Sucession
Résolu
bressane
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bressane -
bressane -
Bonjour,
Le père de mon mari est décédé le mois dernier, mon mari est fils unique.
Nous sommes en train de régler la succession qui est simple avec un notaire. Mais pour bien comprendre ce ce mon mari aura à payer comme frais de succession et s'il y en a, j'aimerai que vous éclairiez sa lanterne.
Les parents de mon mari était mariés sous le régime de la communauté et avaient fait une donation au dernier vivant. Ils ont une maison et deux assurances vie et des liquidités.
Sur quelle partie le calcul des frais de succession va t il porter et est que l'argent sur les comptes courant est pris en compte?
Merci de me répondre tout cela nous paraît très flous.
Le père de mon mari est décédé le mois dernier, mon mari est fils unique.
Nous sommes en train de régler la succession qui est simple avec un notaire. Mais pour bien comprendre ce ce mon mari aura à payer comme frais de succession et s'il y en a, j'aimerai que vous éclairiez sa lanterne.
Les parents de mon mari était mariés sous le régime de la communauté et avaient fait une donation au dernier vivant. Ils ont une maison et deux assurances vie et des liquidités.
Sur quelle partie le calcul des frais de succession va t il porter et est que l'argent sur les comptes courant est pris en compte?
Merci de me répondre tout cela nous paraît très flous.
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2 réponses
Sur quelle partie le calcul des frais de succession va t il porter
Sur tout ce que possédait le défunt.
L'ensemble des biens composant son patrimoine laissé à son décès, hormis les assurances-vie revenant à la personne désignée dans le contrat, contrat pouvant être libellé au nom "de mes ayants droit", soit l'ensemble des personnes appelées à recueillir des droits dans la succession.
La part du conjoint sera plus ou moins importante, la donation au dernier vivant lui offrant la possibilité d'opter entre 3 solutions dont la plus importante pourrait être la moitié de la succession.
Celle du fils unique dépend donc de l'option du conjoint survivant.
Sur tout ce que possédait le défunt.
L'ensemble des biens composant son patrimoine laissé à son décès, hormis les assurances-vie revenant à la personne désignée dans le contrat, contrat pouvant être libellé au nom "de mes ayants droit", soit l'ensemble des personnes appelées à recueillir des droits dans la succession.
La part du conjoint sera plus ou moins importante, la donation au dernier vivant lui offrant la possibilité d'opter entre 3 solutions dont la plus importante pourrait être la moitié de la succession.
Celle du fils unique dépend donc de l'option du conjoint survivant.
bressane
pour bien comprendre: sachant que la maison vaut 250000€ et que la mère de mon mari est l'usufruitière sur quelle partie sera calculée la part des frais de succession de mon mari?
bressane
merci, j'avais un doute mais votre réponse éclaire ma lanterne. A bientôt
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