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2 réponses
Bonjour,
Si "l'oncle" a laissé un testament en faveur de sa poissonnière, personne...
Sinon, tout le monde.
La soeur aura 1 part, et les neveux partageront la part qu'aurait eu(e) leur père ou leur mère défunt, frère ou soeur du tonton (j'aime mieux, c'est plus sympa que 'l'oncle', non ?)
Combien votre oncle avait-il de frères et soeurs ?
Cdlt
Si "l'oncle" a laissé un testament en faveur de sa poissonnière, personne...
Sinon, tout le monde.
La soeur aura 1 part, et les neveux partageront la part qu'aurait eu(e) leur père ou leur mère défunt, frère ou soeur du tonton (j'aime mieux, c'est plus sympa que 'l'oncle', non ?)
Combien votre oncle avait-il de frères et soeurs ?
Cdlt
Merci pour votre réponse.
Mon "tonton" avec 4 frères et 2 soeurs soit 6 au total.
Si je l'ai appelé "l'oncle" c'est simplement que nous l'appelions ainsi.
Encore merci
Mon "tonton" avec 4 frères et 2 soeurs soit 6 au total.
Si je l'ai appelé "l'oncle" c'est simplement que nous l'appelions ainsi.
Encore merci
Alors sa succession sera divisée en 6 (sauf si l'un d'entre eux n'a aucun descendant, dans ce cas ce sera divisé en 5)
Sa soeur aura 1/6, et les neveux viendront en représentation de leur parent recueillir le 1/6 qui lui était dévolu. Donc si l'un des frères avant 3 enfants, sa part sera divisée en 3. Et si un autre n'avait qu'un enfant, sa part entière ira à ce neveu.
Clair ?
Sa soeur aura 1/6, et les neveux viendront en représentation de leur parent recueillir le 1/6 qui lui était dévolu. Donc si l'un des frères avant 3 enfants, sa part sera divisée en 3. Et si un autre n'avait qu'un enfant, sa part entière ira à ce neveu.
Clair ?
Je rajouterais que si la soeur vivante a des enfants, ceux ci n'ont droit à rien.
Exemple : 4 frères et 2 soeurs :
Marie vivante 2 enfants = 1 part
Jeanne décédée 2 enfants = 1 part
Marcel décédée 3 enfants = 1 part
Roger décédé sans enfants = 0 part
Pierre décédé 1 enfant = 1 part
Antoine décédé 2 enfants = 1 part
L'enfant unique de Pierre sera avantagé par rapport aux enfants de Marcel qui devront se partager 1 part en 3
Exemple : 4 frères et 2 soeurs :
Marie vivante 2 enfants = 1 part
Jeanne décédée 2 enfants = 1 part
Marcel décédée 3 enfants = 1 part
Roger décédé sans enfants = 0 part
Pierre décédé 1 enfant = 1 part
Antoine décédé 2 enfants = 1 part
L'enfant unique de Pierre sera avantagé par rapport aux enfants de Marcel qui devront se partager 1 part en 3
La législation juridique et financière évolue en permanence...