu-propriétaire d'un bien à 50% avec ma soeur et notre mère en a l'usufruit. C'est la maison familiale qui est actue...

Bonjour, Il y a 3 ans j'ai acheté avec mes parents un appartement en coemprunteur (50/50) donc copropriétaires. Aujourd'hui je souhaite me séparer de...