Les discussions

Caveau de famille

Bonjour, Nous possédons deux places dans un caveau familial de six places. Suite à des différents familiaux, nous ne souhaitons plus être dans ce c...

1 réponse Dernière réponse le 27 juin 2013 par
rio loco

Frais de succession

Bonjour, Ma mère veuve, vient de décédée . elle me laisse sa maison en héritage. pourriez-vous me renseigner sur les frais de succession ? Comment ...

1 réponse Dernière réponse le 27 juin 2013 par
Cfc

Succession

Bonjour, Ma soeur est décédée(fratrie de 3 personne dont une décédée) , plus de parents , pas d'ascendants. mais ->coté pére (decédé) remarié et ...

3 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
domdo76

Donation parent/enfant unique

Bonjour, je suis à la recherche de réponses ou à défaut d'avis sur ma situation. Je m'explique. Je suis fils unique. Ma mère est propriétaire de d...

10 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
mou87

Puis-je vendre un logement dont j'ai l'usufruit.

 Résolu

J'occupe actuellement la maison que mon mari a acquis avant notre mariage (nous n'avons pas de contrat de mariage) mais dont j'ai l'usufruit. Veuve, p...

1 réponse Dernière réponse le 27 juin 2013 par
sleepy00

Usufruit

Ma mère s'est remariée dans les années 80. Son mari est à nouveau décédé il y a plusieurs années. Il était propriétaire d'une maison dont il a donné l...

3 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
domdo76

Usufruit ssuite

 Fermé

Bonjour, Je note que ma mère a effectivement la possibilité de bénéficier de cette maison jusqu'à sa mort mais je ne suis pas certaine qu'elle soit ...

1 réponse Dernière réponse le 27 juin 2013 par
domdo76

Donation partage maison aux enfants,rachat soulte entre concubin

Les parents de mon concubin ont effectué une donation partage de leur ancienne maison à leur trois enfants. Nous n'avons pas d'enfant. Mon concubin d...

4 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
condorcet

Compte en indivision, faut-il prévenir le notaire?

Bonjour, Suite au décès de notre mère(notre père étant déjà dcd), nous avons décidé de mettre en vente la maison de nos parents. Jusqu'à mainte...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
gala18

S.o.s. que faire ?

ma soeur a fait un compte joint avec mon père pour que je n'hérite pas des liquidités après son décès en a t elle le droit ? puis je récupérer mon dû...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
rosebernie

Donation enfant vers parent part sci

Bonjour, Je suis actionnaire à part égale avec mon frère d'une SCI familiale créée par mes parents. Sont aussi actionnaires ses 3 enfants et ma fil...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
vglp

Droits pour les belles filles

 Résolu

Bonjour, Je voudrais simplement savoir si en cas de décés du fils avant ces parents, lors du déces de ces derniers, est-ce les enfants direct de celu...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
jack

Héritage suite au décès de mes parents

 Résolu

Bonjour, j'aimerais savoir mon père est décédé en mai 1993 et ma mère le 22 juin 2013 a 86 ans ils étaient propriétaires de leur maison et mon père ...

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2013 par
rio loco

Testament aux légataires mal identifiés .

Bonjour L' épouse de mon grand-père a commencé ainsi son testament " J' institue mes légataires universels et X et Y ..." Voici ma question Est...

5 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
condorcet

Prêt de logement gratuit sans piège pour moi.

Bonjour, J'ai une question concernant le prêt à usage. J'hérite avec mon frère et ma soeur d'un appartement. Tous 2 sont célibataires sans enfants...

3 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
condorcet

Tutelle

Bonjour à tous, Mes parents sont mariés, ma mère est en maison de retraite et mon père s'en est toujours très bien occupé il a vendu leur maison pour...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
paul888

Donation

Bonjour, je dois beneficier d'une donation d'un terrain pour une construction valeurs aproximative de 100000 € je voudrais savoir si je peux fa...

3 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
condorcet

Transmettre par anticipation et aléas

Bonjour, ma mere herite de sa mére une maison pour 4/12eme(soit 33.33 ke), sa soeur (soit ma tante) 6/12 et la fille de ma mére (soit ma soeur) 2/12...

4 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
sophquipeu

Succession suite a divorce

Bonjour, mes parents ont divorcés , mon pere c'est remarié , il a hérité des biens de ses parents, il a eu lors de son deuxieme mariage deux enfant...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
condorcet

Donation de titres

Bonjour, quelles sont les conditions et les formalités pour donner des titres boursiers à ses enfants ? Merci .

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
anfor

Héritage

Bonjour, Voilà j'ai des questions concernant les droits des héritiers, quelle est la part légale, etc. voilà je vous brosse le tableau : ma grand-mè...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2013 par
Cfc

Don manuel

pour un don manuel de 40000 euros combien je vais payer de frais au impot? cordialement

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2013 par
Cfc

Question usufruit

 Résolu

bonsoir, je suis proprietaire de ma maison a 75% et mon ex femme (jamais marié ) a donné a notre fils les 25 % quelle possédait mais elle en a gar...

4 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
anthon1971

Donnation

Quel est le delai entre 2donnations?

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2013 par
condorcet

La vente après la donation

Bonjour, Il ya 6 mois, mon père m'a donné sa part de la maison. Je possède cette maison avec ma mère. Dans la donation le coût de la maison fait une...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2013 par
Sorgin

Indivision

Bonjour , Quel est (ou sont ) l'inconvénient dans une indivision , la demande d'un '' Partage judiciaire '' . Quel est le délai ...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2013 par
sleepy00

Vente terrain issue d'une donation partage

Bonjour, Mon mari a reçu un terrain en donation partage. Aujourd'hui, pour le vendre, notre notaire demande la signature de sa mère pour le co...

4 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
nikote

Frais notarial suite à un décès

Bonjour, Je voudrais SVP que vos puissiez me renseigner suite au décès de papa. Il semblerait qu'il n'y est pas de donation entre époux. Lors de la...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
roger83600

Sci et gérant décédé

Bonsoir, Quelqu'un peut il m'aider, Je suis minoritaire dans une sci dont le gérant est décédé . La succession se passant mal entre les héritiers ...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2013 par
Utilisateur anonyme

Inventaire - prestation de serment

 Résolu

Bonjour, Dans notre succession un inventaire des biens meublants a été réalisé par le notaire et un commissaire priseur dans un but fiscal. Dans ce...

10 réponses Dernière réponse le 24 juin 2013 par
brismon

Heritage de ma grand mère

Bonjour, je me permets de venir vers vous afin de vous poser plusieurs questions. Je suis fils unique. Ma mère est décédée en 2011 et était seule, s...

2 réponses Dernière réponse le 24 juin 2013 par
.rio loco

Estimation des biens

Bonjour, je vous explique mon probleme, ma mére s'étant remariée en 1976 suite au déces de mon pere en 1971, elle decede en 1993 laissant son secon...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2013 par
.rio loco

Utilité d'un testament dans une succession entre concubins

Bonjour, merci d'avance pour votre aide, j'ai ma grand mere qui est veuve et qui touche une pension de reversion, elle a deux enfants, elle vit en ...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2013 par
.rio loco

Donation d'un ticket de loto

Bonjour, mon père m'a donné il y a plus de 22 ans, un ticket de loto gagnant acheté par ses propres deniers, d'un montant important et ceci devant...

16 réponses Dernière réponse le 24 juin 2013 par
.rio loco

Pacs

Bonjour Je voudrais avoir des explications concernant le pacs. J'ai vu sur différent forum ce qu'il fallait fournir comme justificatifs pour con...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2013 par
condorcet

Succession

Bjr , mon fils pacsé a acheté une maison avec son amie avant leur pacs il a apporté un capital de 15000 euros de fond personnel a cette achat . Il ...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2013 par
condorcet

Reconnaissance de dette suite à succession

Bonjour, Au divorce de mes parents il y a de cela plusieurs années, ils n'ont pas réglé le partage de la maison. Au décès de ma mère, ce partage n'...

5 réponses Dernière réponse le 24 juin 2013 par
^ss

Que doit on prévoir pour ses obsèques ?

 Résolu

Bonjour, Je me pose plein de question pour mes futures obsèques. J'ai une assurance vie qui versera un petit quelque chose à mes enfants mais...

7 réponses Dernière réponse le 24 juin 2013 par
sebblegendre

Situation et conflit difficiles a supporter

Bonjour, En 2002 j ai eu une donation d une maison de village. Je suis la 3ème fille d une famille de 4 enfants. Mes 3 autres soeurs doivent hériter ...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2013 par
condorcet

Article 1442 du code civil

Bonjour, Je vais essayer de vous expliquer la situation le plus simplement possible car elle est complexe. - Voilà ma mère, décédée, vivait en con...

25 réponses Dernière réponse le 24 juin 2013 par
choupy62

Décès

 Résolu

Après un décès, sans biens immobiliers ni mobiliers, doit on faire intervenir un notaire? Il y a peu d'argent sur les comptes, moins de 3000€.

4 réponses Dernière réponse le 23 juin 2013 par
marie danièle

Donation puis revente, plus value & frais de donation ?

Bonjour, Je me pose des questions concernant la vente de mon appartement que j'ai reçu suite à une donation, peut être pourriez vous m'aider... Po...

3 réponses Dernière réponse le 23 juin 2013 par
.rio loco

Changer d'avis ?

Bonjour, Pourriez-vous me dire si la possibilité suivante existe : - j'hérite de mon père, nous faisons toutes les formalités avec mes frères, la...

1 réponse Dernière réponse le 23 juin 2013 par
sleepy00

Renonciation a succession

Bonjour, Je ne possède plus de droit à abattement; Je désire renoncer à une succession au profit de mes trois enfants. Peut-on me confirmer s'ils...

6 réponses Dernière réponse le 22 juin 2013 par
pierre

Paiement frais d'obsèques

Bonjour, J'espère que quelqu'un va m'aider car je commence vraiment à m'inquiéter. Je m'explique, Avec mon frère, nous avons été nommé "héritie...

3 réponses Dernière réponse le 22 juin 2013 par
miahouu

Pension alimentaire en cas de décès du père

 Résolu

Bonjour, voila je vous explique ma situation, je suis étudiant et majeur. Je viens de perdre mon père il y a 3 mois. Il me reversé une pension alim...

6 réponses Dernière réponse le 22 juin 2013 par
Pierricklegrec

Décès.

Bonjour à toutes et à tous. J'ai été averti par le commissariat que ma cousine venait de décéder et que le dossier de succession avait été transmis a...

2 réponses Dernière réponse le 22 juin 2013 par
Catalogne6645

Division terrain non bati en plusieurs lots

Bonjour, Mon grand-père a fait l'achat d'un terrain en 1976 avec sa femme. Il divorce en 1982. Suite à son décès en 2004, il a donc pour héritier ses...

5 réponses Dernière réponse le 22 juin 2013 par
PoRtaSoniX

Frais abandon de part immobilière contrepartie compensatoire

Bonjour, Après une non conciliation, en accord avec mon épouse elle me laisse sa part sur la maison en contrepartie d'abandon de ma part de demande...

1 réponse Dernière réponse le 22 juin 2013 par
tycoon

Heritage

bonjour, Mon mari est décédé et aurais du être l héritier de son père qui vit toujours si mon beau père décède ai je droit a quelque chose

1 réponse Dernière réponse le 22 juin 2013 par
Sorgin
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