Forum Donation-Succession

Bonjour, mon père est décédé il y a 10 ans, il avait avec ma mère une SCI car il possède un Hotel a qui il font payer un loyer, depuis 10 ans, j'aimer...

Bonjour, Voici la situation : mon père est décédé en 1987, ma mère en 2010. La succession se compose essentiellement d'une maison d'habitation, act...

Bonjour, Combien de pourcentage l état prend sur un compte courant créditeur de 100000 euros environ si un proche décède ? Merci codialement

Bonjour, je me permet de vous contacter car je reste dans le flou total! Mon père est décédé en 2004 à l'époque ma mère nous a fait signer à ma soeu...

Bonjour, Je viens de trouver des bons aux porteurs suite à un décès d'un de mes proches. Ces bons ont été achetés en 1972 et ont une valeur de 2000...

Bonjour, Mon mari est décédé et avant d'aller voir le notaire , je voudrai que quelqu'un me fasse le calcul des parts que j'aurai a donné au 4 enfan...

Bonjour, Suite au décès de ma mère dont je fus l'unique héritière avec mon père soit 50 % chacun, mon père à décidé de bénéficier du droit d'habit...

Bonjour, Je suis nouvelle sur le forum et jai besoin d'éclaircissement. Peut-être que l'un ou l'une d'entre vous pourra m'aiguiller. Ma question po...

Bonjour, Il y a eu plusieurs irrégularités lors de l'établissement du dossier de partage de succession de mes parents . Comment porter plainte contr...

Bonjour, Voila je me présente Benoit de valence dans la dorme mon père est décédé est ma léguer sa maison qui possède avec 88 000 M² presque 9 ...

Bonjour, Mon oncle s'est marié tardivement et est décédé sans enfant. Sa veuve veux nous donner à sa mort les biens provenants de mon oncle Que doit...

Bonjour, Donations 1 / Bonjour à vous pouvez vous m'expliquer ce que veut dire suite à une donations en 1982 d'un terrain construisible le terme su...

Bonjour, je suis à la recherche d'une solution mon père est décédé en léguant un bien immobilier au enfants. Cependant, les enfants veulent vendre...

bonsoir.. Mon pere compte vendre "notre" maison a un de mes freres ... il a meme areté tout entretient afin que l'expert la mette à prix moin cher...

Bonjour, Nous vivons une année difficile. Trois décès dans la famille et pour finir un succession difficile : mon grand père en mai, mon papa en...

Bonjour, Je voudrasi savoir si ce sont les enfants du défunt qui doivent payer les frais notariales . Merci d'avance pour votre...

Bonjour, les parents sont décédés pour la succession nous étions 4 enfants - 1 décédé avec 3 enfants. Le conjoint a t il droit à une part ? SOIT 1...

Bonjour, mon fils a touché 8200e d'une prevoyance qu'avai contracté son papa il es decedé il y a 1 ans. l'argent est arrivé sur son livret jeune qu...

Bonjour, j'aimerais savoir en detail comment se passe une succession entre un oncle et un neuveu pour une exploitation agricole ou il y a des enfant...

Bonjour, Nous avons fait une donation notariée à notre fils le printemps dernier de 104 000 € pour l'aider à acquerir un appartement. Nous souh...

Bonjour, j'aurais voulu savoir comment se passe la succession d"une exploitation agricole entre un oncle et son neuveu merci d'avance

Bonjour, en 1980 mes parents ont fait en avancement d'hoirie une maison dans laquelle avaient l'usufruit mes grands parents et parents. mon mari et...

Bonjour, Je voudrai avoir une interprétation de ses 2 articles, si j'ai bien compris, le bien est évalué à l'ouverture de la succession et la vale...

Bonjour, faut il refaire une donation eu dernier vivant faite chez notaire en 1975? inscrit la mention : donation la plus forte quotite disponibl...

Bonjour, Après mon père en 2004 puis ma soeur en 2005, ma mère décéde d'un alzheimer en mai 2011. Ne restent plus que ma nièce e...

Bonjour, je voudrai savoir a combien s eleve les droits de succession entre freres

Bonjour, je possède un bien en nue propriété et je souhaiterai le vendre ou le louer. J'aimerai savoir si cela change les droit de l'usufruitier ? Est...

Bonjour, Je dois donner la valeur de la propriété de mes parents au notaire pour la succession de mon père.De plus la propriété sera vendue rapid...

Bonjour, suite au décès de mon père, la succession étant validée, je me suis acquitté des Impôts sur le revenu et impôts locaux (ayant reçu l'avis d...

Bonjour, après avoir logé mon père gratuitement pendant 20ans, lors de la succession comment calculer les indemnités dues par mes frères et soeurs ...

Bonjour, J'envisage la vente de la nue propriété de mon appartement .et conserverai l'usufruit j'ai 66ans.j'ai cru comprendre qu'il ne s'agit pas ...

Bonjour, ça fait presque 2ans que mon père est décédé,et ont n'a pas encore fini la succession car soit disant il manque une signature(nous sommes 8...

Bonjour, ma soeur habite depuis plus de 20 ans un pavillon appartenant à mes parents sans rien payer. Au décès de mon père, en 2008, j'ai demandé le...

Bonjour, Depuis 1985, ma mère, ma soeur, mon frère et moi-même étions propriétaires d'un bien immobilier suite au décès de mon père qui en était l'e...