Forum Donation-Succession

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Les discussions

moreira1 Donation-Succession

Donation successions

Bonsoir, Nous avons effectués deux donations à notre Fils dont une a plus de quinze ans et le seconde est toute récente et rien à notre Fille. nous ...

6 réponses 28 févr. 2018 par moreira1
SERPIC Donation-Succession

Loyer heritier

 Résolu

Bonjour. J'habite dans la maison qui doit me revenir en héritage. A la fin de la liquidation de la succession, peut-on me réclamer un loyer? Merci.

2 réponses 28 févr. 2018 par serpic
mirabou Donation-Succession

Donation somme d'argent

combien puis-je donner d'argent a chacun de mes deux enfants sans qu'ils n'aient a payer d'impot dessus?

1 réponse 27 févr. 2018 par Ulpien
michel97440 Donation-Succession

Deces d une personne sous tutelle

Bonjour, une personne vient de décéder suite à une longue maladie, elle avait été placée sous tutelle à la demande de son mari ils étaient mariés sou...

7 réponses 27 févr. 2018 par michel97440
barbapape Donation-Succession

Parcelle en indivision

 Résolu

Bonjour, A la suite d'un remembrement, notre famille s'est vue attribuer une parcelle en indivision pour 3/30èmes en usufruit pour notre mère et 3/30...

6 réponses 27 févr. 2018 par barbapape
WILLAUME Donation-Succession

Retour succession en avance d'hoirie

Bonjour, Nous sommes 3 filles à hériter de nos parents décédés. Notre mère en 2000 et notre père en 2010 Une des filles à reçu en 1990 une donati...

3 réponses 27 févr. 2018 par samalach
gigi Donation-Succession

Partage famille

Bonjour, nous avons saisi le concililateur pour un restant de succession il a etabli un constat mais un de nos frere n est pas d accord et je pense...

1 réponse 27 févr. 2018 par condorcet
Rose Donation-Succession

Bail rural

Bonjour, Notre père est décédé en 2015 , il était renconnu invalide depuis 1992, il était atteind d'un cancer décelé par la suite, dissimulé à tous ...

3 réponses 27 févr. 2018 par condorcet
lulu Donation-Succession

Partage

bonjour nous avons un probleme avec un de nos frere pour un restant de succession suite au deces de notre pere nous avons saisi un conciliateur q...

1 réponse 27 févr. 2018 par lulu
so Donation-Succession

Dons par chèque aux enfants

 Fermé

Bonjour, Je reviens sur le sujet qui me préoccupe depuis hier. Je rappelle, ma mère âgée de 87 ans et qui à la suite d'une vente immobilière désire...

4 réponses 27 févr. 2018 par Utilisateur anonyme
CLemsdbs Donation-Succession

Problème capital décès

Bonjour, Actuellement sur le dossier pour un capital décès (mutuelle klesia), je suis complètement bloqué, voilà on me demande des papiers de la c...

4 réponses 27 févr. 2018 par CLemsdbs
dodo01 Donation-Succession

Vente

Bonjour Je voudrais vendre ma maison ,je suis hertier pour 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit des biens et droits mobiliers et immobilier d...

4 réponses 27 févr. 2018 par dodo01
foruminter Donation-Succession

Commodat et testament

Bonjour, J'ai eu réponse et j'en remercie à ma première question. Mais voila je souhaiterais en raison de toutes ces années communes et de toute l'at...

2 réponses 26 févr. 2018 par foruminter
MLC Donation-Succession

Don d'argent

Bonjour, ma mère m a déjà fait donation d'une maison en 2011 estimée à 105000 €. Elle souhaiterait maintenant me donner 10 ou 15000 € en argent. All...

7 réponses 26 févr. 2018 par Faimorgan
ID Donation-Succession

I d

 Résolu

Bonjour, ma mère est décédée en mai 2017 dans le sud.elle s'était remariée en 2012 et nous n'avons pas de nouvelles de la succession son mari ne nou...

1 réponse 26 févr. 2018 par condorcet
romeo840 Donation-Succession

Mesentente sur une indivision

Bonjour, On a hérité d une maison en location, notre oncle c est auto proclamé gestionnaire visiblement en accord avec son notaire. Quel sont nos dr...

6 réponses 26 févr. 2018 par romeo840
R2d2 Donation-Succession

Renoncer à sa nu proprieté

bonjour J'ai hérité il y à 20 ans, de ma mère, une maison familiale, construite par mon père. Ma mère en à l'usufruit, et moi j'habite cette maison. ...

2 réponses 26 févr. 2018 par R2d2
CROUSTY Donation-Succession

Donation partage cumulative.

Bonjour, "financièrement" parlant, Est-ce qu'il vaut mieux faire une donation partage cumulative ou bien attendre le décès du conjoint survivant pour ...

1 réponse 26 févr. 2018 par condorcet
lo79 Donation-Succession

Demande de loyers

Bonjour, Tout d'abord je me présente, je suis la fille ainée issu du 1er mariage de ma mère, ayant obtenu ma garde elle m'a élevée avec son second ...

5 réponses 26 févr. 2018 par Komar
CROUSTY Donation-Succession

Frais notariés.

Mon père est décédé en juillet. Ma mère est en EHPAD. Est-il judicieux d'enclencher succession et donation-partage ou bien uniquement succession de m...

1 réponse 26 févr. 2018 par condorcet
kmers Donation-Succession

Succession en france

Bonjour, suite au décès de mon père, et qui était le dernier vivant, j'aimerais savoir ce qui va se passer pour la succession. Il y a eu donation a...

2 réponses 26 févr. 2018 par kmers94
doudoudou04 Donation-Succession

Taxes sur hertage

Bonjour, mon épouse née aux USA vivant en France mariée à un Français depuis 30 ans, ayant la double nationalite. Vient d heriter de ses parents une s...

1 réponse 26 févr. 2018 par condorcet
Tobias Donation-Succession

Procédure de succession bloquée

Bonjour à toutes et à tous, Je me permets de poster ce message car je suis à la recherche de réponses concernant une situation problématique de suc...

1 réponse 26 févr. 2018 par Tobias
nana478 Donation-Succession

Endettement d un usufruitier

, bonsoir ,je vous expose mon problème voila je suis en nu propriété de la maison familiale et ma mère et donc usufruitière de la maison ma mère se re...

3 réponses 26 févr. 2018 par condorcet
chanbri66 Donation-Succession

Captage d héritage ?

Bonjour, Marié pendant 60 ans, mon père devient veuf et 8 mois plus tard, à 85 ans, décide de se remarier avec une femme ayant 30 ans de moins que...

9 réponses 26 févr. 2018 par chanbri66
Hyeronimus Donation-Succession

Modification acte de propriete

Bonjour, Mon père s'est séparé de ma mère et a déménagé dans un autre département avec sa nouvelle compagne. Il y a trouvé et acheté un terrain avec ...

1 réponse 26 févr. 2018 par condorcet
Sof Donation-Succession

Donation-succession

Bonjour, Ma mère âgée de 87 ans possède 125000 euros en assurance vie. Elle souhaiterai donner cette somme à ses quatre enfants en la partageant e...

4 réponses 25 févr. 2018 par Sof
Rogeon Donation-Succession

Renonciation

Bonjour, J’ai fait un dossier de renonciation a succession suite au décès de mon père fait et signé à l'étude du notaire .. MAIS n’ayant toujou...

7 réponses 25 févr. 2018 par Rogeon
so Donation-Succession

Dons par chèques aux enfants

Bonjour, Suite à la vente d'un bien immobilier, ma mère âgée de 87 ans, désire nous faire un chèque d'une valeur de 25000 euros à chacun de ses enf...

2 réponses 25 févr. 2018 par so
caraman Donation-Succession

Héritage d'un bien immobilier

Bonjour, Quand un des deux conjoints décède, qu'il y a deux enfants héritiers, est-ce que le conjoint vivant est héritier d'une part de son conjoint...

7 réponses 25 févr. 2018 par caraman
marcdoret Donation-Succession

Usufruit atteinte part réservataire

Bonjour, J'ai 61 ans et mon épouse 38. Nous avons un enfant de 5 ans. Nous sommes mariés sous le régime de la séparation des biens. J'ai eu deux...

4 réponses 25 févr. 2018 par marcdoret
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