Les discussions

ALAIN Donation-Succession

Devolution du prrix d'une vente immobiliere

 Résolu

Bonjour, La maison familiale va être vendue. Mon père en détient la moitie en pleine propriété et la moitie en usufruit correspondant a ses droits s...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
notaclerc
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation

Bonjour, nous n'avons qu'un seul enfant et sommes propriétaires, pour que la maison revienne a notre enfant, faut il passer devant le notaire, ou ...

5 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme
marciane39 Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

bonjour, je suis remariée depuis 39 ans avec ontrat de separations des biens, mon mari a 4 enfants d'un premier mariage, nous n'en avons pas en commun...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
marciane39
Lilou89* Donation-Succession

Maroc

Bonjou,nous sommes 4 enfants majeure et notre mere est decedee en 2013 en nous laissant une maison au Maroc sauf que sur les 4 enfants il ya 1soeur qu...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
condorcet
Gil Cracco Donation-Succession

Droits succession

Bonjour, Ma soeur qui a ete herbergee chez ma mere pendant 20 ans . Elle n'avait absolument rien , ma mere ayant tout prodigue a sa fille. Ma mere ...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
notaclerc
MALOU Donation-Succession

Arnaque assurance vie

 Résolu

Bonjour, Je viens d'être contactée par une personne qui m'a annoncée que j'étais bénéficiaire d'une assurance vie contractée il y a très longtemps. ...

5 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
ptiboy
pat13 Donation-Succession

Succession

Bonjour, actuellement en pleine succession, suite au décès de mon père, ma belle mère avec qui il était mariée et sous le régime de la communauté,...

7 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
pat13
calimero Donation-Succession

Presomption de spoliation de donation

Bonjour, je suis bertrand davy danseur de carrière internationnale prof diplomé d'état mais ma vie àbifurquer lorsque jai subi une rupture totale du...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
parchau Donation-Succession

Donation de son vivant

Bonjour, lors d'une donation de mon vivant à mon fils d'un bien celui ci est-il propriétaire à part entière ou il le sera à mon décès.

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
chantysoleil Donation-Succession

Service d'un avocat pour une succession

Bonjour, En tant que liquidatrice de succession, si je demande l'aide d'un avocat, est-ce que c'est la succession qui endosse les frais d'avocat ou ...

5 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
Bencricri Donation-Succession

Vente sans accord des enfants

Bonjour, Résidence secondaire achetée il y a 25 ans. Divorcé, célibataire avec 2 enfants à la date d'achat de la résidence. Résidence achetée en...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
terroirs Donation-Succession

Comptes bancaires succession

 Fermé

Bonjour, Permettez-moi de reprendre contact avec vous concernant mon dernier mail daté du 17 mars dans lequel je vous pose quelques questions co...

Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme
terroirs Donation-Succession

Comptes bancaires succession

 Fermé

Bonjour Condorcet, Désolée mais j'ai encore des interrogations sur ma situation (cf. votre réponse du 16 mars). Si j'ai bien compris, que l'on pr...

Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme
Chups50 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Voici mon problème ; mon pere est décédé l'année dernière. J'ai touché une assurance vie qu'il avait mis a mon nom. Aujourd'hui la successio...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Gasc
Frantz Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Est il possible de payer les droits de succession par mensualites, en avance ? Cordialement F

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
roudoudou22
choucasdestours Donation-Succession

Pas de donation au dernier vivant ?

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée en 2013, et le notaire m'a informée qu'elle n'avait jamais régularisé la situation depuis le décès de mon père en 198...

5 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
Chacou Donation-Succession

Audit avant d'accepter une succession ?

 Résolu

Bonjour, Savez vous s'il y a la possibilité de demander un "audit" en ce qui concerne une succession ? si c'est possible, connaissez vous la p...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Chacou
Roquet Donation-Succession

Déshériter ma fille ?

Bonjour, Je voudrais deseritei ma fille de mon premier mariage car elle me salie et la maison c'est mon mari que j'ai en ce moment qui la construit ...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
babou Donation-Succession

Taxe fonciére

 Résolu

Bonjour, je suis heritiere avec 18 autres membres de la famille que je ne connais meme pas sauf mes deux frefres nous avons reçu la taxes fonciére a p...

8 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
babou
MUSIOLO Donation-Succession

Assiette émoluments notaire

dans le cas de succession avec pacte dutreil, j'ai compris que l'assiette pour le calcul des émoluments du notaire est déduite des 75 % (cf dutreil). ...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
canou Donation-Succession

Donation avec clause d'attribution

 Résolu

Bonjour, Je suis mariée sous le régime de la communauté légale. Mon beau père souhaite nous faire une donation d'un terrain avec une clause d'attrib...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Canou
alfurreca Donation-Succession

Donner notre part

Bonjour, Mon père est décédé il y a deux mois sans testament. (Montréal, canada) Si j'ai bien compris selon la loi c'est 1/3 veuve et 2/3 enfants. ...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
cameliaalain Donation-Succession

Droits de succession d'un premier mariage

je viens d'acquérir un bien avec ma nouvelle epouse : une maison . puis je savoir quels droits auront mes deux enfants issus d'un premier mariage ...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
corinne2193 Donation-Succession

Assurance vie axa

Bonjour En 2007 mon frère et ma mère recevaient un appel téléphonique recherchant une femme portant mon nom, et née la même année de naissance que ...

3 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
Utilisateur anonyme
grv0659 Donation-Succession

Donation et impôts

 Résolu

Bonjour, Nous n'avons pas d'enfants ! Nous souhaitons faire une donation à un tiers. Ce tiers, aura t'il un impôt à payer si la donation est f...

4 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
grv0659
Duchesse Donation-Succession

Signification de porte fort ?

Bonjour, Que signifie port fort ?mon père est décédé Mai 2015 j ai 2 soeurs la sécurité sociale ma envoyer un courrier me demandant de remplir une a...

1 réponse Dernière réponse le 31 mars 2016 par
notaclerc
leon Donation-Succession

Conseil sur maison en cas de déces

Bonjour, je vous remercie de votre réponse j'aimerais savoir si je viens à décéder est ce que mon mari bénéficierais de la maison et du terrain par...

1 réponse Dernière réponse le 31 mars 2016 par
notaclerc
Mado Donation-Succession

Faire un don d'argent

 Résolu

Bonjour, Je souhaite faire un don d'argent à mes 2 enfants(5000€ chacun) Pouvez-vous me dire s'ils seront imposés sachant qu'ils ne le sont pas? Est...

4 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
Mado
beltram93 Donation-Succession

Indivision

bonjour suite au décès de nos parents, nous sommes mes sœurs et moi en indivision pour des près des champs et des bois. Nous nous sommes mis d'accord...

2 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
condorcet
hourane Donation-Succession

Donation

Bonjour, il y a 30 ans mon père m'a donné divers terrains bois caves etc. le tout pour une valeur de 35.000 francs de l'époque, mon père vient de d...

3 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
condorcet
floriana04 Donation-Succession

Assurance vie et faux en ecriture

Bonjour, Mon père avait souscrit une assurance vie dont mes 4 frères et sœurs étions bénéficiaires A son décès nous avons demandé le capital et à n...

1 réponse Dernière réponse le 31 mars 2016 par
BmV
niki56 Donation-Succession

Donation

Bonjour, j'ai eu un terrain en avance d'hoirie ou j'ai fait construire ma maison ce terrain m'a été donné par ma mère qui lui a été donné par s...

5 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
fanchb
leon Donation-Succession

Conseil sur maison en cas de deces

Bonjour, mon mari et moi nous avons construit une maison sur un terrain que j'ai reçu de la famille la maison que nous avons fait construire sur le te...

1 réponse Dernière réponse le 31 mars 2016 par
condorcet
Charline95 Donation-Succession

Petits enfants succession svp

Bonjour, Ma grand-mère avait trois enfants dont une décédé. Lors de la perte de mon grand père les enfants donc de sa fille décédé ont récupèrer l...

5 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
condorcet
Telisame Donation-Succession

Changement de régime matrimonial

Bonjour, Il y a quelques années, j'ai par hasard appris au décours d'une démarche administrative, que mes parents avait changé de régime matrimoni...

3 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
Gasc
esoxlucius? Donation-Succession

Donation

Bonjour, apres une donation de pere a fille unique , les biens ne peuvent etre vendus pendant 6 ans , mais si une obligation comme l internement pour...

3 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
condorcet
Lola Donation-Succession

Conséquences paternité 16 ans après

Bonjour, En couple depuis 6 ans mon conjoint viens d'apprendre qu'il est papa d'une jeune fille de 16 d'une relation précèdente Il ne l'a pas recon...

4 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
roudoudou22
Ganymede33 Donation-Succession

Litige avec les frères et soeur

Bonjour, Ma mère vient de décéder le 30 janvier dernier, mon père étant toujours vivant en France, et il y a 15 jours j'ai appris par mail que mes fr...

2 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
Sylvspi
crapules Donation-Succession

Demande de renseignement

bonjour nous somme une famille recomposée nous avons des enfants d une autre union pas d enfants en commun nous somme propriétaire d une mais...

3 réponses Dernière réponse le 30 mars 2016 par
condorcet
pascale Donation-Succession

Héritage en cas de décès

Bonjour, je suis divorcée, mon ex mari veut se racheter une maison avec l'argent qu'il a récupéré suite à la liquidation de la communauté après notr...

2 réponses Dernière réponse le 30 mars 2016 par
roudoudou22
Javiera48 Donation-Succession

Espagne

Bonjour, Ma maman s est porte caution pour acheter mon appartement.. Décédé il y a 2 mois, j ai un seul frère, et celui ci me dit que si un jour je ...

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2016 par
condorcet
jer63 Donation-Succession

Etude génalogique

Bonjour, J'ai recu il y a quelques jours un recommandé d'une étude génélalogique qui semble apparemment concerner un héritage... N'y connnaissant ab...

2 réponses Dernière réponse le 30 mars 2016 par
jer63
Mia Donation-Succession

Donation vs testament

 Résolu

Bonjour, En présence d'une donation au dernier vivant plus ancienne qu'un testament déposé chez un notaire, quelles règles s'appliquent au conjoint...

9 réponses Dernière réponse le 30 mars 2016 par
Mia
Au dre Donation-Succession

Testament ou pacs obligée

 Résolu

Bonjour, Je suis actuellement propriétaire d'un terrain avec mon compagnon depuis peu ,nous faisant construire une maison Lui a un enfant ,je sais...

2 réponses Dernière réponse le 30 mars 2016 par
Au dre
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