Napoleons

conseil01 Messages postés 83 Date d'inscription dimanche 4 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2014 - 7 avril 2013 à 16:46
conseil01 Messages postés 83 Date d'inscription dimanche 4 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2014 - 7 avril 2013 à 19:26
Bonjour,
Bonjour,
Mon père est DCD en 2012. Il a laissé dans son coffre des Napoleon. J'ai un demi frère avec lequel aucune communication est possible. Nous avons chacun notre notaire, mais c'est le notaire de mon demi frère qui est chargé de la succession.
Il y à par ailleurs des petits terrains non constructibles que j'ai demandé a garder, ce qui a été accepté par mon demi frère il veut en échange les Napoléon, j'ai accepté.
Ma question: Comment se déroule la répartition sachant que le prix des terrains est bien en dessous du montant des Napoléon.
Merci par avance à ceux qui auront la réponse.

8 réponses

Utilisateur anonyme
7 avril 2013 à 16:56
Bonjour,

Vous estimez la valeur des terrains (à combien vous pourriez les vendre).

Vous prenez la cotation des Napoléon.

Le tout à la date du décès.

Vous pouvez avoir une idée ici (en bas, passer la souris sur "Evolution du cours Or du 20 F Napoleon - Cours du jour", cliquer sur "Max", choisir le mois, la cotation à Paris s'affiche à gauche) ; si ce ne sont pas des 20 F demandez au notaire ou à votre banque.

https://www.cdt.fr/index.php?m=or&c=CtrInfo&a=doGraphique&item_id=123

Et comme ça vous savez combien de pièces vous devez lui donner, ou alors qui doit de l'argent à l'autre en échange du lot complet.

Cdlt
0
conseil01 Messages postés 83 Date d'inscription dimanche 4 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2014 3
7 avril 2013 à 17:07
Merci sorgin,
Les terrains ont été estimés par le notaire, j'ai la valeur, je ne veux pas les vendre. Les Napoleon ont bien sur une valeur.Ma question était, la différence entre les Napoleon (environ 2700€) et les terrains (environ 100€) me sera t-elle remise? et quand?
Merci
0
Quand vous ferez un acte de partage.
Jusque là les biens reçus le sont en indivision. La répartition, orale pour le moment, doit être formalisée par un acte (payant). Ce n'est qu'à l'occasion de cet acte que la "compensation" sera évaluée et qu'il sera décidé des modalités de son versement.
0
je ne veux pas les vendre
J'avais bien compris. C'était une façon de dire qu'il faut les estimer au prix du marché

Votre question initiale était "Comment se déroule la répartition sachant que le prix des terrains est bien en dessous du montant des Napoléon. " et pas "la différence entre les Napoleon (environ 2700€) et les terrains (environ 100€) me sera t-elle remise? et quand? "
Ce n'est pas tout à fait la même chose.
Lorsque vous avez convenu de l'échange avec votre frère, était-il clair que pour avoir les Napoléon il devrait vous donner les terrains + une soulte de 1300€ (ou du moins que vous percevriez l'équivalent de cette soulte en plus des terrains, sur la succession de votre père ?) Dans ce cas vous les aurez lorsque la succession et le partage global seront signés par tous les deux et formalisés par le notaire.
0
conseil01 Messages postés 83 Date d'inscription dimanche 4 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2014 3
7 avril 2013 à 17:49
Merci cfc
0
conseil01 Messages postés 83 Date d'inscription dimanche 4 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2014 3
7 avril 2013 à 18:19
Merci Sorgin
"Lorsque vous avez convenu de l'échange avec votre frère, était-il clair que pour avoir les Napoléon il devrait vous donner les terrains + une soulte de 1300€"
justement, ce n'est pas clair dutout, a aucun moment il est question de soulte, je pensais justement que c'était systématique.
0
Utilisateur anonyme
7 avril 2013 à 18:28
Ce ne sera peut-être pas une soulte, si le reste de la succession permet de compenser : vous recevrez un peu plus, peut-être, sur la valeur des comptes en banque, ou de la maison s'il y en a une.
Ne le sachant pas....

Ou alors vous ne lui donnez qu'un seul Napoléon... c'est vaillant un Napoléon quand ça s'y met... ça vous conquiert le monde en moins de 2... ;-)
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
conseil01 Messages postés 83 Date d'inscription dimanche 4 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2014 3
7 avril 2013 à 18:35
Oui le reste de la succession comporte un lingot, pas d'autres biens.
C'est mon demi frère qui veut garder les Napoleons.
0
Utilisateur anonyme
7 avril 2013 à 18:37
Eh bien alors voyez si vous gardez le lingot, est-ce que ça compense ?
sinon il faudra qu'il vous paye une soulte.
0
conseil01 Messages postés 83 Date d'inscription dimanche 4 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2014 3
7 avril 2013 à 18:48
Il n'y a que 9 Napoleon à 269€ le Napoleon et 41900€ le lingot, il y a de quoi me verser une soulte:-)), mais du fait que cela n'a pas été convenu au départ, est-ce négociable a votre avis?

et 9 Napoléon c'est + " c'est vaillant un Napoléon quand ça s'y met... ça vous conquiert le monde en moins de 2... ;-)"
0
Utilisateur anonyme
7 avril 2013 à 18:56
Tout est négociable tant que vous n'avez rien signé.
Vous vendez le lingot ensemble, et vous faites la compensation sur le prix de vente.
0
Tant que l'acte de partage n'est pas signé, tout est négociable. Sauf que selon l'état de vos négociations, il y a une sorte d'engagement moral, autrement dit, si vous vous étiez mis d'accord oralement, sur lequel il est peut-être délicat de revenir.

La valeur des napoléons et autre lingot s'apprécie au jour de l'acte partage...et tâchez d'éviter le "champ de bataille"...ça n'est jamais bon pour les relations familiales...
0
conseil01 Messages postés 83 Date d'inscription dimanche 4 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2014 3
7 avril 2013 à 19:03
Pour les "bonnes relations familiales" elles ne peuvent qu'être conflictuelles, vu qu'il a cambriolé mon père de son vivant......
Je ne comprends plus vous dites:"La valeur des napoléons et autre lingot s'apprécie au jour de l'acte partage..." alors que sur votre première réponse vous disiez "Vous prenez la cotation des Napoléon.

Le tout à la date du décès. "
0
La 1ère réponse sur la cotation n'était pas de moi, mais peu importe.
0
conseil01 Messages postés 83 Date d'inscription dimanche 4 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2014 3
7 avril 2013 à 19:26
merci Cfc, sauf que le cours du lingot n'est pas la même au jour du décès et au jour du partage qui n'a pas encore eu lieu.
0