Forum Donation-Succession

Bonjour, juste une petite question je suis pupille de la nation depuis l age de mes 2ans j ai ete elevée par des religieuses et j ai appris que je...

Bonjour, Merci mais cela n'éclaire pas ma lanterne. Ma mère a fait un testament de son vivant en faveur de ma soeur. Donc dans mon cas, je devrais hér...

Bonjour, j'ai accompagné ma grand-mère depuis 1987 (date de décès de son époux) jusqu'à aujourd'hui. Nous partageons le même appartement et j'assume...

Bonjour, Mon pere vient de deceder , nous sommes 3 enfants dont 2 d'une deuxieme mariage , je suis la 1 ere . Mon père et mon frere ont crée une SC...

Bonjour, Mon grand oncle est décédé sans enfant, en 2011. Il avait un frère et une soeur, encore vivants. Ma soeur et moi sommes aussi héritiers en...

Bonjour, Mon grand-père paternel vient de décéder. Mon père étant décédé depuis 18 ans, sa part dans la succession nous revient, à mon frère et moi...

Bonjour, J'ai hérité de la maison de ma maman suite à son décès il y a un peu plus d'un an. Cette maison a un grand près attenant. Elle est ma réside...

Bonjour, ma soeur a acheté une maison avec son compagnon et peu de temps apres ceux ci se sont séparés. ma soeur a décidé de garder la maison m...

Bonjour, Mon pére est décédé. Ma mère de son vivant a eu droit à un quart de la succession et trois quarts en usufruit. Ma mère est décédée et a légué...

Bonjour, ma maman est decede il y a beaucoup d argents reste mon beau pere mais il est en mesur de sauf garde un mandatair a etait nommer pour ge...

Bonjour, Vous trouverez surement ma présence et mes questions un peu bizarre, mais bon, il n'y a pas d'âge je pense pour ce genre de chose. J'ai u...

Bonjour, je suis allé chez le notaire ,il m'a fait un certificat d'hérédité,il m'a dit que je peux aller a la banque retirer l'argent qui est sur...

Bonjour, ma grand mere maternelle et morte a 85 ans et mon grand pere et en vie,mon pere et ma mere son mort et nous sommes trois freres.si je refus...

Bonjour, Mes parents souhaitent organiser une donation partage. Nous sommes deux filles mariées, ma soeur a deux filles, je n'ai pas d'enfants et ...

Bonjour, Divorcée avec un enfant, je me suis remariée en 1991 avec une personne célibataire sans enfant ; nous avons opté pour un contrat de mar...

Bonjour, Comme il y a de fortes chances pour qu il y ait un rabotage sur les valeurs des abattments(ramenes à 100K€ par enfant par ex) et ayant actu...

Bonjour, , Mon ex-mari est decede il y a 7 mois, il avait contracte une assurance vie au profit de notre fils. L assurance a ete contractee aupres...

Bonjour, Ma mere vient de decede elle etait remarie et a fait un contrat de mariage car elle avait une maison comment ca va se passer pour la maison...

Bonjour, J'aimerais savoir si pour me déshériter mon père a le droit de mettre sa maison en viager sans rente surtout si c'est mon frère qui l'achèt...

Bonjour, Mes grand-parents (séparés mais toujours vivants), ont fait une "avance sur héritage" à mon père, de leur ancienne maison avec terrain (l...

Bonjour, voici notre cas.Ma soeur et moi avons hérité de la maison de notre pére qui nous a fait une donation de celle ci à nous 2 ,il est bien spécif...

Bonjour, Voilà le tableau. Nous sommes 3 enfants adultes, notre mère et notre père ont fait rédigé une donation au dernier vivant. Notre père a...

Bonjour, J'envisage de faire une donation à ma fille qui est résidente fiscale aux usa. En France, l'exonération fiscale existe jusqu'à une certa...

Bonjour, je fais partie d'une association, regie sous la loi 1901, l AG de notre association est le 15, nous devons désigner le tiers sortant qu'est ...

Bonjour, *Peut on authentifier un testament olographe après le décès du défunt? *Entre un testament fait devant notaire et un testament olographe l...

Bonjour, mon papa décédé, ma maman vend la maison pour me dhésirité quel son mes droits salutation merci

Bonjour, je vous transcris la lettre que mes enfants viennent de recevoir de l'office notarial "je vs prie de bien vouloir trouver un projet de la ...

Bonjour mesdames et messieurs Suite au décès de mon père il y a plus de 20 ans, j'ai hérité par moitié d'un bien immobilier comprenant une habita...

Bonjour, ma belle-mére nous a logé gratuitement pendant 5 ans dans deuxième maison. elle vient de décédée et je me demande si ces autres enfants peuve...

Bonjour, ma mere a donne sa maison a ma soeur hors heritage devant notaire mais en garde la jouissance jusqu a sa mort. nous sommes 3 enfants. a ce...

Bonjour, j'ai 13ans cela fait plusieurs mois que je souhaite créer une association mais tous le monde se contredit a ce sujet et je ne veux pas une ju...

Bonjour, Notre succession arrivant à son terme j'ai besoin d'une précision concernant le calcul des droits. Notre père a choisi le 1/4 pleine p...

Bonjour, Nous sommes mariés depuis 50 ans et pour protéger le conjoint survivant nous avons l'intention de changer notre contrat de mariage en commu...

Bonjour, j'aurai une question, mon grand père est décédé il y a quelque jour, il avait fait chez le notaire un papier de "donation entre époux"...

Bonjour, j herite avec mes nieces d une grande maison une partie que j ai toujours habitee avec mes parents et l autre a toujours etais a dispositio...

Bonjour, je suis la petite fille, j'aimerais savoir comment je peux faire pour récupere les sous pour les obsèques de ma grand mere pour les pompe...

Bonjour, Un père décèdé, une mère veuve. Les deux enfants majeurs ont hérité une maison de leur père, la conjointe survivante et ses deux enfants ha...

Bonjour, Un père décédé. Une conjointe survivante, deux enfants majeurs (X et Y) vivent dans une propriété du défunt. La conjointe survivante et ...

Bonjour, je suis héritier testamentaire d'un grand cousin (pas de lien de parenté en ligne direct). J'envisage d'acheter sa maison en nue-proprié...

Bonjour, En indivision depuis 1998 avec mes deux enfants, je désirerai savoir si mes enfants auraient des plus values à régler, en cas de vente ...

Bonjour, ma soeur se marie dans la maison qui nous appartient à elle et moi, suite au décès de notre père, si elle décède le mari aura-t-il le droit d...