Forum Donation-Succession

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Les discussions

millifruit Donation-Succession

Testament caché

bonjour,je viens de trouver dans les affaires de mes parents,un testament olographe d'une tante qui laissait à mon père(vivant) et à moi_même 40 pour ...

4 réponses 29 nov. 2015 par Gasc
KG Donation-Succession

Vente immeuble après donation

 Résolu

Bonjour, Ma soeur et moi sommes propriétaires d'un immeuble depuis janvier 2000 et mes parents usufruitier. Nous sommes tous d'accord pour le vendr...

4 réponses 29 nov. 2015 par KG
Custom400 Donation-Succession

Achat nue propriété

Bonjour, Ma maman lors du décés de son mari à l'usufruit complet de sa maison, ma maman mon frére et moi sommes en indivision. Suite à une décision ...

2 réponses 29 nov. 2015 par Custom400
louwena Donation-Succession

Héritage après mariage

 Résolu

Je voulais savoir en belgique si il y a un délai d'héritage en fonction de la date du mariage. Mon frère est décédé et il s'est marié quinze jours a...

1 réponse 29 nov. 2015 par condorcet
ckalliste Donation-Succession

Arrangement avec mon frere

Bonjour, Mon père est décédé en février, nous sommes 4 frères et sœurs un de mes frères vie dans la maison et veux acheter les parts d'un de mes fr...

1 réponse 28 nov. 2015 par roudoudou22
Patriiiic Donation-Succession

Aide déclaration de succession

 Résolu

Bonjour, Je dois remplir une déclaration de succession suite au décès de mon épouse survenu en septembre dernier. J'aurais quelques questions e...

4 réponses 28 nov. 2015 par Patriiic
1951195219771980 Donation-Succession

Vente suite indivision

Madame, Monsieur bonjour, Issue d'une famille de 9 enfants, nous avons hérité au décés de notre mère en indivision d'une maison avec hangar sur l'arr...

5 réponses 28 nov. 2015 par condorcet
outiror20 Donation-Succession

Belgique

VOici 8mois que mon mari est décédé,la succession ne se termine pas car les enfants du premier mariage de mon mari ne signent pas les documents,combie...

4 réponses 28 nov. 2015 par outiror20
chrissie01 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Pas évident de poser cette question mais nous sommes confrontée à un gros soucis: la future mort de mon beau père actuellement hospitalis...

15 réponses 28 nov. 2015 par chrissie01
lulubel57 Donation-Succession

Bénéficiaire non héritier

Bonjour, Suite au décès de ma tante, veuve sans enfant, j'ai été contactée par la CNP qui m' a informée que je pouvais être le bénéficiaire de son a...

6 réponses 28 nov. 2015 par Gayomi
AMH Donation-Succession

Testament terre grande famille

Bonjour, Ma mère encore en vie souhaiterait faire un testament pour que lors de son décès j'hérite de ses terres . J'ai une soeur , qui a deux fill...

2 réponses 28 nov. 2015 par Gasc
fontaine250896 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Je voudrais savoir , s'il y a une possibilité de découvrir son héritage?

5 réponses 28 nov. 2015 par dd
HUBELI Donation-Succession

Droit d'usage et d'habitation

Bonjour, J'ai acheté a titre de licitation en 1978 un immeuble dont je suis propriétaire de la totalité et la jouissance divise a compter de cette d...

1 réponse 28 nov. 2015 par Gasc
pampre Donation-Succession

Donation aux enfants

Bonjour, Après le décès de ma femme je souhaite vendre ma maison et en racheter une mais mes deux filles me demande leur dû ont elles le droit?

2 réponses 27 nov. 2015 par pampre
ausangate Donation-Succession

Dons grands parents a petits enfants

 Résolu/Fermé

Les grands parents ages respectivement de 95 et 91 ans souhaites faire un don de 20 000 E a chacun de leurs deux petits enfants - agés de 38 et 39 ans...

4 réponses 27 nov. 2015 par ausangate
ericcvl Donation-Succession

Décès de ma grand mère

Bonjour, Mon Père est mort il y a 5 ans. Sa mère (veuve) vient de décéder. Aucune bien immobilier, cependant elle a souscrit plusieurs assurances vi...

11 réponses 27 nov. 2015 par condorcet
gege Donation-Succession

Abattement

Bonjour, Mon beau pere est décédé en décembre 2008. quels sont les abattemens sur la succession sachant qu'il y a trois enfants et que le cnjoint ét...

1 réponse 27 nov. 2015 par Sorgin
veloclub Donation-Succession

Succession

Bonjour, nous sommes maries sur le regime de la communaute reduits aux acquets avec donation entre epoux nous avons un enfant majeur notre maiso...

1 réponse 27 nov. 2015 par doris33
Elodie0327 Donation-Succession

Fraude à la succession

Bonjour, Voila, je vais essayer d'être claire dans ma demande. J'ai besoin d'avis, de conseils, concernant la succession de mes grand-parents mate...

1 réponse 27 nov. 2015 par Sorgin
marisa Donation-Succession

Renonciation usufruit

Bonjour, Mon beau voudrais renoncer a l'usufruit de 2 appartement car les charges sont trop élevés. Il n'arrive plus à y faire face. Il n' a que la...

1 réponse 27 nov. 2015 par condorcet
Maestro Donation-Succession

Travaux

Bonjour, Sous curatelle simple le curateur peut il dire non pour des travaux

1 réponse 27 nov. 2015 par Sorgin
maniju66 Donation-Succession

Frais d'avion

 Résolu

Bonjour, Mon papa est décédé cet été, et comme nous habitons en Espagne, ma maman a payé les frais d'avion pour notre retour. Cela est-il déductib...

4 réponses 27 nov. 2015 par maniju66
VéroniqueB568 Donation-Succession

Droit d'habitation et d'usage

 Résolu

Bonjour, Mon mari a légué par testament sa maison à nos deux enfants en pleine propriété. Nous étions mariés sous le régime de séparation des biens. ...

3 réponses 27 nov. 2015 par VeroniqueB568
co59 Donation-Succession

Donation

Bonjour, Divorcée, j'ai deux enfants mineurs qui ont perçu une donation de leur grand-père décédé en 2010. Je viens de l'apprendre car mon ex-mari à...

4 réponses 27 nov. 2015 par condorcet
titigips Donation-Succession

Administrateur judiciaire

Bonjour, l'administrateur judiciaire de notre succession (ma soeur et moi) à terminé sa mission en octobre 2013. Il refuse de nous restituer les ar...

2 réponses 27 nov. 2015 par titigips
jean bruyère Donation-Succession

Succession et abattements

 Résolu

Bonjour, comment s'appliquent les abattements de succession ? Les deux parents meurent, les 2 enfants ont -ils droit chacun à un abattement de 100 0...

4 réponses 27 nov. 2015 par Sorgin
luna Donation-Succession

Donation partage et héritage

Bonjour, Au décès de mon beau père (il y a 28 ans) une donation partage a été effectuée chez le notaire entre ma belle mère et ses trois enfants (...

10 réponses 27 nov. 2015 par luna
archer92 Donation-Succession

Partage d'une vente entre héritiers

Bonjour, Ma femme et ma belle soeur sont nu-proprietaires d'une maison dont l'usufruitière vient de décéder. Ma femme est décédée dernièrement et n...

3 réponses 27 nov. 2015 par Sorgin
mimi Donation-Succession

Demande de renseignement

Bonjour, J’ai un petit problème à éclaircir : Mon oncle (qui est le frère de ma mère décédée) et ma tante, sont rentrés en maison de retraite, ils ...

2 réponses 27 nov. 2015 par roudoudou22
VeroniqueB568 Donation-Succession

Achat des part d'un bien indivis

 Résolu

Bonjour, Mes 2 enfants ont reçu la pleine propriété en proportion 2/1 de la maison familiale au décès de mon mari. Moi-même j'ai le droit viager. Je...

1 réponse 26 nov. 2015 par condorcet
Daniele8450 Donation-Succession

Refus d'heritage

Bonjour, Que deviennent les dettes contractées si l'enfant unique célibataire refuse l'héritage de son père divorcé ? Que peuvent faire les créancier...

2 réponses 26 nov. 2015 par Daniele8450
Pegeo Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, si je quitte le logement dont je suis l'usufruitier puis-je demander une compensation

2 réponses 26 nov. 2015 par djivi38
Somebody78 Donation-Succession

Notaire arnaque ?

 Résolu

Bonjour, Encore une question sur le comportement du notaire qui gère actuellement la succession suite à un décès dans ma famille : mon oncle a décé...

4 réponses 26 nov. 2015 par Somebody78
borsojjosrob Donation-Succession

Plus value

Suite au décès de notre maman le Premier Juillet 2015 la succession devant etre réglée le 01/01/2016,Nous sommes 4 enfants Héritiers. Notre mère ayan...

1 réponse 26 nov. 2015 par condorcet
lousavigny Donation-Succession

Donation-partage

 Résolu

Bonjour, je désire faire une donation- partage à mes 2 enfants de mon bien immobilier estimé à 180000e. Ils n'ont bénéficié d'aucune donation jusqu'à...

9 réponses 26 nov. 2015 par lousavigny
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