Forum Donation-Succession

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Les discussions

echasseblanche Donation-Succession

Compte-titres et quasi-usufruit

Bonjour, Je possédais un compte titres en commun très ancien avec mon mari décédé ; la banque m'a dit au départ que la plus-value avait été gommée p...

3 réponses 29 mars 2018 par Laurence
Tibetain1 Donation-Succession

Partage judiciaire

Bonjour, J'envisage prochainement de récupérer 150 000 euros qui me sont dus par un partage judiciaire. Il s'agit d'une donation partage à quatre...

2 réponses 29 mars 2018 par Tibetain1
Carmencar Donation-Succession

Succesion

Bonjour voilà j'ai 38ans et peux après ma naissance mon père est decede .j'ai appris il y a pas très longtemps que mon père avait de l'argent alors j...

3 réponses 29 mars 2018 par condorcet
SSLYV01 Donation-Succession

Question sur succession tante

Bonjour, ma tante ( sans enfant et dernière vivante dans la famille) me lègue par testament tout ce qui lui appartient à l'intérieur de sa maison (q...

3 réponses 29 mars 2018 par condorcet
Fourmaux Donation-Succession

Refus de signature

Bonjour, Mes parents vende la maison familiale à mon frère nous sommes pas d'accord comment ce passe t'il

2 réponses 29 mars 2018 par Sosso
Fab7985 Donation-Succession

Donation terre agricole loué

Bonjour à tous et toutes , Ma grand mère souhaite me donner un terrain agricole qui se trouve juste derrière ma maison . Ce terrain est loué par un a...

7 réponses 29 mars 2018 par condorcet
donatiench Donation-Succession

Reduction pret familial par donation

Bonjour, Voici la situation. Ma mère m'a fait un prêt il y a 2 ans. Nous voulons en reduire le montant dû par le biais du dispositif de la loi TE...

2 réponses 29 mars 2018 par donatiench
Marjo Donation-Succession

Construction sur terrain des parents

Bonjour, Mon père est décédé il y a peu, il possède une villa depuis plus de 24 ans il paie ses impôts. Ce terrain appartient à son père lors de l...

1 réponse 29 mars 2018 par condorcet
Mbernadette Donation-Succession

Vente et usufruit

 Résolu

Bonjour Voilà ma question: Je suis veuve et j'ai avec mon mari nous avons fait une donation entre époux. J'occupe donc la maison. et mon fils a le...

5 réponses 28 mars 2018 par Mbernadette
CHRIS Donation-Succession

Don appartement

Bonjour, mes parents vont partir vivre dans une ville et ils ont vendu leur appartement et en achète un autre plus grand et il le donne à mon frère ...

7 réponses 28 mars 2018 par relax
livigstones Donation-Succession

Après mon décès

Je suis remarié, j'ai eu un enfant d'un premier mariage. J'ai hérité de 30 000 euros au décès de ma mère. Cette somme a été investie dans une assuranc...

2 réponses 28 mars 2018 par condorcet
Filou Donation-Succession

Rembourser un prêt familial

Bonjour Ma tante m a fait un prêt d argent accompagné d une reconnaissance de dette. Puis je la rembourser en l hébergeant dans un chalet qui m a...

5 réponses 28 mars 2018 par Filoudrum
stefta Donation-Succession

Partage

Bonjour, je voudrais savoir si je me remarie est ce que celui-ci as droit lui sur mon terrain au cas ou il m'arriverai quelque chose

1 réponse 28 mars 2018 par condorcet
ssiap95400 Donation-Succession

Vente véhicule suite a deces

Bonjour, suite au décès de mon père, celui ci laisse derrière lui un véhicule qui n est plus assuré, celui-ci ce trouve en Corse, nous sommes trois ...

3 réponses 28 mars 2018 par loransse
RIT. Donation-Succession

Leg

Bonjour, mon père et ma mère s'étaient fait une donation au dernier vivant. Or, ma mère est décédée depuis 2 ans et mon père veut faire un testament c...

10 réponses 28 mars 2018 par RIT.
62viviane Donation-Succession

Plus de nouvelles du notaire ...

Bonjour, ma belle-mère est décédée depuis 6 ans, mon mari est allé chez le notaire en mars 2012, celui-ci a dit qu'il n'y avait de problème puis que...

3 réponses 28 mars 2018 par condorcet
jeanphiloup31 Donation-Succession

Donation partage avec usufruit

Bonjour, Je souhaiterai connaitre les frais de notaire pour realiser une donation partage entre mes deux enfants tout en gardant l usufruit de mon...

3 réponses 28 mars 2018 par Ulpien1
laurentg Donation-Succession

Vente et rachat de maison

Bonjour, je veux vendre ma maison que j'ai en usufruit avec mes deux filles , mon mari étant décédé depuis 9ans, et je veux également en racheter un...

3 réponses 27 mars 2018 par condorcet
lopa0422 Donation-Succession

Droits de propriété après déces

Bonjour, nous nous sommes mariés le 20 avril 1995 régime communauté réduit aux acquets. Le 13 avril 1995 ( donc juste une semaine avant notre mariage ...

6 réponses 27 mars 2018 par roudoudou22
savinaes Donation-Succession

Changer de notaire.

 Résolu

Bonjour; nous sommes mariés sous le régime de la communauté, mon épouse quant a elle souhaite personnellement prendre un autre notaire, peut-elle le ...

1 réponse 27 mars 2018 par condorcet
marcdoret Donation-Succession

Option " trois quarts en usufruit"

Bonjour, Pour l'option "un quart en pleine propriété et trois quarts en usufruit" j'ai du mal à voir comment cela se passe en pratique. Si la pe...

5 réponses 26 mars 2018 par marcdoret
Amande Donation-Succession

Facture après deces

Ma grand mère décédée en 11/2016 pas de succession pas de notaire je voudrai savoir combien de temps faut il prévoir pour être sure de ne plus recevoi...

3 réponses 26 mars 2018 par Gayomi
echasseblanche Donation-Succession

Convention de quasi-usufruit

Bonjour, mon mari est décédé, j'ai trois enfants, on avait fait une donation au dernier vivant; mon notaire envisage de mettre les liquidités que l'...

6 réponses 26 mars 2018 par Ulpien1
mimipinson0169 Donation-Succession

Rsa et héritage

Bonjour, Une de mes amis vit actuellement avec le RSA (472 € / mois ). Elle vit seule, a 64 ans et n'est pas encore à la retraite faute de trimest...

4 réponses 26 mars 2018 par mimipinson0169
geneiv Donation-Succession

Litige avec notaire

 Résolu

Bonjour, je désire savoir comment débloquer une succession qui est déposée chez le notaire ( qui s'occupait des affaires familiales) depuis le mois d...

6 réponses 26 mars 2018 par condorcet
Patricia1962 Donation-Succession

Deces heritage

Bonjour, Ma mère est décédée il y a deux mois,mon père décédé depuis longtemps, aussi nous sommes 5 enfants, moi donc l une des filles de ce mariage...

2 réponses 26 mars 2018 par condorcet
gege Donation-Succession

Terres agricoles

Bonjour, je suis locataire de terres agricoles le proprietaire etant mes parents ce ci veulent faire le partage et estimes les terres a 11000euros...

1 réponse 25 mars 2018 par gitane2229
Harmonie7600 Donation-Succession

Estimation "expert" contestable ?

Bonjour, Lors de la succession de mon père, le notaire que nous avions avec mon frère a estimé qu'il était trop proche de nous deux et comme celle...

2 réponses 25 mars 2018 par Harmonie7600
Harmonie7600 Donation-Succession

Recours vente succession

Bonjour, Suite au décès de mon père en aout 2017, je suis sur le point de vendre une maison dont il m'avait fait la donation-partage en 1990. ...

2 réponses 25 mars 2018 par Harmonie7600
vegas96 Donation-Succession

Mère célibataire avec une enfant

je suis mère célibataire avec une enfant de 20 ans à charge, je possède un appartement comment faire une succession car au dernier des vivants ne fonc...

5 réponses 25 mars 2018 par Gayomi
phildrx Donation-Succession

Succession tante vers neveux

 Résolu

Bonjour, Ma tente, veuve et sans enfant, vient de décéder. Elle avait un frère, également décédé et une soeur qui renonce à sa part. Ainsi, 4 neveu...

3 réponses 24 mars 2018 par phildrx
bbacheter29 Donation-Succession

Question d'héritage

Bonjour, je suis le seul légataire d'une femme avec qui je n'ai aucun lien de parenté ,elle a acheté tout ces biens avant son mariage et son mari est ...

9 réponses 24 mars 2018 par Utilisateur anonyme
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