Succession apres déce de l acheteur .

Résolu
chlelha Messages postés 3 Statut Membre -  
chlelha Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
mes parents sont tous deux décédées.
ma mère est décédé depuis 2002. a ce jour mes frères et moi n avons fait aucune démarche pour récupérer l argent de sont compte et fait les papier nécessaire pour mettre la maison a notre nom . j 'aurais aimer avoir des renseignement sur les démarches a suivre afin de faire la succession et récupéré ce qui reste sur le compte.
A voir également:

3 réponses

Utilisateur anonyme
 
ca dépend :

la succession de votre père a-t'elle été faite ?

vos parents étaient-ils mariés ?

l'un ou l'autre de vos parents a-t'il eu des descendants avec un autre ?

il reste combien sur les comptes ?

y a-t'il des donations ? un testament ?

Un bien immobilier vous oblige de toutes manières à passer par un notaire.
0
jmp59 Messages postés 31960 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   3 802
 
Bonjour,

aïe, aïe, aïe, vous êtes dans l'illégalité complète.

Dépêche-toi de prendre rendez-vous chez un notaire. C'est obligatoire du moment qu'il y a une maison dans la succession et il t'aidera à régulariser les autres problèmes.
0
chlelha Messages postés 3 Statut Membre
 
non mon père n avais aucun bien immobilier ma mère a acheter après le décès de mon père.
mes parents été marié, ma mère a une autres fille qui habite au Maroc, sur le compte de mon père qui est au Maroc plus de 10000euros et les compte a ma mère pas grand chose.
il n'y a ni donation ni testament

merci pour vos réponses.
.
0
Utilisateur anonyme
 
oui mais pour le bien immobilier de votre mère, du moins s'il est en France, vous devez passer par un notaire (et suivant la valeur, si vous devez des droits de succession au fisc, vous deviez le faire dans les 6 mois après le décès).

pour ce qui est au Maroc, trouvez un forum de droit marocain pour vous renseigner.

en France on partage à égalité avec tous les enfants officiels du défunt.
au Maroc je ne sais pas.
0
chlelha Messages postés 3 Statut Membre
 
ok, merci pour tous . je vais voir avec mes fréres.
0